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| Honoré de Balzac Code littéraire IntraText CT - Lecture du Texte |
Des Traductions.
LV. - Tout auteur étranger aura sur la traduction de son oeuvre en France, les mêmes droits que la législation de son pays attribuerait à un auteur français dans ce pays sur la traduction de ses oeuvres.
LVI. - Toute traduction faite en France dans une langue étrangère de l'oeuvre d'un membre de la Société sera poursuivie par le comité comme une contrefaçon.