Partie

 1 I |          après sa publication, et l'auteur rentrera dans tous ses droits.~
 2 I |        renonciation for­melle par l'auteur à tous ses droits.~V. -
 3 I |            un manuscrit faite par l'auteur à l'éditeur pour l'imprimer
 4 I | solidairement responsables envers l'auteur, dans le cas où l'Oeuvre
 5 I |         aucun prétexte, soit pour l'auteur, soit pour les journaux,
 6 I |             fois le prix marqué à l'auteur, à titre d'indemnité. ~IX. -
 7 I |        Couvre lui serait fait par l'auteur.~Ce cas excepté, tous les
 8 II|          entraver au détriment de l'auteur.~XVII - La vente d'un manuscrit
 9 II|        présentent les facultés de l'auteur et le trouble de ces facultés.~
10 II|            des avances de fonds à l'auteur et que l'auteur ne puisse
11 II|           fonds à l'auteur et que l'auteur ne puisse faire l'oeuvre
12 II|           deux cas, l'éditeur, si l'auteur ne le remboursait pas du
13 II|            sur les pro­priétés de l'auteur.~XVIII. - Toute vente de
14 II|            privilège accordé par un auteur ou obtenu sur un auteur
15 II|             auteur ou obtenu sur un auteur en vertu de juge­ment, résultera
16 II|         fait en billets, n'oblige l'auteur à livrer son oeuvre qu'après
17 II|           et même confec­tionnée, l'auteur est privilégié pour son
18 II|    attribués, mais dans le cas où l'auteur leur aura dénoncé le non
19 II|             donner une garantie à l'auteur au cas où il y aurait encore
20 II|      édition serait garant envers l'auteur du restant du prix.~XXII. -
21 II|       restant du prix.~XXII. - Tout auteur qui, sans prétexte plausible,
22 II|            sans le bon à tirer de l'auteur sera passible de dommages-intérêts.~
23 II|          une oeuvre quelconque d'un auteur mort, sera passible : 1°
24 II|          aucun écrit, l'oeuvre d'un auteur, sera tenu de le considérer
25 II|          toute convention écrite, l'auteur aura le droit de publier
26 II|             de remplir, au nom de l'auteur les formalités nécessaires
27 II|           perdra le prix payé, et l'auteur rentrera dans son ouvrage.~
28 II|        après le payement du prix, l'auteur serait tenu à la restitution
29 II|           littéraire appartient à l'auteur, à moins de stipulations
30 II|           de faire le portrait de l'auteur sans son consentement.~XXXI. -
31 II|    postérieures, pendant laquelle l'auteur pourra vendre la même oeuvre
32 II|        publication de son oeuvre un auteur en cède une nouvelle édition,
33 II|           éditeur est substitué à l'auteur d'une manière absolue, il
34 II|         oeuvre doit rester ce que l'auteur l'a faite, il a le droit
35 II|         perfectionner son oeuvre, l'auteur l'altérerait à dessein,
36 IV|            exprès et par écrit de l'auteur, constitue un plagiat.~XLV. -
37 IV|      plagiat.~XLV. - Dans ce cas, l'auteur primitif a droit au tiers
38 IV|         vivants, les héritiers d'un auteur ne sont pas admis à la plainte.
39 IV|          pas admis à la plainte. Un auteur étranger n'est admis à exciper
40 IV|            pays donne le droit à un auteur français à se faire faire
41 V |             Traductions.~LV. - Tout auteur étranger aura sur la traduction
42 V |          son pays attribuerait à un auteur français dans ce pays sur
43 VI|              LVII. - Attribuer à un auteur des actes, des écrits, une
44 VI|            le but de ridiculiser un auteur, lui attribuera des mots,
45 VI|        dommages-intérêts envers cet auteur.~La récidive entraîne une
46 VI|            tribunaux.~LVIII. - Tout auteur de critique n'a droit que
47 VI|            de lettres.~Au cas où un auteur d'articles critiques, de
48 VI|            faire la biographie d'un auteur vivant.~Tout fait de ce
49 VI|          devant les tribunaux, si l'auteur n'accepte pas la juridiction
50 VI|        nouveaux.~LXI. - Le nom d'un auteur est une propriété.~Prendre
51 VI|      propriété.~Prendre le nom d'un auteur et le supposer collaborateur
52 VI|              LXII. - Attribuer à un auteur un article une oeuvre imprimée