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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

expiration

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 72 | Apostoliquue et venus à expiration peuvent pour une juste cause 2 1, 0, 132 | Ordinaire ne disparaît pas à l'expiration du droit de cet Ordinaire, 3 1, 0, 184 | ecclésiastique se perd par l'expiration du temps déterminé, par 4 1, 0, 186 | perte d'un office due à l'expiration du temps déterminé ou à 5 2, 2, 367 | autrement; mais elle cesse à l'expiration de son mandat, par le rappel 6 2, 2, 502 | le droit; toutefois à l'expiration des cinq années, le collège 7 2, 2, 538 | par l'Évêque, et enfin à expiration des délais si, selon les 8 2, 2, 540 | biens paroissiaux.~§ 3. À l'expiration de sa charge, l'administrateur 9 2, 3, 688 | 1. Le membre qui, à l'expiration du temps de sa profession, 10 7, 5, 1751| paroisse sera vacante à l'expiration du délai fixé.~§ 2. Une


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