Livre,  Partie, Can.

 1   1,    0, 67  |   son rescrit par dol ou par négligence notable.~ ~§ 3. En cas de
 2   1,    0, 182 |       ou bien que par dol ou négligence, il s'est abstenu de l'envoyer
 3   2,    3, 689 |   contractée par suite de la négligence de l'institut ou du travail
 4   2,    3, 696 |   comme sont par exemple: la négligence habituelle des obligations
 5   6,    1, 1326| établie en cas d'un délit de négligence coupable, a prévu l'événement
 6   6,    2, 1389|      2. De plus, qui par une négligence coupable pose ou omet illégitimement
 7   7,    1, 1452|      juge peut suppléer à la négligence des parties dans l'administration
 8   7,    1, 1457| secret, ou, par dol ou grave négligence, causeraient un autre dommage
 9   7,    1, 1480|       En cas de défaut ou de négligence du représentant, l'Ordinaire
10   7,    5, 1741|     rapidement;~4  une grave négligence ou la violation de ses devoirs