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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,5 | privilèges, qui concédés par le Siège Apostolique jusqu'à ce jour 2 II,1, 0,29 | particulier établi par le Siège Apostolique.~ ~2 Si l'enfant, 3 II,1, 0,30 | particulier établi par le Siège Apostolique.~ 4 II,1, 0,32 | Sans le consentement du Siège Apostolique, nul ne peut 5 II,1, 0,32 | propre, ce consentement du Siège Apostolique est présumé, 6 II,1, 0,35 | le droit de recourir au Siège Apostolique dans des cas 7 II,1, 0,36 | moins que le rescrit du Siège Apostolique n'en dispose 8 III,1, 0,47 | 47~Quand le siège de Rome est vacant ou totalement 9 III,1, 0,48 | 48~Sous le nom de Siège Apostolique ou de Saint-Siège, 10 III,2, 0,53 | 53~S'il arrive que le Siège Apostolique devienne vacant 11 IV,0, 0,57 | du territoire propre un siège fixe de résidence du Patriarche 12 IV,0, 0,57 | Patriarche prend le titre ; ce siège ne peut être transféré si 13 IV,0, 0,59 | en premier lieu vient le Siège de Constantinople, après 14 IV,0, 0,59 | Constantinople, après lui le Siège d'Alexandrie, ensuite le 15 IV,0, 0,59 | d'Alexandrie, ensuite le Siège d'Antioche et enfin le Siège 16 IV,0, 0,59 | Siège d'Antioche et enfin le Siège de Jérusalem.~ ~3 L'ordre 17 IV,0, 0,59 | réglé selon l'ancienneté du Siège.~ ~4 Parmi les Patriarches 18 IV,0, 0,60 | éminents par le titre du Siège ou plus anciens de promotion.~ ~ 19 IV,0, 0,60 | conservent encore le titre du Siège patriarcal autrefois occupé.~ 20 IV,0, 0,61 | Patriarche peut avoir auprès du Siège Apostolique un procureur 21 IV,1, 0,65 | compter de la vacance du Siège patriarcal, restant sauf 22 IV,2, 0,80 | 3). durant la vacance du siège métropolitain, d'exercer 23 IV,2, 0,81 | moins que dans un cas le Siège Apostolique n'y ait pourvu 24 IV,2, 0,85 | après avoir consulté le Siège Apostolique, le Patriarche 25 IV,2, 0,85 | hiérarchique et transférer le siège éparchial.~ ~2 Il appartient 26 IV,2, 0,85 | ou titulaire à un autre siège métropolitain, éparchial 27 IV,2, 0,85 | informera au plus tôt le Siège Apostolique.~ 28 IV,2, 0,86 | proclamation de l'élection ; le Siège Apostolique sera informé 29 IV,2, 0,93 | Le Patriarche résidera au siège de sa résidence, dont il 30 IV,2, 0,98 | contraires au droit établi par le Siège Apostolique; mais le Patriarche 31 IV,4, 0,114 | à la disposition de son Siège une curie patriarcale, distincte 32 IV,4, 0,121 | constitué, on en informera le Siège Apostolique et le Synode 33 IV,5 | Chapitre 5 Le Siège Patriarcal Vacant ou Empêché ( 34 IV,5, 0,126 | 126~1 Le Siège patriarcal devient vacant 35 IV,5, 0,127 | particulier, durant la vacance du Siège patriarcal l'Administrateur 36 IV,5, 0,128 | notifier aussitôt la vacance du Siège patriarcal au Pontife Romain 37 IV,5, 0,128 | lesquelles la vacance du Siège patriarcal a eu lieu, le 38 IV,5, 0,130 | chose durant la vacance du Siège patriarcal.~ ~3 Bien qu' 39 IV,5, 0,132 | une cause quelconque, le Siège patriarcal est empêché de 40 IV,5, 0,132 | Romain de l'empêchement du Siège patriarcal et de la prise 41 IV,6, 0,134 | est toujours attachée à un siège éparchial déterminé.~ ~2 42 IV,6, 0,138 | patriarcale et approuvées par le Siège Apostolique ou établies 43 IV,6, 0,138 | Apostolique ou établies par ce Siège lui-même.~ 44 IV,6, 0,139 | et avec l'approbation du Siège Apostolique; à ce Métropolite 45 IV,7, 0,142 | 2 Durant la vacance du Siège patriarcal, l'assemblée 46 IV,7, 0,143 | canonique, qui ont leur siège dans les limites du territoire 47 IV,8, 0,148 | lui avec l'assentiment du Siège Apostolique.~ ~2 Avant d' 48 IV,8, 0,148 | patriarcale, peut proposer au Siège Apostolique des mesures 49 IV,8, 0,150 | ont été approuvées par le Siège Apostolique, elles ont force 50 V,0, 0,151 | est le Métropolite d'un Siège déterminé ou reconnu par 51 VI,1, 0,155 | est le Métropolite d'un siège déterminé, nommé par le 52 VI,1, 0,158 | 158~1 Le siège de l'Eglise métropolitaine 53 VI,1, 0,159 | concernent, à moins que le Siège ApostoIique n'y ait pourvu 54 VI,1, 0,167 | informera au plus tôt le Siège Apostolique des lois et 55 VI,1, 0,167 | Métropolite ait reçu du Siège Apostolique la notification 56 VI,1, 0,167 | Métropolite informera également le Siège Apostolique de toutes les 57 VI,1, 0,168 | plus aptes et l'enverra au Siège Apostolique en gardant le 58 VI,1, 0,171 | statuts à transmettre au Siège Apostolique, dans lesquels 59 VI,1, 0,173 | 173~1 Durant la vacance du siège métropolitain dans les Eglises 60 VI,1, 0,173 | Romain de la vacance du siège métropolitain ;~2) le pouvoir 61 VI,1, 0,173 | 3). durant la vacance du siège métropolitain, rien ne sera 62 VI,1, 0,173 | sera innové.~ ~2 Quand le siège métropolitain dans ces Eglises 63 VI,1, 0,173 | 132 Par. 1 concernant le Siège patriarcal empêché; ce qui 64 VI,1, 0,173 | Métropolite.~ ~3 Concernant le siège vacant ou empêché de l'éparchie 65 VI,2, 0,175 | dépendent immédiatement du Siège Apostolique ; le Hiérarque, 66 VI,2, 0,175 | Hiérarque, délégué par le Siège Apostolique, exerce les 67 VI,2, 0,176 | avec le consentement du Siège Apostolique, sauf autre 68 VII,1, 0,177 | de la compétence du seul Siège Apostolique.~ 69 VII,1, 1,181 | Evêques, pour occuper un siège éparchial vacant ou remplir 70 VII,1, 1,182 | envoyée par le Patriarche au Siège Apostolique pour obtenir 71 VII,1, 1,184 | Patriarche informera aussitôt le Siège Apostolique de l'acceptation 72 VII,1, 1,185 | Patriarche informera aussitôt le Siège Apostolique de l'élection 73 VII,1, 1,186 | après avoir consulté le Siège Apostolique, demandera les 74 VII,1, 2,193 | informant au plus tôt le Siège Apostolique ; si les Patriarches 75 VII,1, 2,193 | affaire sera déférée au Siège Apostolique.~ 76 VII,1, 2,206 | exemplaire du rapport au Siège Apostolique.~ ~2 Tous les 77 VII,1, 2,206 | cinq ans le même rapport au Siège Apostolique et, s'il s'agit 78 VII,1, 2,207 | quinquennal informera le Siège Apostolique de l'état et 79 VII,1, 2,211 | circonstances particulières, le Siège Apostolique ou, s'il s'agit 80 VII,1, 4 | Art.4 Le siège éparchial vacant ou empêché ( 81 VII,1, 4,219 | 219~Le siège éparchial devient vacant 82 VII,1, 4,220 | notifiera au plus tôt au Siège Apostolique la vacance du 83 VII,1, 4,220 | Apostolique la vacance du siège éparchial ;~2). jusqu'à 84 VII,1, 4,220 | signifiant la vacance du siège éparchial, après avoir consulté 85 VII,1, 4,220 | Administrateur est dévolue au Siège Apostolique ;~4). après 86 VII,1, 4,220 | Patriarche de veiller à ce qu'au siège éparchial vacant un Evêque 87 VII,1, 4,221 | autres cas de vacance du siège éparchial, outre les can. 88 VII,1, 4,221 | au plus tôt la vacance du siège éparchial au Siège Apostolique 89 VII,1, 4,221 | vacance du siège éparchial au Siège Apostolique et, s'il s'agit 90 VII,1, 4,221 | sauf autre disposition du Siège Apostolique, jusqu'à la 91 VII,1, 4,221 | signifiant la vacance du siège éparchial, le collège des 92 VII,1, 4,221 | ou qu'il soit empêché, au Siège Apostolique ;~5). l'Administrateur 93 VII,1, 4,221 | nomination par le Métropolite le Siège Apostolique et, s'il appartient 94 VII,1, 4,222 | plein droit, à la vacance du siège éparchial, Administrateur 95 VII,1, 4,223 | de transfert à un autre siège éparchial, l'Evêque doit 96 VII,1, 4,224 | 224~1 A la vacance du siège éparchial, le Protosyncelle 97 VII,1, 4,224 | Syncelles, qui à la vacance du siège éparchial cessent aussitôt 98 VII,1, 4,224 | certaine de la vacance du siège éparchial.~ ~3 Durant la 99 VII,1, 4,224 | 3 Durant la vacance du siège éparchial, l'Evêque auxiliaire 100 VII,1, 4,224 | Protosyncelle ou Syncelle, quand le siège éparchial était occupé, 101 VII,1, 4,224 | sauf autre disposition du Siège Apostolique ou du droit 102 VII,1, 4,227 | nommé ou transféré au même siège éparchial vacant ; si ces 103 VII,1, 4,228 | 228~1 Durant la vacance du siège éparchial, rien ne sera 104 VII,1, 4,230 | 2). durant la vacance du siège éparchial, tous les autres 105 VII,1, 4,231 | autrement elle est réservée au Siège Apostolique.~ ~3 Après la 106 VII,1, 4,232 | 232~1 Durant la vacance du siège éparchial, l'économe éparchial 107 VII,1, 4,232 | à cause de la vacance du siège éparchial, à moins que le 108 VII,1, 4,232 | éparchial durant la vacance du siège éparchia1, on observera 109 VII,1, 4,233 | exil ou son incapacité, le siège éparchial est empêché de 110 VII,1, 4,233 | laquelle il est, ou bien le Siège Apostolique ; mais s'il 111 VII,1, 4,233 | tôt le Patriarche que le siège éparchial est empêché et 112 VII,1, 4,233 | autres cas, il informera le Siège Apostolique et, s'il appartient 113 VII,1, 5,234 | gouvernement d'une éparchie, que le siège éparchial soit occupé ou 114 VII,2, 1,237 | 2 Durant la vacance du siège éparchial, l'assemblée éparchiale 115 VII,2, 2,243 | doit avoir auprès de son siège une curie éparchiale, qui 116 VII,2, 2,248 | habituelles concédées par le Siège Apostolique à l'Evêque éparchial 117 VII,2, 2,248 | exécution des rescrits du Siège Apostolique ou du Patriarche, 118 VII,2, 2,251 | 2 Durant la vacance du siège éparchial, on observera 119 VII,2, 2,260 | 2 Durant la vacance du siège éparchial, les archives 120 VII,2, 2,262 | éparchial pendant la vacance du siège éparchial on observera le [?]~ 121 VII,2, 3,270 | ans.~ ~2 A la vacance du siège éparchial, le conseil presbytéral 122 VII,2, 3,270 | Métropolite, ou, s'il s'agit du siège métropolitain lui-même, 123 VII,2, 3,271 | éparchiaux ; lorsque le siège éparchial est vacant ou 124 VII,2, 4,274 | éparchial.~ ~2 Lorsque le siège éparchial devient vacant, 125 VII,3, 0,286 | 286~Lorsque le siège éparchial est vacant ou 126 VII,3, 0,286 | d'autres prêtres, si le siège éparchial est vacant ou 127 VIII,0, 0,311 | de la compétence du seul Siège Apostolique.~ 128 VIII,0, 0,314 | de la compétence du seul Siège Apostolique.~ ~2 L'Exarque 129 VIII,0, 0,316 | se fait respectivement au Siège Apostolique ou au Patriarche ; 130 VIII,0, 0,318 | cinq ans le même rapport au Siège Apostolique et, s'il appartient 131 IX,0, 0,322 | 1 Là où, au jugement du Siège Apostolique, cela parait 132 IX,0, 0,322 | autorité désignée par le Siège Apostolique, afin que, par 133 IX,0, 0,322 | ont été approuvées par le Siège Apostolique.~ ~3 Une décision, 134 IX,0, 0,322 | doivent être approuvés par le Siège Apostolique.~ ~ ~ 135 X,2, 0,357 | clercs à elles de la part du Siège Apostolique ou, dans les 136 X,2, 0,363 | après un an de la vacance du siège éparchial et avec le consentement 137 X,3, 0,385 | Eglise de droit propre ou du Siège Apostolique.~ ~3 Il est 138 X,4, 0,394 | 3). par un rescrit du Siège Apostolique ou, selon le [?] 139 X,4, 0,394 | il n'est concédé par le Siège Apostolique aux diacres 140 X,4, 0,397 | question sera déférée au Siège Apostolique.~ 141 X,4, 0,398 | clérical par un rescrit du Siège Apostolique peut être de 142 X,4, 0,398 | parmi les clercs par le seul Siège Apostolique ; celui qui 143 XII,1, 0,411 | éparchial,~du Patriarche, du Siège Apostolique ( 412-417 )~ 144 XII,1, 0,413 | immédiatement et exclusivement au Siège Apostolique; mais s'ils 145 XII,1, 0,414 | éparchial, appartiennent au seul Siège Apostolique.~ ~3 Si une 146 XII,1, 0,419 | exemplaire du rapport aussi au Siège Apostolique.~ 147 XII,1, 0,429 | du Pontife Romain et au Siège Apostolique, de même que 148 XII,1, 0,432 | avec le consentement du Siège Apostolique à une autre 149 XII,1, 0,432 | privilèges octroyés par le Siège Apostolique.~ ~ 150 XII,1, 1,434 | s'il a été érigé par le Siège Apostolique ou s'il a été 151 XII,1, 1,434 | décret de reconnaissance du Siège Apostolique.~ ~1) L'Erection 152 XII,1, 1,435 | après avoir consulté le Siège Apostolique.~ ~2 L'érection 153 XII,1, 1,438 | Pontife Romain.~ ~2 Seul le Siège Apostolique peut supprimer 154 XII,1, 1,438 | pontifical est réservée au Siège Apostolique, restant en 155 XII,1, 1,439 | confédération, il faut recourir au Siège Apostolique.~ 156 XII,1, 1,440 | confédérations est réservée au Siège Apostolique.~ ~3 La décision 157 XII,1, 1,451 | propre sans la permission du Siège Apostolique, a moins qu' 158 XII,1, 1,480 | sans le consentement du Siège Apostolique.~ ~6) Les Ermites ( 159 XII,1, 1,487 | propre, le consentement du Siège Apostolique est en outre 160 XII,1, 1,492 | propre, qui l'enverra au Siège Apostolique accompagnée 161 XII,1, 1,492 | cette sorte est réservé au Siège Apostolique.~ 162 XII,1, 1,501 | ait été confirmé par le Siège Apostolique, que la cause 163 XII,1, 1,501 | judiciaire.~ ~3 C'est le Siège Apostolique qui connaît 164 XII,1, 2,505 | s'il a été érigé par le Siège Apostolique ou reconnu comme 165 XII,1, 2,505 | décret de reconnaissance du Siège Apostolique.~ ~2 Une congrégation 166 XII,1, 2,505 | elle a été érigée par le Siège Apostolique ou reconnue 167 XII,1, 2,505 | décret de reconnaissance du Siège Apostolique ;~3). de droit 168 XII,1, 2,505 | décret de reconnaissance du Siège Apostolique, ni du Patriarche.~ ~ 169 XII,1, 2,506 | pas sans avoir consulté le Siège Apostolique et en plus, 170 XII,1, 2,506 | après avoir consulté le Siège Apostolique.~ ~3 Dans les 171 XII,1, 2,507 | être supprimé que par le Siège Apostolique, auquel est 172 XII,1, 2,507 | être supprimée, en plus du Siège Apostolique, par le Patriarche 173 XII,1, 2,507 | du Synode permanent et du Siège Apostolique.~ 174 XII,1, 2,509 | autres cas le consentement du Siège Apostolique.~ ~2 Ce qui 175 XII,1, 2,517 | propre sans la permission du Siège Apostolique, à moins qu' 176 XII,1, 2,521 | 521~L'érection du siège d'un noviciat, son transfert 177 XII,1, 2,522 | maison, où se trouve le siège du noviciat ; dans des cas 178 XII,1, 2,537 | est absent ou enfin si le siège éparchial est vacant et 179 XII,1, 2,544 | avec le consentement du Siège Apostolique.~ ~4 Le consentement 180 XII,1, 2,544 | 4 Le consentement du Siège Apostolique est requis pour 181 XII,1, 2,549 | cet indult est réservé au Siège Apostolique; mais dans les 182 XII,1, 2,549 | congrégations, en plus du Siège Apostolique, peuvent le 183 XII,2, 0,554 | particulier établi par le Siège Apostolique, du can. 418 184 XII,2, 0,562 | aussi le consentement du Siège Apostolique.~ ~2 Le membre 185 XII,3, 0,565 | vertu d'une concession du Siège Apostolique ou, s'il s'agit 186 XII,4, 0,571 | consacrée est réservée au seul Siège Apostolique; cependant les 187 XII,4, 0,572 | le droit déterminé par le Siège Apostolique.~ ~ ~ 188 XIII,0, 0,575 | propre et qu'elles aient le siège principal dans les limites 189 XIII,0, 0,575 | sont d'une autre espèce, le Siège Apostolique.~ ~2 Le consentement 190 XIII,0, 0,576 | déterminent le titre, le but, le siège, le gouvernement et les 191 XIII,0, 0,579 | spéciale accordée par le Siège Apostolique ou, s'il s'agit 192 XIII,0, 0,583 | érigées ou approuvées par le Siège Apostolique ne peuvent être 193 XIII,0, 0,583 | supprimées que par ce même Siège.~ ~2 Toutes les autres associations, 194 XIII,0, 0,583 | être supprimées, outre le Siège Apostolique que :~1). par 195 XIV,0, 0,594 | missions sont ceux que le Siège Apostolique a reconnus comme 196 XV,1, 0,605 | Conseils et particulièrement au Siège Apostolique de promouvoir 197 XV,3, 2,642 | consultation préalable du Siège Apostolique, soit par le 198 XV,3, 2,642 | Apostolique, soit par le Siège Apostolique lui-même ; un 199 XV,3, 3,649 | études sont faites par le Siège Apostolique ou par l'autorité 200 XV,3, 3,649 | 642 , ensemble avec le Siège Apostolique.~ 201 XV,3, 3,650 | les normes édictées par le Siège Apostolique.~ ~ ~ 202 XV,4, 0,652 | des Hiérarques ainsi qu'au Siège Apostolique, d'interdire 203 XV,4, 0,657 | liturgiques, après révision par le Siège Apostolique, est réservée 204 XV,4, 0,657 | droit appartient au seul Siège Apostolique ainsi que, dans 205 XV,4, 0,657 | après un rapport fait au Siège Apostolique s'il s'agit 206 XVI,0, 0,671 | Eglises qui, au jugement du Siège Apostolique, en ce qui concerne 207 XVI,0, 0,674 | une faculté spéciale du Siège Apostolique.~ ~ ~ 208 XVI,4, 0,727 | Conseil des Hiérarques ou du Siège Apostolique.~ 209 XVI,4, 0,728 | 728~1 Au Siège Apostolique est réservée 210 XVI,6, 1,748 | qu'avec la permission du Siège Apostolique un candidat 211 XVI,6, 2,758 | spéciales fixées par le Siège Apostolique.~ 212 XVI,6, 2,759 | Eglise patriarcale ; sinon au Siège Apostolique.~ 213 XVI,6, 2,767 | autrement, elle est réservée au Siège Apostolique.~ ~3 Le même 214 XVI,7, 2,792 | et après consultation du Siège Apostolique ; nulle autorité 215 XVI,7, 2,794 | autres cas, seulement le Siège Apostolique peut le faire.~ 216 XVI,7, 2,795 | empêchements est réservée au Siège Apostolique ; cependant 217 XVI,7, 2,799 | autrement le rescrit du Siège Apostolique ou, dans les 218 XVI,7, 6,835 | le droit est réservée au Siège Apostolique ou au Patriarche, 219 XVI,7, 7,852 | être concédée par le seul Siège Apostolique.~ ~ 220 XVI,8, 3,880 | droit propre approuvé par le Siège Apostolique, par lequel 221 XVI,8, 4,888 | sans le consentement du Siège Apostolique ou du Patriarche, 222 XVIII,0, 5,904 | particulier, tandis que le Siège Apostolique Romain dirige 223 XIX,1, 1,916 | propre celui qu'a désigné le Siège Apostolique ou, s'il s'agit 224 XIX,1, 1,916 | Patriarche avec l'assentiment du Siège Apostolique.~ 225 XIX,1, 2,928 | érigées ou approuvées par le Siège Apostolique;~2). il appartient 226 XXI,0, 4,988 | exécutif délégué par le Siège Apostolique ou par le Patriarche 227 XXII,0, 4,1006 | question ne soit déférée au Siège Apostolique ; contre la 228 XXIII,1, 0,1019| réels, qui appartiennent au Siège Apostolique, sont prescrits 229 XXIII,3, 0,1036| Eglise patriarcale ou par le Siège Apostolique, est requis 230 XXIII,3, 0,1036| cas, le consentement du Siège Apostolique est requis, 231 XXIII,3, 0,1036| fixée ou approuvée par le Siège Apostolique lui-même et 232 XXIII,4, 0,1052| Liturgie est réservée au Siège Apostolique.~ ~2 Le Hiérarque 233 XXIII,4, 0,1054| recourir pour cette chose au Siège Apostolique ou au Patriarche, 234 XXIV,0, 0,1056 | réservées à un Dicastère du Siège ApostoIique, il faut que 235 XXIV,1, 0,1059 | ou par les tribunaux du Siège Apostolique ou par des juges 236 XXIV,1, 0,1061 | devant les tribunaux du Siège Apostolique que doivent 237 XXIV,1, 0,1062 | restant sauve la compétence du Siège Apostolique, est le tribunal 238 XXIV,1, 0,1064 | stable avec l'approbation du Siège Apostolique, restant saufs 239 XXIV,1, 0,1065 | de troisième degré est le Siège Apostolique, sauf autre 240 XXIV,1, 0,1067 | consentent, avec l'approbation du Siège Apostolique.~ ~2 Ce tribunal 241 XXIV,1, 0,1067 | Eglise patriarcale ou par le Siège Apostolique, on doit observer 242 XXIV,1, 0,1067 | Synode lui-même ou par le Siège Apostolique.~ ~5 L'appel 243 XXIV,1, 0,1067 | 4, avec l'approbation du Siège Apostolique, ou par le Siège 244 XXIV,1, 0,1067 | Siège Apostolique, ou par le Siège Apostolique lui-même.~ 245 XXIV,1, 0,1068 | de manière stable par le Siège Apostolique.~ 246 XXIV,1, 0,1084 | autres cas, on recourra au Siège Apostolique.~ 247 XXIV,2, 1,1087 | recourra en cette matière au Siège Apostolique.~ ~3 Que les 248 XXIV,2, 1,1088 | expiré pendant la vacance du siège éparchia1, ils ne peuvent 249 XXIV,5, 0,1127 | 1127~Le siège du tribunal sera autant 250 XXIV,9, 0,1152 | de délits réservés au Siège Apostolique ;~2). d'une 251 XXV,1, 5,1239 | doivent être interrogés au siège du tribunal, à moins que 252 XXV,1, 5,1239 | difficile de se présenter au siège du tribunal, restant saufs 253 XXV,1, 8,1292 | la réunion se tiendra au siège même du tribunal, et nul 254 XXV,1, 9,1312 | que le délégant ne soit le Siège Apostolique lui-même.~ 255 XXVI,1, 1,1359 | ne sont pas réservées au Siège Apostolique, sont compétents :~ 256 XXVI,1, 1,1367 | ensuite il transmettra au Siège Apostolique les actes avec 257 XXVI,1, 3,1383 | éparchiaux consulteront le Siège Apostolique.~ ~4 Dans le 258 XXVI,1, 4,1384 | spéciales portées par le Siège Apostolique.~ ~ 259 XXVI,3, 0,1388 | particulier approuvé par le Siège Apostolique.~ ~ 260 XXVII,1, 0,1402| excommunication majeure.~ ~3 Outre le Siège Apostolique peuvent porter 261 XXVII,1, 0,1420| dispose autrement.~ ~3 Seul le Siège Apostolique peut remettre 262 XXVII,1, 0,1420| la peine infligée par le Siège Apostolique, à moins que 263 XXVII,1, 0,1423| avec le consentement du Siège Apostolique.~ ~2 Toute réserve 264 XXIX,1, 0,1489 | Les lois portées par le Siège Apostolique sont promulguées