A. Normes pour l'envoi aux études après l'ordination sacerdotale. 

art. 1 - L'Evêque diocésain des Pays de Mission, après avoir étudié les besoins concrets et entendu l'avis de ses collaborateurs, choisira le prêtre le plus capable pour poursuivre des études dans la spécialisation requise et il lui demandera son accord. Il fixera ensuite la matière de l'étude dans laquelle le prêtre devra se spécialiser, la Faculté où il devra s'inscrire et la date du retour définitif. 

art. 2 - Il prendra des accords, par écrit, avec l'Evêque du Diocèse et avec l'Organisme choisi où il a décidé d'envoyer le prêtre, y compris pour ce qui concerne sa subsistance au plan économique.

art. 3 - Il se mettra d'accord avec l'Evêque d'accueil sur l'activité pastorale que le prêtre pourra exercer, pendant la seule période de ses études, sans que cela ne comporte des charges trop lourdes qui l'empêcheraient de compléter ses études, dans les temps qui étaient convenus et qui ne demandent pas la stabilité prévue par le droit¹³. 

art. 4 - L'Evêque diocésain qui accueille dans son Diocèse des prêtres étudiants des Pays de mission, vérifiera qu'il y a des accords précis, comme il a été indiqué ci-dessus, avec l'Evêque qui envoie le prêtre pour poursuivre des études. 

art. 5 - L'Evêque qui accueille assurera une aide spirituelle adaptée pour les prêtres étudiants dans son propre Diocèse, les insérera dans la pastorale diocésaine et les fera participer à la vie du Presbyterium en les suivant avec une sollicitude paternelle. 

art. 6 - L'Evêque qui accueille, en cas de problèmes graves, après avoir parlé avec l'Evêque qui a envoyé le prêtre, prendra les mesures adaptées qui peuvent même en venir à retirer la permission de rester dans son Diocèse¹⁴. 

art. 7 - Le prêtre qui se refuserait obstinément, même après la monition prescrite¹⁵ d'obéir à la décision de son propre Evêque de rentrer dans le Diocèse, sera puni d'une juste peine, selon les normes du droit¹⁶. Avant d'appliquer la mesure, l'Evêque qui envoie informera dûment l'Evêque d'accueil.