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Alphabétique    [«  »]
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5 continu
5 continue
5 convalidé
5 convention
5 convoqué
5 cultiver
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Code canons Eglises orientales

IntraText - Concordances

convention

  Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 VII,3, 0,282 | être faite moyennant une convention passée par écrit entre l' 2 X,2, 0,360 | plusieurs fois, par une convention écrite entre les deux Evêques 3 XV,3, 1,638 | de fondation ou par une convention spéciale passée entre ces 4 XXIV,8, 0,1143| ni transiger, faire une convention, passer un compromis d'arbitrage 5 XXIV,8, 0,1146| ils ont passé une telle convention, elle est nulle et ils peuvent


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