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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

réponse

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 57 | pas encore été émis, la réponse est présumée négative en 2 1, 0, 57 | recours ultérieur.~ ~§ 3. Une réponse présumée négative ne libère 3 4, 1, 1145| sera considéré comme une réponse négative.~§ 2. L'interpellation 4 7, 2, 1513| être exprimées dans leur réponse à la citation ou dans leurs 5 7, 2, 1564| perfides, suggestives de la réponse, ou offensantes pour quiconque, 6 7, 2, 1567| Can. 1567 - § 1. La réponse doit être aussitôt rédigée 7 7, 2, 1593| présente au procès  ou donne sa réponse avant le jugement de la 8 7, 2, 1611| tribunal, en donnant une réponse satisfaisante à chacun des 9 7, 2, 1659| dans les quinze jours, une réponse écrite à la chancellerie 10 7, 5, 1744| le curé ne donne pas sa réponse dans le délai prévu, l'Évêque 11 7, 5, 1744| prorogeant le temps utile pour la réponse.~§ 2. Si l'Évêque est certain


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