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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

définis

   Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 94 | choses par lesquelles sont définis leurs objet, structure, 2 2, 1, 304 | statuts, par lesquels sont définis le but ou l'objet social 3 2, 2, 351 | et jouissent des droits définis par la loi.~ ~§ 3. Celui 4 2, 2, 405 | par les canons suivants et définis dans leurs lettres de nomination.~§ 5 2, 3, 614 | obligations doivent être définis de telle sorte qu'un bien 6 2, 3, 654 | les droits et les devoirs définis par le droit. 7 2, 3, 681 | laquelle, entre autres, seront définis de façon expresse et précise 8 2, 3, 737 | obligations et les droits définis dans les constitutions, 9 2, 3, 738 | avec son Évêque propre sont définis par les constitutions ou 10 7, 2, 1513| un décret du juge, sont définis les termes du litige tirés


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