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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

confirmée

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 147 | élection n'a pas besoin d'être confirmée.~ 2 1, 0, 166 | absence, l'élection, même confirmée, doit être rescindée par 3 1, 0, 179 | élection a besoin d'être confirmée, la personne élue doit, 4 4, 1, 892 | veiller à ce que la personne confirmée se conduise en vrai témoin 5 7, 2, 1512| juridicition du juge délégué est  confirmée, de  telle manière qu'elle 6 7, 2, 1639| première sentence doit être confirmée ou infirmée, en tout ou 7 7, 3, 1684| nullité du mariage a été confirmée en appel, par un décret 8 7, 3, 1684| nullité du mariage a été confirmée non par une deuxième sentence, 9 7, 3, 1688| si la sentence doit être confirmée ou si la cause doit être 10 7, 3, 1716| à moins qu'elle ne soit confirmée par un juge, la sentence 11 7, 3, 1716| valeur au for canonique, être confirmée par le juge ecclésiastique 12 7, 5, 1736| la suspension doit être confirmée ou révoquée.~§ 4. Si aucun


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