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Alphabétique    [«  »]
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déclarée 4
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déclarera 5
déclarés 1
découlant 1
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6 convenables
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6 coopération
6 déclarer
6 défense
6 défenses
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

déclarer

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,2, 2,254 | légitimement les demande et de déclarer la conformité de leurs copies 2 XXII,0, 4,1004 | confirmer le décret ou le déclarer nul, mais aussi le rescinder 3 XXIV,4, 0,1120 | incompétence absolue, doit déclarer cette incompétence.~  4 XXV,1, 0,1323 | que le juge peut aussi déclarer d'office pour empêcher une 5 XXVI,1, 1,1372 | intervention du défenseur du lien, déclarer par une sentence la nullité 6 XXVIII,1, 2,1482| accusé, le juge doit le déclarer par une sentence et absoudre


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