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Code de Droit Canonique
IntraText - Concordances

déclaré
   Livre,  Partie, Can.

 1   2,    1, 269 |        clerc;~3  le clerc n'ait déclaré par écrit à ce même Évêque
 2   2,    2, 468 |        qu'il soit poursuivi, ou déclaré qu'il soit clos.~        ~ ~ ~
 3   4,    1, 1084|        doit pas être empêché ni déclaré nul tant que subsiste le
 4   4,    1, 1123|    convalidé au for externe, ou déclaré nul, ou légitimement dissous
 5   6,    1, 1356|        par décret, a infligé ou déclaré cette peine par lui-même
 6   7,    3, 1682|    sentence qui, la première, a déclaré la nullité du mariage sera
 7   7,    3, 1684|         une sentence qui a déjà déclaré la nullité du mariage a
 8   7,    3, 1684| personnes dont le mariage a été déclaré nul peuvent contracter un
 9   7,    3, 1684|       même si la sentence qui a déclaré la nullité du mariage a
10   7,    4, 1724|         à moins qu'il n'ait été déclaré absent du procès.~

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