Livre,  Partie, Can.

1   1,    0, 31  | exécutoires qui précisent les modalités d'application de la loi
2   1,    0, 32  |       décrets déterminent les modalités d'application ou en urgent
3   1,    0, 34  |    expliquent et fixent leurs modalités d'application, s'adressent
4   1,    0, 135 |      doit s'exercer selon les modalités prescrites par le droit;
5   1,    0, 135 |    doit être exercé selon les modalités prescrites par le droit;
6   2,    2, 471 |      les limites et selon les modalités fixées par le droit ou par
7   2,    3, 722 |  constitutions définiront les modalités de cette probation et sa
8   4,    1, 956 |   leurs Ordinaires, selon les modalités à définir par ceux-ci, les
9   4,    3, 1253|   peut préciser davantage les modalités d'observance du jeûne et