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Ioannes Paulus PP. II
Apostolos suos

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  • III LES CONFÉRENCES ÉPISCOPALES
    • 20
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20. Dans la Conférence épiscopale, les Évêques exercent conjointement leur ministère épiscopal en faveur des fidèles du territoire de la Conférence; mais, afin que cet exercice soit légitime et s'impose aux différents Évêques, il faut l'intervention de l'autorité suprême de l'Église qui, par la loi universelle ou par des mandats particuliers, confie des questions déterminées à la délibération de la Conférence épiscopale. Les Évêques ne peuvent pas, de manière autonome, ni personnellement ni réunis en Conférence, limiter leur pouvoir sacré au bénéfice de la Conférence épiscopale, et moins encore d'une de ses parties, que ce soit le conseil permanent, ou une commission ou le président lui-même. Cette logique apparaît explicitement dans les normes canoniques concernant l'exercice du pouvoir législatif des Évêques réunis en Conférence épiscopale: « La Conférence des Évêques ne peut porter de décrets généraux que pour les affaires dans lesquelles le droit universel l'a prescrit, ou lorsqu'une décision particulière du Siège apostolique l'a déterminé de sa propre initiative ou à la demande de la Conférence elle-même ».(77) Dans d'autres cas, « la compétence de chaque Évêque diocésain demeure entière, et ni la Conférence ni son président ne peuvent agir au nom de tous les Évêques, à moins que tous et chacun des Évêques n'aient donné leur consentement ».(78)




77) C.I.C., can. 455, § 1. L'expression « décrets généraux » désigne aussi les décrets exécutoires dont il est question dans les canons 31 à 33 du C.I.C.; cf. Commission pont. pour l'Interprétation authentique du Code de Droit canonique, Réponse Utrum sub locutione (14 mai 1985): AAS 77 (1985), p. 771.



78) C.I.C., can. 455, § 4.






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