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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

oral
   Livre,  Partie, Can.

 1   7,    2, 1588|        proposée par écrit ou par oral au juge compétent pour statuer
 2   7,    2, 1590|     règles du procès contentieux oral seront observées, à moins
 3   7,    2, 1604|          tribunal, un bref débat oral pour éclairer quelques points.~
 4   7,    2, 1605|   notaire doit assister au débat oral dont il s'agit aux cann.
 5   7,    2, 1627|     règles du procès contentieux oral.~ ~ ~
 6   7,    2, 1631|     règles du procès contentieux oral.~
 7   7,    2      |         II~LE PROCÈS CONTENTIEUX ORAL  (Cann. 1656 – 1670)~ ~ ~
 8   7,    2, 1656|        par le procès contentieux oral dont il s'agit dans la présente
 9   7,    2, 1657|         Le  procès  contentieux  oral se déroule au premier degré
10   7,    3, 1690|        par un procès contentieux oral.~
11   7,    3, 1693| ordinaire, le procès contentieux oral sera adopté.~§ 2. Si le

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