5. Les normes d’une administration fraternelle et transparente

29. François permettait que l’on recoure à des ressources extraordinaires pour les nécessités évidentes des malades (1R 8, 3) et des lépreux (cf. 1R 8, 10). Nous avons aujourd’hui d’autres "nécessités évidentes" — qu’il faut toujours vérifier minutieusement — qui nous obligent à recourir à des ressources extraordinaires telles que les réserves financières et les investissements. En conséquence:

les réserves financières et les investissements ne devraient servir à couvrir que ces "nécessités évidentes" auxquelles ni les revenus de travail, ni les aumônes, ni la solidarité inter-provinciale ne peuvent subvenir; les nécessités qui justifient des investissements d’argents doivent être définies de manière rigoureuse et les revenus des investissements ne doivent pas être appliqués à d’autres fins; une fraternité franciscaine ne doit pas définir un minimum d’investissement nécessaire pour assurer une certaine sécurité; elle doit plutôt déterminer le maximum à ne pas dépasser pour demeurer fidèle à notre tradition de confiance en la providence humaine et divine; les investissements, qu’il s’agisse d’immeubles, d’argent ou d’autres instruments financiers, seront gérés et régis par des normes éthiques très strictes. Dans ce but, la collaboration avec d’autres organisations chrétiennes ou religieuses à l’œuvre dans différentes régions peut être un secours nécessaire et précieux. puisque nous sommes un Ordre international, il va de soi que nos fraternités appartiennent à des milieux aux conditions économiques et sociales très variées. Il faut donc y réagir de manière pluriforme. Cependant, il pourrait être opportun de déterminer des normes nationales ou continentales régissant les questions de finances, de réserves et d’investissements.

30. La vie fraternelle appelle aussi la transparence administrative aux niveaux local, provincial et général. Cette transparence commence dans la conduite de chaque frère, se poursuit au niveau de la fraternité locale et aboutit au niveau de la circonscription à laquelle appartient la fraternité.

La transparence est à la fois une expression et un instrument de la fraternité et de la solidarité entre toutes les composantes de l’Ordre.

31. Les chapitres locaux sont des occasions idéales pour faire participer tous les frères à la préparation du budget de la fraternité et à la vérification de la manière dont on dépense l’argent. Nous pouvons exprimer notre esprit de fraternité par notre façon de gérer l’argent et le chapitre local est vraiment le lieu où vérifier que nous le faisons dans le respect des valeurs évangéliques, de la minorité, etc.

32. Pour assurer la transparence à tous les niveaux de l’administration, tous les rapports financiers annuels de la fraternité locale, de la circonscription ou de l’Ordre doivent contenir:

a) un bilan,
b) un compte de revenus et dépenses,
c) un budget prévisionnel annuel.

Pour bien établir les budgets, il est indispensable d’utiliser un système de comptabilité bien étudié.

33. Les fraternités locales ne peuvent avoir que des investissements d’argent à court terme (compte de banque). Le capital dont elles disposent ne représente que ce qui est nécessaire au fonctionnement ordinaire de la communauté. Il revient au Supérieur majeur et à son conseil d’établir la limite maximum de ce qui peut être laissé à l’administration d’une fraternité locale (cf. Const. 67, 4). À cette fin, la circonscription devrait élaborer et distribuer des formulaires ou des modèles et déterminer s’il convient d’établir une gestion économique centralisée au niveau de la province.

34. La transparence est requise aussi des organismes provinciaux qui ont une administration propre: œuvres des missions, activités pastorale, organisations d’action sociale et fondations diverses. L’instance de décision et de contrôle demeure toujours le Supérieur majeur et son conseil. Les supérieurs peuvent confier l’administration financière à des personnes compétentes ou à des services financiers qualifiés, qu’ils soient religieux ou laïcs.

35. Les rapports administratifs de toutes les circonscriptions doivent déclarer tous les investissements financiers et préciser s’ils sont faits au bénéfice de la province ou d’autres œuvres. Les bilans doivent énoncer la valeur commerciale des biens qui ne sont pas nécessaires à l’administration courante de la circonscription (v.g.: terrains, bâtiments inoccupés, bâtiments donnés en location, etc.).

36. Tenant compte des principes de solidarité établis par ce Conseil plénier et des prescriptions de nos Constitutions (cf. 67, 7; 73, 1), le définitoire de chaque circonscription, ou s’il le faut, le chapitre, ayant eu soin de consulter la Conférence régionale, devrait établir ce qui est nécessaire à son administration ordinaire. On fixera le montant à garder en réserve ou à investir pour assurer les dépenses extraordinaires à l’interne (entretien des propriétés, soins des malades, assurance des employés, formation) et celles qui relèvent de la solidarité extérieure (missions, dons).

37. Pour les investissements, en plus de la transparence, nous devons être attentifs aux principes d’éthique. Nous référant à nos Constitutions (cf. 66, 3) nous considérons qu’il est acceptable de recourir aux formes d’investissements pratiqués aujourd’hui dans la société civile. Nous devons cependant nous plier à certaines conditions. Nous devons:

vérifier les incidences positives et négatives de chaque investissement du point de vue éthique ("responsabilité sociale") et tout faire pour ne promouvoir que des investissements respectueux de la justice; nous interdire les investissements purement spéculatifs; autant possible, investir dans sa propre zone socio-économique ou dans les pays plus pauvres.

Dans ce contexte, il importe que chaque circonscription réévalue sa pratique en la comparant aux principes des autres circonscriptions et en se conformant aux lois et règlements financiers de chaque pays. Les investissements ne sont pas du ressort d’un individu, mais relèvent de l’autorité des Supérieurs majeurs. Ces derniers peuvent requérir les conseils de laïcs particulièrement compétents dans le domaine financiers et conscients du caractère évangélique de notre Ordre.

38. Les normes données par les Constitutions et les Conseils pléniers antérieurs sont amplement suffisantes pour résoudre les cas particuliers qui pourraient survenir à propos de nos maisons (cf. CPO 1, 53). Les frères vivent en ce monde comme pèlerins et étrangers. Nous les exhortons donc à vérifier que leurs résidences laissent suffisamment voir qu’ils ont choisi de se fier à la Providence divine. Qu’ils s’assurent que la taille de leurs résidences soit proportionnée au nombre de frères qui y habitent et au travail qu’on y fait.

39. Nos maisons doivent être simples et accueillantes, combinant le bon goût et l’harmonie avec la sobriété et la modestie. Comme c’est l’esprit qui donne sa forme à la matière, notre manière de vivre devrait marquer les lieux que nous habitons.

40. Selon les circonstances où nous nous trouvons, il est légitime de louer des bâtiments qui nous appartiennent en respectant des normes que le Ministre général et son définitoire jugeront opportun d’établir. Cependant, nous recommandons fortement que l’on se départisse des propriétés et des terrains qui ne nous servent plus. Lorsque cela ne peut se faire, qu’on les mettent à la dispositions d’œuvres sociales en échange de loyers modiques.

41. On devrait organiser des cours pour donner à nos frères une formation adéquate, les habilitant à conjuguer compétence en administration économique moderne et fidélité à notre forme de vie.

42. Suivant les Constitutions (71, 5; cf. 163, 3) le rapport triennal donné par les circonscriptions au Ministre général devrait traiter aussi des questions économiques de manière transparente et complète. On devrait, pour cet usage, préparer un formulaire qui serait utilisé par toutes les circonscriptions. Dans le contexte actuel de mondialisation, il est nécessaire de disposer d’un bon réseau d’information en vue de distribuer l’aide en toute justice aux circonscriptions qui en ont besoin.

43. La transparence recommandée aux fraternités et aux circonscriptions est requise aussi de l’Ordre à son plus haut niveau. La caisse de la Curie générale devrait recevoir, en plus des contributions statutaires (v.g., contributions annuelles des circonscriptions et 10% des revenus en faveur des missions), le superflu de chaque province et tous les dons qui n’ont pas été utilisés. On n’investira pas à long terme les sommes destinées à un usage de solidarité immédiate (v.g., honoraires de messe, dons pour les pauvres).

44. C’est à la Curie générale qu’il revient d’encourager la solidarité et l’esprit de fraternité à la dimension du monde. Par l’intermédiaire de structures adaptées, elle intervient auprès des circonscriptions qui n’ont pas les moyens de subvenir aux besoins vitaux des frères (nourriture, formation, santé et soins des aînés). Lorsque l’on se consacre à la coordination de la pratique de la solidarité, il est essentiel de tenir compte des contextes culturels et sociaux dans lesquels vivent les frères.

45. Il convient que le Ministre général et son définitoire décident des façons de faire et établissent les structures nécessaires pour que la solidarité s’applique efficacement. La gestion des fonds dont disposera le Ministre général, du consentement de son définitoire, pour subvenir aux besoins de la solidarité sera soumise à l’examen de chaque Chapitre général.