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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

portant
   Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 15  |       L'ignorance ou l'erreur portant sur les lois irritantes
 2   1,    0, 15  |       L'ignorance ou l'erreur portant sur la loi, sur la peine,
 3   1,    0, 66  |            Can. 66 - L'erreur portant sur le nom de la personne
 4   1,    0, 67  |           1. Si deux rescrits portant sur un seul et même objet
 5   1,    0, 126 |       ignorance ou par erreur portant sur ce qui constitue la
 6   2,    2, 535 | propre sceau; les certificats portant sur le statut canonique
 7   4,    1, 1098|   obtenir le consentement, et portant sur une qualité de l'autre
 8   4,    1, 1102|       assorti d'une condition portant sur le futur ne peut être
 9   4,    1, 1102|       assorti d'une condition portant sur le passé ou le présent
10   7,    4, 1717|  idoine, une enquête prudente portant sur les faits, les circonstances

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