Partie

 1 I  |  ci-après.~II - La cession d'une oeuvre littéraire quelconque ne
 2 I  | expresses.~III. - A moins qu'une oeuvre littéraire quelconque n'
 3 I  |         auteur, dans le cas où l'Oeuvre n'aurait pas été cédée absolument,
 4 I  |             La publication d'une oeuvre littéraire quelconque dans
 5 I  |         du dernier fragment de l'oeuvre publiée, à moins de stipulations
 6 II |         auteur ne puisse faire l'oeuvre promise, l'éditeur n'a droit
 7 II |          Le payement d'un prix d'oeuvre littéraire fait en billets,
 8 II |     oblige l'auteur à livrer son oeuvre qu'après le payement intégral
 9 II |         après la livraison d'une oeuvre littéraire quelconque et
10 II |          quelconque et que cette oeuvre serait imprimée entièrement
11 II |        et la mise en vente d'une oeuvre quelconque sont à la charge
12 II |  vendrait à un éditeur comme son oeuvre, un livre, une collection
13 II |     livre, une collection ou une oeuvre quelconque d'un auteur mort,
14 II |      publié, sans aucun écrit, l'oeuvre d'un auteur, sera tenu de
15 II |          le droit de publier son oeuvre concurremment avec l'éditeur.~
16 II |          éditeur aura acheté une oeuvre faite, il ne pourra, sous
17 II |         et embellissements à une oeuvre littéraire appartient à
18 II |          Le droit de publier une œuvre littéraire quelconque a
19 II |       vendre l'exploitation de l'œuvre vendue à d'autres, sous
20 II |     auteur pourra vendre la même oeuvre à plusieurs éditeurs, sous
21 II |      première publication de son oeuvre un auteur en cède une nouvelle
22 II |        de vendre l'édition d'une oeuvre littéraire n'a pas le droit
23 II |        le droit de fractionner l'oeuvre, de l'altérer, d'en supprimer
24 II |        supprimer des portions. L'oeuvre doit rester ce que l'auteur
25 II |    prétexte de perfectionner son oeuvre, l'auteur l'altérerait à
26 III|      XXXVII. - La propriété de l'oeuvre appartenant à deux ou plusieurs
27 III|        pendant l'exécution d'une œuvre entreprise en commun, les
28 III|       priorité pour l'idée d'une œuvre quelconque que pour celui
29 III|    emparerait de la pensée d'une oeuvre serait passible de blâme
30 III|           Quiconque aura vendu l'oeuvre de son collaborateur à l'
31 III|         il a touché le prix de l'oeuvre.~S'il avait vendu l'oeuvre
32 III|       oeuvre.~S'il avait vendu l'oeuvre absolument; le comité poursuivrait
33 IV |        le sujet d'un livre d'une oeuvre littéraire quelconque en
34 IV |          bénéfices que procure l'oeuvre du plagiaire.~XLVI. - Le
35 V  |         sur la traduction de son oeuvre en France, les mêmes droits
36 V  |        une langue étrangère de l'oeuvre d'un membre de la Société
37 VI |         un auteur un article une oeuvre imprimée quelconque, d'où