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Alphabétique [« »] extirper 1 extorquée 1 extorqués 1 extrajudiciaire 8 extrajudiciaires 1 extraordinaires 2 extrême 2 | Fréquence [« »] 8 exemplaire 8 expert 8 extérieur 8 extrajudiciaire 8 feront 8 formalités 8 formes | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances extrajudiciaire |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,7, 8,855 | procédure au moins sommaire et extrajudiciaire il soit établi qu'elle ne 2 XXIV,9, 0,1153 | été infligée par décret extrajudiciaire.~ 3 XXV,1, 5,1218 | 1218~Concernant l'aveu extrajudiciaire allégué dans un procès, 4 XXV,1, 5,1223 | ayants cause que l'aveu extrajudiciaire ; cependant à l'égard de 5 XXVII,1, 0,1402 | être puni par un décret extrajudiciaire selon les can. 1486-1487 , 6 XXVIII,1, 1,1469| procès pénal ou par décret extrajudiciaire.~ ~2 Le Hiérarque révoquera 7 XXVIII,2 | infliction des Peines par Décret Extrajudiciaire~( 1486-1487 )~ 8 XXIX,3, 1,1517 | Avant de porter un décret extrajudiciaire, l'autorité recherchera