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Code de Droit Canonique

IntraText - Concordances

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  Livre,  Partie, Can.
1 1, 0, 173 | suffrages et feront connaître publiquement le nombre de voix obtenues 2 1, 0, 194 | clérical;~2  la personne qui a publiquement abandonné la foi catholique 3 2, 1, 316 | 316 - § 1. Quiconque a publiquement rejeté la foi catholique 4 2, 2, 483 | attestation ou la signature font publiquement foi, en ce qui regarde tous 5 4, 1, 877 | sa maternité est connue publiquement ou si elle le demande elle-même 6 4, 1, 1037| selon le rite prescrit, publiquement devant Dieu et devant l' 7 6, 2, 1373| Can. 1373 - Qui excite publiquement ses sujets à la contestation 8 6, 2, 1395| violence ou avec menaces ou publiquement, ou bien avec un mineur 9 7, 3, 1674| nullité du mariage est déjà publiquement connue, et si le mariage


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