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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

accepter
   Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 182 |      tenue par l'obligation de l'accepter.~ ~§ 4. Une fois la postulation
 2   2,    1, 274 |          les clercs sont tenus d'accepter et de remplir fidèlement
 3   2,    2, 538 |          diocésain décidera de l'accepter ou de la différer; il devra
 4   5,    0, 1304|        personne juridique puisse accepter validement une fondation,
 5   7,    1, 1448|           1. Un juge ne doit pas accepter de connaître d'une cause
 6   7,    1, 1456|          ministres du tribunal d'accepter quelque don que ce soit
 7   7,    2, 1600|       peut cependant ordonner ou accepter la présentation d'une pièce
 8   7,    3, 1676|              Can. 1676 - Avant d'accepter une cause et chaque fois
 9   7,    3, 1695|              Can. 1695 - Avant d'accepter la cause et chaque fois
10   7,    3, 1699| suppliant qui est compétent pour accepter le libelle par lequel est
11   7,    5, 1748|      transfert et l'invitera à l'accepter pour l'amour de Dieu et

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