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6 produire

Code canons Eglises orientales
IntraText - Concordances

privées
  Titre,Chapitre,Art.,Can.

1 XIII,0,   0,573  |     sont appelées associations privées ; ces associations ne sont
2 XVI,1,   0,687   |    administré dans des maisons privées conformément au droit particulier
3 XVI,6,   3,771   |        d'autres enquêtes, même privées, s'il l'estime opportun.~ 
4 XXIII,1,   0,1018|      la propriété de personnes privées, elles peuvent être acquises
5 XXIII,1,   0,1018| prescription par des personnes privées, mais il n'est pas permis
6 XXIX,3,   0,1512 |     loi en faveur de personnes privées, reçoit une interprétation

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