Partie

 1 I  |     soumis aux règles de droit littéraire exprimées ci-après.~II -
 2 I  |        La cession d'une oeuvre littéraire quelconque ne s'entend que
 3 I  |          A moins qu'une oeuvre littéraire quelconque n'ait été vendue
 4 I  | absolue, la vente d'une Couvre littéraire quelconque doit être enregistrée
 5 I  |       publication d'une oeuvre littéraire quelconque dans un ouvrage
 6 II |    payement d'un prix d'oeuvre littéraire fait en billets, n'oblige
 7 II |      la livraison d'une oeuvre littéraire quelconque et que cette
 8 II |    dans le cas où cette fraude littéraire aurait été commise de concert
 9 II |      pour assurer la propriété littéraire, même quand cet éditeur
10 II |   embellissements à une oeuvre littéraire appartient à l'auteur, à
11 II |     droit de publier une œuvre littéraire quelconque a deux phases :~
12 II |  vendre l'édition d'une oeuvre littéraire n'a pas le droit d'en vendre
13 III|       rester dans l'indivision littéraire. ~XXXVI. - L'intérêt moral
14 IV |        d'un livre d'une oeuvre littéraire quelconque en pièce de théâtre,
15 IV | Société.~XLVIII. - Tel travail littéraire pouvant enlever le plagiat,
16 IV |        pièce est une propriété littéraire aussi bien qu'un pseudonyme.~
17 VI |       constitue la diffamation littéraire.~Quiconque, dans le but