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| Alphabétique [« »] contemplation 2 contemporains 1 contentieuse 4 contentieuses 6 contentieux 20 contenu 3 contenue 2 | Fréquence [« »] 6 connue 6 consentent 6 constitue 6 contentieuses 6 convenables 6 convocation 6 coopération | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances contentieuses |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,1, 0,1060| sont jugés dans les causes contentieuses par le tribunal désigné 2 XXIV,1, 0,1062| tribunal de juger les causes contentieuses soit des éparchies, soit 3 XXIV,1, 0,1068| connaîtra des causes soit contentieuses soit pénales des fidèles 4 XXIV,2, 2,1094| 1094~Pour les causes contentieuses dans lesquelles le bien 5 XXIV,2, 2,1095| 1095~1 Dans les causes contentieuses, c'est à l'Evêque éparchial 6 XXIV,9, 0,1151| expresse du droit, les actions contentieuses sont éteintes par la prescription