LES CONCILES PARTICULIERS

§ 2. La règle établie au § 1 vaut aussi pour la célébration du concile provincial dans la province ecclésiastique dont les limites coïncident avec le territoire national.

1  de convoquer le concile plénier;

2  de choisir le lieu de la célébration du concile dans le territoire de la conférence des Évêques;

3  d'élire parmi les Évêques diocésains le président du concile plénier, qui doit être approuvé par le Siège Apostolique;

4        d'établir l'ordre du jour et les questions à traiter, fixer le début et la durée du concile plénier, le transférer, le prolonger et l'achever.

1  de convoquer le concile provincial;

2  de choisir le lieu de la célébration du concile provincial dans le territoire de la province;

3  d'établir l'ordre du jour et les questions à traiter, fixer le début et la durée du concile provincial, le transférer, le prolonger et l'achever.

§ 2. Il revient au Métropolitain, et s'il est légitimement empêché, à l'Évêque suffragant élu par les autres Évêques suffragants, de présider le concile provincial.

1  les Évêques diocésains;

2  les Évêques coadjuteurs et auxiliaires;

3  les autres Évêques titulaires qui assument dans le territoire une charge particulière confiée par le Siège Apostolique ou par la conférence des Évêques.

§ 2. Les autres Évêques titulaires, même les Évêques émérites, demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux conciles particuliers; ils ont eux aussi le droit de suffrage délibératif.

§ 3. Aux conciles particuliers doivent être appelés avec le suffrage seulement consultatif:

1  les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux  de toutes les Églises particulières du territoire;

2  des Supérieurs majeurs d'instituts religieux et de sociétés de vie apostolique dont le nombre, aussi bien d'hommes que de femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques de la province; ils sont élus respectivement par tous les Supérieurs majeurs des instituts et des sociétés qui ont leur siège dans le territoire;

3  les recteurs des universités ecclésiastiques et catholiques ainsi que les doyens des facultés de théologie et de droit canonique qui ont leur siège dans le territoire;

4  quelques recteurs de grands séminaires, dont le nombre doit être fixé comme au n.2, élus par les recteurs des séminaires situés dans le territoire.

§ 4. Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, avec suffrage seulement consultatif, des prêtres et d'autres fidèles, de telle sorte cependant que leur nombre ne dépasse pas la moitié de ceux dont il s'agit aux §§ 1-3.

§ 5. Seront en outre invités aux conciles provinciaux les chapitres cathédraux ainsi que le conseil presbytéral et le conseil pastoral de chaque Église particulière, de telle sorte que chacun d'eux y envoie deux de leurs membres, collégialement désignés par eux; ils n'ont cependant que le vote consultatif.     § 6. Aux conciles particuliers, si cela paraît convenable au jugement de la conférence des Évêques pour le concile plénier, ou du Métropolitain en union avec les Évêques suffragants pour le concile provincial, d'autres personnes pourront aussi être invitées comme  observateurs.