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Code de Droit Canonique IntraText CT - Lecture du Texte |
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LE SYNODE DES ÉVÊQUES 1 de convoquer le synode chaque fois que cela lui paraît opportun, et de désigner le lieu où se tiendra l'assemblée; 2 de ratifier le choix des membres à élire selon le droit particulier, de désigner et de nommer d'autres membres; 3 de fixer en temps opportun, selon le droit particulier et avant la célébration du synode, la matière des questions à traiter; 4 de préciser l'ordre du jour; 5 de présider le synode par lui-même ou par d'autres; 6 de conclure le synode, le transférer, le suspendre et le dissoudre.
§ 2. Le synode des Évêques réuni en assemblée générale extraordinaire pour traiter d'affaires qui demandent une décision rapide, se compose de membres dont la plupart, Évêques, sont désignés par le droit particulier du synode en raison de l'office qu'ils remplissent; d'autres sont nommés directement par le Pontife Romain; y viennent aussi quelques membres d'instituts religieux cléricaux élus selon ce même droit.
§ 3. Le synode des Évêques réuni en assemblée spéciale se compose de membres choisis principalement dans les régions pour lesquelles il est convoqué, selon le droit particulier qui régit le synode.
§ 2. Si le Siège Apostolique devient vacant après la convocation du synode ou pendant sa célébration, l'assemblée du synode est suspendue de plein droit ainsi que la charge confiée à ses membres, jusqu'à ce que le nouveau Pontife décrète la dissolution ou la continuation de l'assemblée. § 2. Pour toute assemblée du synode des Évêques, sont constitués un ou plusieurs secrétaires spécialisés nommés par le Pontife Romain; ils ne demeurent dans la charge qui leur est confiée que jusqu'à la fin de l'assemblée du synode.
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