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| Alphabétique [« »] exécuteurs 1 exécutif 18 exécution 56 exécutoire 5 exégèse 1 exemplaire 8 exemplaires 3 | Fréquence [« »] 5 exarques 5 exclues 5 excuse 5 exécutoire 5 existence 5 expérience 5 exposé | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances exécutoire |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,9, 0,1153| de chose jugée, le décret exécutoire du juge n'est pas intimé 2 XXIV,9, 0,1153| intimé au condamné, l'action exécutoire de la peine est éteinte 3 XXIV,9, 0,1163| par décret immédiatement exécutoire décider, en prescrivant, 4 XXV,1, 2,1338 | que soit porté un décret exécutoire du juge établissant que 5 XXVI,1, 1,1371| la sentence est devenue exécutoire le Vicaire judiciaire doit