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Honoré de Balzac
Code littéraire

IntraText - Concordances

droits

  Partie
1 I | auteur rentrera dans tous ses droits.~IV. - Pour être absolue, 2 I | par l'auteur à tous ses droits.~V. - La livraison d'un 3 I | absolument dans tous leurs droits, deux mois après la dernière 4 I | plus promptement dans leurs droits.~XII. - Tout contrat par 5 III| héritiers n'auraient d'autres droits que ceux qu'entendraient 6 V | oeuvre en France, les mêmes droits que la législation de son


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