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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

prononcée

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,10, 2,1178| sentence d'arbitrage doit être prononcée dans les six mois à compter 2 XXIV,10, 2,1179| La sentence arbitrale est prononcée à la majorité du nombre 3 XXIV,10, 2,1181| éparchie où la sentence a été prononcée ; dans les cinq jours à 4 XXIV,10, 2,1184| éparchie, où la sentence a été prononcée, ou par quelqu'un d'autre, 5 XXVI,1, 1,1368 | nullité du mariage a été prononcée au premier degré du procès, 6 XXVI,1, 3,1383 | déclaration de mort présumée prononcée par l'Evêque éparchial.~ ~


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