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Alphabétique [« »] aptes 10 aptitude 2 aptitudes 2 arbitrage 5 arbitraire 1 arbitral 1 arbitrale 12 | Fréquence [« »] 5 annoncer 5 appeler 5 appliquera 5 arbitrage 5 archiépiscopale 5 attendre 5 attentat | Code canons Eglises orientales IntraText - Concordances arbitrage |
Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXIV,8, 0,1143 | convention, passer un compromis d'arbitrage et, en général, faire ce 2 XXIV,10, 2,1169| de compromis valide par arbitrage dans les litiges pour lesquels 3 XXIV,10, 2,1171| procureur a recouru à l'arbitrage sans mandat spécial ou qu' 4 XXIV,10, 2,1177| laquelle un compromis d'arbitrage n'est pas possible, les 5 XXIV,10, 2,1178| les parties, la sentence d'arbitrage doit être prononcée dans