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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 XXV,1, 2,1190| président du tribunal doit appeler en justice ou citer toutes 2 XXV,1, 6,1277| avoir entendu les parties, appeler au procès un tiers dont 3 XXV,1, 7,1283| cause, le juge peut encore appeler les mêmes témoins ou d'autres 4 XXV,1, 9,1309| requise, ont le droit d'appeler de la sentence au juge supérieur, 5 XXV,1, 9,1313| question touchant le droit d'appeler, le tribunal d'appel la