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| Alphabétique [« »] décisions 16 déclarant 1 déclaration 18 déclarations 7 déclare 5 déclaré 12 déclarée 4 | Fréquence [« »] 7 conserver 7 constituent 7 curateur 7 déclarations 7 delà 7 délégation 7 dépendant | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances déclarations |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 1,242 | propre le texte des lois, des déclarations et des décrets qui ont été 2 XVI,7, 4,815 | doivent être faites ces déclarations et ces promesses, qui sont 3 XXIV,6, 0,1130| désigné par le juge ; les déclarations seront cependant rédigées 4 XXV,1, 3,1195 | la citation ou dans les déclarations orales faites devant le 5 XXV,1, 5,1210 | un motif grave.~ ~1) Les Déclarations des Parties ( 1211-1219 )~ 6 XXV,1, 5,1217 | judiciaire et toutes les autres déclarations des parties peuvent avoir 7 XXVI,1, 1,1365| juge, pour apprécier les déclarations des parties dont il s'agit