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IntraText - Concordances

aliénation

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIII,3, 0,1035| par écrit, sans lequel l'aliénation est invalide.~ ~2 Les autres 2 XXIII,3, 0,1036| ecclésiastiques, dont on propose l'aliénation, est comprise entre la somme 3 XXIII,3, 0,1039| concernées est requis pour toute aliénation.~  4 XXIII,3, 0,1040| droit canonique, mais que l'aliénation soit valide pour le droit 5 XXIII,3, 0,1040| qui a accompli une telle aliénation décidera, tout mûrement 6 XXIII,3, 0,1042| observés non seulement dans l'aliénation, mais encore dans toute 7 XXIV,7, 0,1138 | des biens qui pour leur aliénation exigent le consentement 8 XXIV,10, 1,1165| établies par le droit pour l'aliénation des biens ecclésiastiques.~ 


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