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Honoré de Balzac
Code littéraire

IntraText - Concordances

plagiat

  Partie
1 IV| de l'auteur, constitue un plagiat.~XLV. - Dans ce cas, l'auteur 2 IV| du plagiaire.~XLVI. - Le plagiat n'a lieu qu'entre les auteurs 3 IV| n'est admis à exciper du plagiat que dans le cas où la législation 4 IV| trois jugements pour fait de plagiat sera exclu de la Société.~ 5 IV| littéraire pouvant enlever le plagiat, l'action d'un plaignant 6 IV| bien qu'un pseudonyme.~Le plagiat du titre ou du pseudonyme 7 IV| art...~LI. - Le fait d'un plagiat partiel qui ne dépasse pas 8 IV| contrefaçons.~LIII. - Il n'y a pas plagiat lorsque ce qui cause l'action 9 IV| LIV. - Quand une action en plagiat devra être dirigée contre


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