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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

remettre

   Livre,  Partie, Can.
1 6, 1, 1354| une peine, peuvent aussi remettre cette peine.~§ 2. De plus, 2 6, 1, 1354| à d'autres le pouvoir de remettre cette peine.~§ 3. Si le 3 6, 1, 1355| Can. 1355 - § 1. Peuvent remettre la peine fixée par la loi, 4 6, 1, 1355| consultation impossible.~§ 2. Peut remettre la peine latae sententiae 5 6, 1, 1355| tout Évêque peut aussi la remettre, mais dans l'acte de la 6 6, 1, 1356| Can. 1356 - § 1. Peuvent remettre une peine ferendae sententiae 7 6, 1, 1356| déclarée.~§ 2. Avant de remettre une peine, il faut consulter 8 6, 1, 1357| 976, le confesseur peut remettre au for interne sacramentel 9 7, 2, 1655| défendeur a été condamné à remettre une chose mobilière, à payer 10 7, 5, 1747| possible le presbytère et remettre tout ce qui concerne la


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