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Alphabétique    [«  »]
ss 1
stable 2
status 1
statuts 10
strict 1
stricte 1
strictement 1
Fréquence    [«  »]
10 non
10 romain
10 seigneur
10 statuts
9 22
9 actes
9 authentique
Ioannes Paulus PP. II
Apostolos suos

IntraText - Concordances

statuts

   Chapitre,  Paragraphe
1 I (1)| can. 322 et par leurs statuts propres approuvés par le 2 I,5 | devaient rédiger leurs propres statuts; en cas d'impossibilité 3 III,17| par le droit lui-même, les statuts de la Conférence ne pouvant 4 III,17| Conférence épiscopale, c'est aux statuts de la Conférence qu'il revient 5 III,17| convient par ailleurs que les statuts des Conférences épiscopales 6 III,18| Conférence épiscopale a ses statuts propres, qu'elle élabore 7 III,18| elle-même. Toutefois, ces statuts doivent obtenir la reconnaissance ( 8 III,18| Siège apostolique; dans ces statuts, « il faut prévoir entre 9 III,24| revoir opportunément leurs statuts, afin de les harmoniser 10 IV | épiscopales doivent revoir leurs statuts afin qu'ils soient harmonisés


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