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Alphabétique    [«  »]
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expertes 1
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experts 30
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8 exclaustration
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8 expert
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8 extrajudiciaire
8 feront

Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

expert

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XVI,6, 2,763 | après consultation d'un expert, lui ait permis l'exercice 2 XXIV,3, 0,1105 | procureur, avocat, témoin ou expert ne peut ensuite validement 3 XXIV,8, 0,1141 | canonique ou au moins vraiment expert et approuvé par la même 4 XXIV,10, 1,1167| il en chargera un autre expert en droit.~ ~ 5 XXV,1, 5,1258 | devra porter le travail de l'expert.~ ~2 Les actes de la cause 6 XXV,1, 5,1258 | cause doivent être remis à l'expert ainsi que tous les autres 7 XXV,1, 5,1258 | 3 Après avoir entendu l'expert lui-même, le juge fixera 8 XXV,1, 5,1259 | leurs conclusions.~ ~3 L'expert peut être mandé par le juge


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