Index | Mots: Alphabétique - Fréquence - Inversions - Longueur - Statistiques | Aide | Bibliothèque IntraText
Alphabétique    [«  »]
conclues 1
conclure 1
conclusion 9
conclusions 12
concordance 1
concordantes 1
concordants 2
Fréquence    [«  »]
12 certitude
12 chacune
12 chez
12 conclusions
12 conférer
12 confiées
12 confirmée

Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

conclusions

   Livre,  Partie, Can.
1 2, 2, 511 | évaluer et de proposer des conclusions pratiques.~ 2 7, 2, 1578| arguments ils appuient leurs conclusions. ~§ 3. L'expert peut être 3 7, 2, 1579| attentivement, non seulement les conclusions, même concordantes, des 4 7, 2, 1579| il a admis ou rejeté les conclusions des experts.~ 5 7, 2, 1593| cause, il peut apporter ses conclusions et ses preuves, restant 6 7, 2, 1605| de la discussion et des conclusions.~ 7 7, 2, 1609| des juges apportera ses conclusions écrites sur le fond de l' 8 7, 2, 1609| que de fait motivant ces conclusions; celles-ci seront jointes 9 7, 2, 1609| présentera successivement ses conclusions selon l'ordre de préséance, 10 7, 2, 1609| exiger qu'en cas d'appel ses conclusions soient transmises au tribunal 11 7, 2, 1612| cas, avec la reprise des conclusions des parties et la formule 12 7, 3, 1705| déclare que, d'après les conclusions, la non-consommation n'est


Best viewed with any browser at 800x600 or 768x1024 on Tablet PC
IntraText® (V89) - Some rights reserved by EuloTech SRL - 1996-2007. Content in this page is licensed under a Creative Commons License