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Alphabétique    [«  »]
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stipulant 1
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7 faite
7 journal
7 quand
7 stipulations
7 vente
7 y
6 absolument
Honoré de Balzac
Code littéraire
IntraText - Concordances

stipulations
  Partie

1 I |            oeuvre publiée, à moins de stipulations qui leur permettent de rentrer
2 II|             paiement de son prix. Les stipulations nécessaires à assurer l'
3 II| dommages-intérêts.~XXIV. - A moins de stipulations contraires, toutes les cor­
4 II|     appartient à l'auteur, à moins de stipulations contraires.~Nul n'a le droit
5 II|            autres formats, a moins de stipulations contraires ;~2° celle des
6 II|             édition cédée, à moins de stipulations contraires. Mais, pour en
7 II|           lumières du comité pour ses stipulations d'intérêt seulement.~

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