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Alphabétique    [«  »]
interstices 1
intervalle 2
intervenait 1
intervenir 6
intervention 10
intervenu 1
intervenue 2
Fréquence    [«  »]
6 infirmité
6 instamment
6 intégrale
6 intervenir
6 inviter
6 jouissent
6 louable

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IntraText - Concordances

intervenir

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,2, 2,1101| 1 Dans tout procès doit intervenir un notaire de telle sorte 2 XXV,1, 6,1274 | 3). s'il veut ensuite intervenir dans le procès, le [?]~  3 XXV,1, 6,1276 | intérêt peut être admise à intervenir dans une cause à tout degré 4 XXV,1, 6,1276 | expose brièvement son droit d'intervenir.~ ~3 La personne qui intervient 5 XXV,1, 9,1307 | fois qu'ils sont en droit d'intervenir.~ ~2 Le juge lui-même peut 6 XXVI,1, 2,1382| promoteur de justice doit intervenir selon le can. 1097 .~ ~


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