LES CHAPITRES DE CHANOINES

§ 2. Dans les statuts seront aussi déterminés les rémunérations fixes et celles qui sont à versier à l'occasion de l'exercice d'une fonction, ainsi que les insignes des chanoines, en observant les règles portées par le Saint-Siège.

§ 2. D'autres offices peuvent être confiés à des clercs qui n'appartiennent pas au chapitre et qui aideront ainsi les chanoines selon les statuts.

§ 2. Là où il n'y a pas de chapitre, l'Évêque diocésain constituera un prêtre pour remplir cette fonction.

§ 2. L'Évêque diocésain ne conférera le canonicat qu'à des prêtres remarquables par leur doctrine et l'intégrité de leur vie, et qui ont exercé le ministère de façon méritoire.

§ 2. Dans une église qui serait à la fois paroissiale et capitulaire, le curé sera désigné parmi les membres du chapitre ou en dehors de celui-ci; ce curé est tenu par toutes les obligations et jouit des droits et des facultés qui, selon le droit, reviennent en propre au curé.

§ 3. Il revient à l'Évêque diocésain d'établir des règles précises pour coordonner convenablement les offices pastoraux du curé et les fonctions propres au chapitre, en évitant que le curé ne soit un obstacle pour les fonctions capitulaires et que le chapitre ne le soit pour les fonctions paroissiales; l'Évêque dirimera les conflits éventuels en veillant d'abord à pourvoir convenablement aux besoins pastoraux des fidèles.

    § 4. Les offrandes faites à une église qui est à la fois paroissiale et capitulaire sont présumées données à la paroisse, sauf s'il s'avère qu'il en va autrement.