Chapitre,  Paragraphe

 1 Pres   |   propos de la propriété et l'usage de la terre.~Le Conseil
 2  I,3   |       de la propriété et de l'usage de la terre. Ces réformes
 3  I,5   |     conflit avec le droit à l'usage du sol dérivant d'une occupation
 4 II,2   |     la terre celui qui en a l'usage sans violer un droit divin;
 5 II,4   |       ce qu'elle contient à l'usage de tous les hommes et de
 6 II,4   |     biens ».(18)~Le droit à l'usage des biens de la terre est
 7 II (19)|    droit fondamental de faire usage des biens matériels de la
 8 II,4   |       pouvoir faire librement usage de ces biens, en en ayant
 9 II,4   |      pourquoi l'homme, dans l'usage qu'il en fait, ne doit jamais
10 II (24)|       subordonné à celui de l'usage commun, à la destination
11 II,5   |    est fondé à réserver à son usage exclusif ce qui passe son
12 II,5   |   biens qui sont destinés à l'usage commun, qu'il s'agisse des
13 II,6   |       tendant à encourager un usage correct du droit de propriété
14 II,8   |       tant qu'expression d'un usage socialement irresponsable
15 III,3  |     niveau du travail et de l'usage du sol, en général fortement
16 III,8  | comment les réintégrer dans l'usage de ces terres en garantissant
17 III,9  | propriété, la possession et l'usage de la terre, veillant particulièrement