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Alphabétique [« »] perdus 1 père 13 péremption 4 péremptoire 7 péremptoires 2 pères 10 perfection 5 | Fréquence [« »] 7 pauvreté 7 payer 7 pénitent 7 péremptoire 7 personnellement 7 peuples 7 portée | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances péremptoire |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXII,0, 4,999 | amendement dans le délai péremptoire de dix jours à compter du 2 XXII,0, 4,1001| être formé dans le délai péremptoire de quinze jours.~ ~2 Le 3 XXIV,8, 0,1142| valeur si, dans le délai péremptoire à fixer par le juge, le 4 XXV,1, 6,1276 | trouve, un délai bref et péremptoire lui ayant été accordé pour 5 XXV,1, 9,1311 | la sentence dans le délai péremptoire de quinze Jours utiles, 6 XXV,1, 9,1318 | autres chefs, dans le délai péremptoire de quinze jours à compter 7 XXV,1, 0,1325 | et graves dans un délai péremptoire de trente jours à compter