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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 IV,0, 0,62 | propre titre, restant sauf le can. 60 Par. 2 à l'égard de 2 IV,1, 0,64 | sauf ce qui est prescrit au can. 180 .~ 3 IV,1, 0,66 | clercs qui selon la norme du can. 71 Par. 1 sont pris comme 4 IV,1, 0,72 | selon les dispositions du can. 183 Par. 3 et 4.~ ~2 Si 5 IV,2, 0,80 | économe conformément au can. 262 Par. 1 ; de nommer 6 IV,2, 0,85 | auxiliaire en observant les can. 181 Par. 1 , 182-187 et 7 IV,2, 0,87 | Eglise patriarcale selon les can. 181 Par. 1 et 182-187 à 8 IV,2, 0,89 | tout clerc, restant sauf le can. 430 pourvu qu'intervienne 9 IV,2, 0,95 | éparchiaux, dont il s'agit au can. 196 , lient aussi le Patriarche, 10 IV,2, 0,97 | éparchial, dont il s'agit au can. 1022 Par. 1.~ 11 IV,3, 0,102 | de ceux dont il s'agit au can. 953 Par. 1 ou de ceux qui 12 IV,3, 0,102 | canoniques dont il s'agit aux can. 1433-1434 .~ ~2 Quant aux 13 IV,3, 0,102 | offices dont il s'agit au can. 149 .~ ~3 Pour le règlement 14 IV,3, 0,102 | Synode, restant sauf le can. 66 Par. 2.~ 15 IV,3, 0,107 | grande et restant saufs les can. 69 , 149 et 183 Par. 1.~ 16 IV,3, 0,107 | 1.~2 Restant saufs les can. 72 , 149 et 183 , Par. 17 IV,3, 0,107 | autrement, on doit observer le can. 924 .~ 18 IV,3, 0,110 | selon les dispositions du can. 150 Par. 2 et 3.~ ~2 Le 19 IV,3, 0,110 | selon les dispositions du can. 1062 .~ ~3 Le Synode des 20 IV,3, 0,110 | offices dont il s'agit au can. 149 .~ ~4 Les actes administratifs 21 IV,4, 0,116 | ait été rétabli selon le can. 115 Par. 3.~ ~3 Si le Synode 22 IV,4, 0,116 | un autre Evêque selon le can. 115 Par. 3.~ 23 IV,4, 0,123 | qui tous seront soumis aux can. 253-254 ; il peut aussi 24 IV,4, 0,123 | patriarcale on observera les can. 256-260 .~ 25 IV,5, 0,132 | conformément aux dispositions du can. 130 à l'Evêque éparchial 26 IV,6, 0,133 | le droit, restant sauf le can. 86 Par. 1, n.2~2). de convoquer 27 IV,6, 0,138 | que ceux prescrits dans le can. 133 , Par. 1, n. 2-6 et 28 IV,6, 0,138 | Par. 2 ainsi que dans les can. 135-136 , 160 et 1084 Par. 29 IV,6, 0,139 | obligations dont il s'agit au can. 133 Par. 1, n. 3-6.~ ~ ~ 30 IV,8, 0,147 | patriarcale, restant sauf le can. 916 Par.5.~ 31 IV,8, 0,150 | Eglise, restant sauf le can. 102 Par. 2.~ ~2 Les lois 32 VI,1, 0,159 | dans le cas prévu par le can. 221 n. 4 ;~7). nommer ou 33 VI,1, 0,164 | de ceux dont il s'agit au can. 953 Par. 1, ou de ceux 34 VI,1, 0,173 | observera ce qui est établi au can. 132 Par. 1 concernant le 35 VI,1, 0,173 | Métropolite, on observera les can. 221-233 .~ ~ ~ 36 VI,2, 0,175 | obligations dont il s'agit au can. 159 n. 3-8.~ 37 VII,1, 0,177 | patriarcale, on observera le can. 85 Par. 1 ; dans tous les 38 VII,1, 1,181 | élection canonique, selon les can. 947-957 , à moins que le 39 VII,1, 1,181 | Romain, restant saufs les can. 149 et 168 .~ 40 VII,1, 1,185 | il agira conformément au can. 184 Par. 2.~ 41 VII,1, 4,221 | vacants dont il s'agit au can. 220 , dans tous les autres 42 VII,1, 4,221 | siège éparchial, outre les can. 225-232 et restant saufs 43 VII,1, 4,221 | 232 et restant saufs les can. 222-223 , on observera 44 VII,1, 4,221 | sinon celui qui selon le can. 271 Par. 5 préside le collège 45 VII,1, 4,221 | conditions requises dans le can. 227 Par. 2 pour la validité 46 VII,1, 4,232 | éparchia1, on observera le can. 231 , Par. 1 et 2~ ~3 En 47 VII,2, 2,247 | par lui, restant sauf le can. 215 Par.1 et 2.~ ~2 Le 48 VII,2, 2,251 | Protosyncelle et des Syncelles le can. 224 .~ ~3 Lorsque l'office 49 VII,3, 0,282 | société, restant sauf le can. 480 .~ ~2 Cette érection 50 VII,3, 0,286 | Supérieur majeur selon le can. 284 Par.2 ;~2). de nommer 51 VII,3, 0,290 | mariages restant sauf le can. 302 Par.2, les funérailles 52 VII,3, 0,291 | celles dont il s'agit aux can. 715-717 , que le curé et 53 VII,3, 0,291 | paroisse conformément au can. 390 .~ 54 VII,3, 0,296 | de droit propre selon le can. 37 , l'administration de 55 VII,3, 0,296 | mariage restant sauf le can. 840 Par.3, en raison de 56 VII,3, 0,301 | religieux, en observant le can. 284 Par.2.~ 57 VII,3, 0,302 | obligation dont il s'agit au can. 294 , le vicaire paroissial 58 VII,3, 0,303 | religieux, on observera le can. 1391 Par.2.~ ~ ~ 59 VII,4, 0,306 | délégation et restant sauf le can. 336 Par.2~ ~2 Le recteur 60 VII,4, 0,310 | religieux, on observera le can. 1391 Par.2.~ ~ ~ 61 VIII,0, 0,311 | patriarcale, on observera le can. 85 Par.3; l'érection, la 62 VIII,0, 0,314 | permanent et restant saufs les can. 181-188 , s'il s'agit d' 63 VIII,0, 0,317 | Pierre et Paul selon le can. 208 , à l'exception des 64 VIII,0, 0,319 | être constitué selon le can. 271 Par.3, l'Exarque constituera 65 X,1, 0,330 | éparchie, restant sauf le can. 150 Par.3 ; ces mêmes autorités 66 X,1, 1,336 | matrimoniales et restant sauf le can. 734 .~ 67 X,1, 1,341 | dont il est question aux can. 471 Par.2 et 536 Par.2.~ ~ 68 X,1, 2,348 | séminaire, restant ferme le can. 345, comprendront des cours 69 X,3, 0,390 | institution dont il s'agit au can. 1021 Par.2.~ 70 X,3, 0,391 | liberté, restant sauf le can. 578 Par.3, de s'associer 71 X,4, 0,395 | clérical, restant sauf le can. 396 ; il lui est interdit 72 X,4, 0,395 | ordre, restant saufs les can. 725 et 735 Par.2 ; de plein 73 XI,0, 0,406 | obligation dont il s'agit au can. 14 sauront que cette obligation 74 XII,1, 0,413 | éparchial, restant sauf le can. 418 Par.2.~ 75 XII,1, 0,422 | consentement ou le conseil selon le can. 934 .~ ~2 Le droit particulier 76 XII,1, 0,425 | religieux sont régis par les can. 1007-1054 , à moins qu' 77 XII,1, 0,431 | patriarcale et restant sauf le can. 89, Par.2; après l'accomplissement 78 XII,1, 0,431 | restant d'ailleurs saufs les can. 62 et 211 , peut avoir 79 XII,1, 1,440 | autorité dont il s'agit au can. 439 .~ ~2 Une confédération 80 XII,1, 1,441 | soumis, restant sauf le can. 979 .~ ~3 Le pouvoir du 81 XII,1, 1,443 | règle et en observant les can. 947-960 , restant sauf 82 XII,1, 1,450 | dont il est question au can. 1426 Par.1.~3). ceux qu' 83 XII,1, 1,451 | dont il est question au can. 432 .~ 84 XII,1, 1,457 | trois ans, restant sauf le can. 461 Par.2.~ 85 XII,1, 1,460 | hypothéquer, restant sauf le can. 467 Par.1.~ 86 XII,1, 1,471 | dont il est question au can. 330 , dans le monastère 87 XII,1, 1,475 | de Dieu, restant sauf le can. 612 Par.2.~ 88 XII,1, 1,488 | congrégation, on observera les can. 544-545 avec les adaptations 89 XII,1, 1,500 | perpétuels, restant sauf le can. 497 , relève de la compétence 90 XII,1, 1,502 | dont il est question au can. 497 , cessent de plein 91 XII,1, 1,502 | constitué dans l'ordre sacré, le can. 494 doit être observé.~ 92 XII,1, 2,509 | Apostolique.~ ~2 Ce qui est dit au can. 437 vaut également pour 93 XII,1, 2,510 | est compétente selon le can. 507 pour supprimer l'ordre 94 XII,1, 2,517 | noviciat, on observera les can. 448 , 450 , 452 et 454 .~ ~ 95 XII,1, 2,517 | dont il est question au can. 432 .~ 96 XII,1, 2,525 | Ce qui est prescrit aux can. 459-461 vaut également 97 XII,1, 2,529 | disposition dont il s'agit au can. 525 Par.2, cependant non 98 XII,1, 2,532 | dont il est question au can. 464 , il est requis qu' 99 XII,1, 2,532 | profession temporaire selon le can. 526 .~ 100 XII,1, 2,533 | conséquent valent pour elle les can. 466-468 .~ 101 XII,1, 2,534 | ceux qui sont déterminés au can. 529 pour la profession 102 XII,1, 2,536 | dont il est question au can. 330 , dans une maison d' 103 XII,1, 2,536 | d'études propre selon le can. 340 Par.1, les membres 104 XII,1, 2,538 | statuts ce qui est prescrit au can. 473 Par.2.~ ~3 Les membres 105 XII,1, 2,546 | dont il est question au can. 493 ; dans les congrégations 106 XII,1, 2,548 | exclaustration on observera les can. 489-491 .~ 107 XII,1, 2,549 | ceux qui sont déterminés au can. 493 ; pour le membre qui 108 XII,1, 2,549 | ordre sacré vaut en outre le can. 494 .~ 109 XII,2, 0,554 | selon les dispositions du can. 505 Par.2 ; elle est cléricale 110 XII,2, 0,554 | selon les dispositions du can. 505 Par.3 ; elle dépend 111 XII,2, 0,554 | selon les dispositions des can. 413-415 , 419 , 420 Par. 112 XII,2, 0,554 | le Siège Apostolique, du can. 418 Par.2.~ ~3 Les membres 113 XII,2, 0,556 | les congrégations dans les can. 506-510 .~ 114 XII,2, 0,557 | les congrégations dans les can. 422 et 511-515 , à moins 115 XII,2, 0,558 | personnes juridiques selon le can. 423 .~ ~2 L'administration 116 XII,2, 0,558 | biens est régie par les can. 424 , 425 et 516 .~ ~3 117 XII,2, 0,559 | statuts, restant saufs les can. 450-451 .~ ~2 Pour la formation 118 XII,2, 0,560 | dont il est question au can. 537 Par. 2.~ ~2 Un membre 119 XII,2, 0,562 | institut.~ ~3 Restant saufs les can. 497-498 , le Supérieur 120 XII,2, 0,562 | en observant du reste les can. 500-503 ; le membre agrégé 121 XII,3, 0,566 | des congrégations dans les can. 414 , 506 , 507 Par. 2, 122 XII,3, 0,567 | personnes juridiques selon le can. 423 .~ ~2 L'administration 123 XII,3, 0,568 | statuts, restant ferme le can. 450 .~ ~2 Un membre agrégé 124 XIII,0, 0,573 | particulier, restant sauf le can. 577 .~ 125 XIII,0, 0,574 | 574~Etant sauf du reste le can. 18 , il appartient à la 126 XIII,0, 0,579 | dont il est question au can. 575 Par.1, n. 2, par le 127 XIII,0, 0,582 | biens temporels selon les can. 1007-1054 et les statuts 128 XIII,0, 0,583 | associations, étant sauf le can. 927 Par. 2 et restant sauf 129 XIV,0, 0,588 | de droit propre selon le can. 30 ; cependant, on veillera 130 XIV,0, 0,593 | volontiers, conformément au can. 908 , avec tous les autres 131 XV,2, 1,610 | église, restant sauf le can. 614 Par. 4.~ 132 XV,2, 1,611 | prêtre ou, restant sauf le can. 610 Par. 3, tout diacre, 133 XV,2, 1,612 | prêtre ou, restant sauf le can. 610 Par. 3, tout diacre, 134 XV,2, 2,624 | religieux conformément aux can. 479 et 542 .~ ~3 D'autres 135 XV,3, 0,627 | liberté, restant sauf le can. 633 ; c'est pourquoi les 136 XV,3, 2,640 | dont il est question aux can. 646-650 .~ 137 XV,3, 2,644 | par ceux dont il s'agit au can. 642 ; la même autorité 138 XV,3, 3,649 | dont il est question au can. 642 , ensemble avec le 139 XV,4, 0,657 | dont il est question au can. 662 Par. 1.~ ~4 Pour les 140 XV,4, 0,657 | liturgiques, on observera le can. 40 Par. 1.~ 141 XV,4, 0,660 | ceux qui sont mentionnés au can. 662 .~ 142 XVI,0, 0,668 | celle dont il s'agit au can. 657 , restant sauf le [?] 143 XVI,3, 0,716 | 716~Restant sauf le can. 1013 , il est instamment 144 XVI,4, 0,724 | la faculté mentionnée au can. 723 Par. 2, à tout prêtre 145 XVI,4, 0,726 | pénitence, dont il s'agit au can. 722 Par. 4, cesse par la 146 XVI,6, 1,750 | 750~1 Restant saufs les can. 472 , 537 et 560 Par. 1, 147 XVI,6, 1,752 | de ceux dont il s'agit au can. 748 Par. 2.~ 148 XVI,6, 2,758 | soit pas empêché selon le can. 762 .~ ~3 Concernant l' 149 XVI,6, 2,763 | actes dont il s'agit au can. 762 , Par. 1, n. 2-6;~3). 150 XVI,6, 2,763 | psychique dont il s'agit au can. 762 , Par. 1,n. 1, jusqu' 151 XVI,6, 2,767 | dont il est question au can. 762 Par. 1, n. 2-4.~ ~2 152 XVI,6, 3,769 | déclaration mentionnée au can. 761 , ainsi que l'attestation 153 XVI,6, 3,769 | testimoniales dont il s'agit au can. 771 Par.3 ;~6). les lettres 154 XVI,7, 0,781 | mariage, on observera le can. 780 Par. 2 ;~2). en ce 155 XVI,7, 1,789 | moins qu'on n'observe le can. 814 en y apportant les 156 XVI,7, 2,796 | catholique dont il s'agit au can. 832 Par. 2 ; le confesseur, 157 XVI,7, 2,797 | tous ceux dont il s'agit au can. 796 Par. 2, étant observées 158 XVI,7, 2,797 | de ceux dont il s'agit au can. 795 Par. 1, n. 1 et 2.~ ~ 159 XVI,7, 2,798 | prêtres dont il s'agit aux can. 796 Par. 2 et 797 Par. 160 XVI,7, 3,801 | mariage, restant sauf le can. 821 .~ 161 XVI,7, 3,803 | douteux, il faut, selon le can. 779 , présumer la validité 162 XVI,7, 3,803 | dispense, on appliquera le can. 814 .~ 163 XVI,7, 6,828 | exceptions dont il s'agit aux can. 832 et 834 , 2.~ ~2 Ce 164 XVI,7, 6,830 | mariages, restant sauf le can. 302 Par.2.~ ~3 Pour que 165 XVI,7, 6,841 | mariage a été célébré selon le can. 832 , le prêtre, si c'est 166 XVI,7, 7,852 | conditions dont il s'agit au can. 814 ; dans tous les autres 167 XVI,7, 8,857 | interpellation selon les can. 855 et 856 .~ 168 XVI,7, 8,860 | baptême, restant sauf le can. 853 .~ 169 XVI,8, 2,878 | ecclésiastiques.~ ~2 Restant sauf le can. 1013 , il est instamment 170 XVI,8, 3,880 | propre et restant sauf le can. 40 Par. 1 .~ ~3 Les jours 171 XVI,8, 4,888 | images, on observera le can. 887 Par. 2.~ ~ 172 XIX,1, 1,916 | latine, restant sauf le can. 101 ; s'il y en a plusieurs, 173 XIX,1, 1,917 | revenir, restant saufs les can. 913 et 915 .~ 174 XIX,1, 2,924 | élections sera observé le can. 956 .~ 175 XX,1, 2,964 | postulée, et on observera le can. 957 Par. 2 et 3.~ ~3 Celui 176 XX,2, 3,974 | droit lui-même selon le can. 976 .~ ~2 Pour produire 177 XXI,0, 4,984 | gouvernent, restant sauf le can. 101 .~ ~3 Les Supérieurs 178 XXI,0, 4,986 | ils sont tenus selon le can. 1491 Par. 3.~ 179 XXI,0, 4,995 | pouvoir dont il s'agit aux can. 441 Par. 1 et 511 Par. 180 XXII,0, 4,999 | dont il est question au can. 997 Par. 2, ou s'il s'agit 181 XXII,0, 4,1000 | demande dont il s'agit au can. 999 Par. 1 produit le même 182 XXII,0, 4,1003 | administratifs, on observera le can. 1517 avec les adaptations 183 XXIII,1, 0,1016 | condition, restant sauf le can. 1042 .~ 184 XXIII,3, 0,1037 | Patriarche, on doit observer le can. 1036 Par. 1, n. 1 ;~2). 185 XXIII,3, 0,1041 | autorité dont il s'agit aux can. l036-1037 .~ 186 XXIII,3, 0,1042 | 1042~Les can. 1035-1041 doivent être 187 XXIII,4, 0,1044 | des biens, restant sauf le can. 1045 .~ 188 XXIII,4, 0,1047 | institution dont il s'agit au can. 1021 Par. 1, à moins que 189 XXIII,4, 0,1051 | 1051~1 Etant observés les can. 1044-1046 et 1031 , le 190 XXIII,4, 0,1053 | autorités, dont il s'agit au can. 1052 appartient en outre 191 XXIII,4, 0,1054 | charges, restant sauf le can. 1052 .~ ~3 Dans tous les 192 XXIV,0, 0,1055 | autorité supérieure selon les can. 996-1006 .~ 193 XXIV,1, 0,1060 | Romain, restant sauf le can. 1066 Par. 2.~ ~3 Un juge 194 XXIV,1, 0,1061 | juridiques, restant sauf le can. 1063 Par. 4, n. 3 et 4.~ 195 XXIV,1, 0,1062 | ultérieur, restant sauf le can. 1059 .~ ~5 Le Modérateur 196 XXIV,1, 0,1064 | Apostolique, restant saufs les can. 139 et 175 .~ 197 XXIV,1, 0,1066 | jugement, restant sauf le can. 1062 Par. 3.~ 198 XXIV,1, 0,1072 | causes dont il s'agit aux can. 1060-1061 , 1062 Par. 3 199 XXIV,1, 0,1079 | résidence, restant sauf le can. 1075 Par. 2, de la personne 200 XXIV,1, 0,1084 | matrimonial, restant sauf les can. 1372-1374 ;~3). les causes 201 XXIV,1, 0,1085 | le cas dont il s'agit au can. 1084 Par. 3.~ ~ ~ 202 XXIV,3, 0,1107 | exception, restant sauf le can. 1062 , Par. 2 et 5.~ ~2 203 XXIV,3, 0,1110 | injuste, restant sauf le can. 1283 .~ 204 XXIV,9, 0,1152 | délits dont il s'agit aux can. 1450 et 1453 , qui est 205 XXIV,9, 0,1153 | délais dont il s'agit au can. 1152 et qui sont à compter 206 XXIV,10, 2,1171 | contrat déterminé selon le can. 1168 Par. 2~ 207 XXIV,10, 2,1175 | connaît le tribunal indiqué au can. 1174 Par. 1, lequel, après 208 XXIV,10, 2,1182 | chose jugée conformément au can. 1322. .~ 209 XXV,1, 1,1188 | ester en justice ;~3). si le can. 1187 , n. 1-3 n'a pas été 210 XXV,1, 2,1190 | considéré comme admis selon le can. 1189 , le décret de citation 211 XXV,1, 4,1200 | sont nécessaires selon le can. 1139 , cessent leur charge, 212 XXV,1, 5,1227 | dommage, dont il s'agit au can. 1229 Par. 2, n. 2, ou sans 213 XXV,1, 5,1229 | légitimement.~ ~2 Restant sauf le can. 1231 , sont soustraits 214 XXV,1, 5,1236 | 1236~Restant sauf le can. 1231 , une partie peut 215 XXV,1, 5,1239 | tribunal, restant saufs les can. 1071 et 1128 .~ 216 XXV,1, 6,1272 | n'a pas répondu selon le can. 1190 Par. 1, le juge par 217 XXV,1, 6,1273 | preuves, restant sauf le can. 1283 ; mais le juge veillera 218 XXV,1, 7,1283 | motifs dont il s'agit au can. 1326 Par. 2, n. 1-3.~ ~ 219 XXV,1, 7,1288 | oral dont il s'agit aux can. 1285 Par. 1 et 1287 Par. 220 XXV,1, 8,1290 | incidente, restant sauf le can. 1269 Par. 1.~ 221 XXV,1, 8,1292 | semaine, à moins que, selon le can. 1283 , l'instruction ne 222 XXV,1, 8,1298 | faisant parvenir selon le can. 1192 .~ 223 XXV,1, 8,1299 | ce qui est requis par le can. 1295 Par. 4, le tribunal 224 XXV,1, 9,1302 | elle-même, restant saufs les can. 1303-1304 .~ 225 XXV,1, 9,1303 | judiciaire dont il s'agit au can. 1104 Par. 2, ou n'a pas 226 XXV,1, 9,1304 | contrairement aux dispositions du can. 1084 ;~2). elle ne contient 227 XXV,1, 9,1304 | pas été validé selon le can. 1302 ;~6). elle a été rendue 228 XXV,1, 9,1304 | légitimement absente selon le can. 1273 Par. 2.~ ~2 Dans ces 229 XXV,1, 9,1309 | supérieur, restant sauf le can. 1310 .~ 230 XXV,1, 9,1317 | effets dont il s'agit au can. 1206 .~ ~2 Si l'appel a 231 XXV,1, 9,1320 | 1320~1 Restant sauf le can. 1369 , un nouveau motif 232 XXV,1, 9,1320 | admises seulement selon le can. 1283 .~ 233 XXV,1, 0,1322 | 1322~Restant sauf le can. 1324 , la chose est tenue 234 XXV,1, 0,1325 | tribunal d'appel, selon le can. 1337 Par. 3, n'ordonne 235 XXV,1, 0,1327 | si, dans le cas prévu au can. 1326 Par. 2, n. 5, on eut 236 XXV,1, 2,1337 | exécution, restant sauf le can. 1328 .~ ~2 Le juge qui 237 XXV,1, 2,1340 | litiges dont il s'agit au can. 1069 Par. 1, l'exécution 238 XXV,1, 2,1341 | manifestement injuste selon les can. 1303-1304 et 1326 Par. 239 XXV,2, 0,1344 | points énumérés dans le can. 1187 , le libelle introductif 240 XXV,2, 0,1345 | de conciliation selon le can. 1103 Par. 2, s'est avérée 241 XXV,2, 0,1345 | judiciaire dont il s'agit au can. 1194 .~ 242 XXV,2, 0,1347 | répondre dont il s'agit aux can. 1345 Par. 1 et 1346 , le 243 XXV,2, 0,1348 | questions dont il s'agit aux can. 1118-1119 et 1121-1122 .~ 244 XXV,2, 0,1349 | audience, restant sauf le can. 1071 .~ ~2 Une partie et 245 XXV,2, 0,1351 | preuves seulement selon le can. 1283 .~ 246 XXVI,1, 1,1361 | meurt pendant le procès, le can. 1199 sera observé.~ ~3) 247 XXVI,1, 1,1363 | décret de citation selon le can. 1191 .~ ~2 Passé le délai 248 XXVI,1, 1,1364 | experts, restant sauf le can. 1240 ;~2). de voir les 249 XXVI,1, 1,1365 | parties dont il s'agit au can. 1217 Par. 2, fera appel, 250 XXVI,1, 1,1366 | toutes les autres causes, le can. 1255 sera observé.~ 251 XXVI,1, 1,1370 | ne l'interdise.~ ~2 Le can. 1325 doit être observé, 252 XXVI,1, 1,1372 | dont il est question au can. 784 , suffit pour établir 253 XXVI,1, 1,1373 | sentence dont il s'agit au can. 1372 Par. 1, le défenseur 254 XXVI,1, 2,1382 | doit intervenir selon le can. 1097 .~ ~ 255 XXVI,3, 0,1388 | curés, il faut observer les can. 1389-1400 , à moins d'une 256 XXVI,3, 1,1394 | curés, dont il s'agit au can. 1391 Par. 1, à moins que, 257 XXVI,3, 2,1399 | groupe dont il s'agit au can. 1391 Par. 1, les raisons 258 XXVI,3, 2,1400 | transfert, on observera le can. 1396 , les droits acquis 259 XXVII,1, 0,1402 | pénal prescrit dans les can. 1468-1482 , restant sauf 260 XXVII,1, 0,1402 | extrajudiciaire selon les can. 1486-1487 , pourvu qu'il 261 XXVII,1, 0,1406 | celles qui sont énumérées au can. 1402 Par. 2 ; mais le Patriarche, 262 XXVII,1, 0,1409 | les peines mentionnées au can. 1402 Par. 2.~ 263 XXVII,1, 0,1416 | les peines mentionnées au can. 1402 Par. 2.~ 264 XXVII,1, 0,1433 | canoniques, restant saufs les can. 396 et 725 .~ 265 XXVII,1, 0,1434 | tout ce dont il s'agit au can. 1431 Par. 1, aussi de recevoir 266 XXVII,2, 0,1450 | d'effet, restant sauf le can. 728 Par. 2.~ 267 XXVII,2, 0,1454 | ecclésiastique, restant sauf le can. 731 .~ 268 XXVII,2, 0,1456 | majeure, restant sauf le can. 728 Par. 1, n. 1 ; s'il 269 XXVII,2, 0,1457 | majeure, restant sauf le can. 728 Par. 1, n. 2.~ 270 XXVII,2, 0,1465 | de droit propre contre le can. 31 , sera puni d'une peine 271 XXVIII,1, 1,1469| 1469~1 Restant saufs les can. 1403 et 1411 si l'enquête 272 XXVIII,1, 2,1472| libelle d'accusation selon les can. 1185 et 1187 .~ ~2 Devant 273 XXVIII,1, 2,1477| lésée dont il s'agit au can. 1483 Par. 1 et son avocat 274 XXVIII,1, 2,1481| pouvoir dont il s'agit aux can. 1409 Par. 1 et 1415 .~ ~ 275 XXVIII,1, 3,1483| suite du délit, selon le can. 1276 .~ ~2 L'intervention 276 XXVIII,1, 3,1483| appel se fait selon les can. 1309-1321 , même si l'appel 277 XXVIII,1, 3,1483| d'appel, restant sauf le can. 1484 .~ 278 XXVIII,1, 3,1485| celle-ci n'intervienne selon le can. 1483 .~ ~ ~ 279 XXVIII,2, 0,1486| peines dont il s'agit au can. 1426 Par. 1, peuvent être 280 XXIX,2, 0,1509 | autres coutumes s'applique le can. l502 Par. 2.~ ~ ~ 281 XXIX,3, 0,1514 | écrit, restant saufs les can. 1520 Par. 2 et 1527 ; il 282 XXIX,3, 3,1538 | circonstances, restant sauf le can. 396 .~ 283 XXX,1, 0,1541 | prescription, restant sauf le can. 1152 .~