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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 I,0, 0,19 | nom de catholique sans le consentement de l'autorité ecclésiastique 2 II,1, 0,32 | 32~1 Sans le consentement du Siège Apostolique, nul 3 II,1, 0,32 | une éparchie propre, ce consentement du Siège Apostolique est 4 II,1, 0,32 | éparchie donnent par écrit le consentement au passage.~ 5 IV,0, 0,57 | cause très grave, avec le consentement du Synode des Evêques de 6 IV,0, 0,62 | lui soit assigné avec son consentement un lieu digne d'habitation 7 IV,1, 0,65 | lieu que désignera, avec le Consentement du Synode permanent, l'Administrateur 8 IV,2, 0,83 | raison grave et avec le consentement du Synode permanent le Patriarche 9 IV,2, 0,85 | une raison grave, avec le consentement du Synode des Evêques de 10 IV,2, 0,85 | appartient au Patriarche avec le consentement du Synode des Evêques de 11 IV,2, 0,85 | Pontife Romain.~ ~3 Avec le consentement du Synode permanent le Patriarche 12 IV,2, 0,89 | patriarcale ne requière leur consentement ; il peut aussi soumettre 13 IV,2, 0,89 | pourvu qu'intervienne le consentement donné par écrit de la part 14 IV,2, 0,90 | Evêque éparchial et avec le consentement du Synode permanent, le 15 IV,2, 0,98 | 98~Avec le consentement du Synode des Evêques de 16 IV,2, 0,100 | éparchiaux concernés et sans le consentement du Synode permanent ; cependant 17 IV,3, 0,106 | exigent pour être réglées le consentement du même Synode ;~2). le 18 IV,3, 0,106 | le Patriarche avec le consentement du Synode permanent le juge 19 IV,3, 0,108 | patriarcale et aussi avec le consentement du même Synode de le transférer, 20 IV,3, 0,110 | les canons qui exigent le consentement du Synode des Evêques de 21 IV,4, 0,119 | que le Patriarche avec le consentement du Synode permanent ne juge 22 IV,4, 0,120 | le droit commun exige le consentement ou le conseil du même Synode.~ 23 IV,4, 0,122 | le Patriarche, avec le consentement du Synode permanent, nommera 24 IV,4, 0,122 | Patriarche, si ce n'est avec le consentement du Synode des Evêques de 25 IV,4, 0,122 | danger à attendre, avec le consentement du Synode permanent.~ ~3 26 IV,5, 0,130 | peut être fait qu'avec le consentement du Synode des Evêques de 27 IV,7, 0,141 | les cinq ans et, avec le consentement du Synode permanent ou du 28 IV,7, 0,143 | instar des religieux, avec le consentement du Supérieur compétent.~ ~ 29 VI,1, 0,167 | de droit propre, avec le consentement cependant du Conseil des 30 VI,1, 0,170 | le règlement requiert le consentement de ce même Conseil.~ 31 VI,1, 0,173 | peut être fait qu'avec le consentement du Conseil des Hiérarques ;~ 32 VI,2, 0,176 | est à sa tête, avec le consentement du Siège Apostolique, sauf 33 VII,1, 1,186 | par le Patriarche avec le consentement du Synode permanent.~ ~2 34 VII,1, 2,193 | intéressés et avec leur consentement agiront de leur propre autorité 35 VII,1, 2,200 | propre éparchie sans le consentement exprès ou au moins raisonnablement 36 VII,1, 2,210 | le Patriarche a besoin du consentement du Synode permanent, à moins 37 VII,1, 2,211 | patriarcale, le Patriarche avec le consentement du Synode des Evêques de 38 VII,1, 3,213 | un Evêque éparchial, le consentement du Synode des Evêques de 39 VII,1, 4,231 | appartient au Patriarche avec le consentement du Synode permanent ; autrement 40 VII,1, 4,233 | autrement le Patriarche avec le consentement du Synode permanent dans 41 VII,2, 2,247 | de droit propre, avec le consentement cependant de leur Evêque 42 VII,2, 2,255 | l'éparchie sauf avec le consentement du collège des consulteurs 43 VII,2, 2,263 | consultatif, à moins que leur consentement ne soit exigé par le droit 44 VII,2, 3,269 | commun ; il n'a besoin de son consentement que dans les cas déterminés 45 VII,2, 3,271 | Evêque éparchial a besoin du consentement du collège des consulteurs 46 VII,3, 0,282 | conseil presbytéral et avec le consentement du Supérieur majeur d'un 47 VII,3, 0,284 | lequel alors est requis le consentement du collège des consulteurs 48 VIII,0, 0,314 | par le Patriarche avec le consentement du Synode permanent et restant 49 VIII,0, 0,314 | de son office qu'avec le consentement du Synode des Evêques de 50 VIII,0, 0,319 | dont il doit requérir le consentement ou le conseil toutes les 51 VIII,0, 0,319 | éparchial a besoin pour agir du consentement ou du conseil du collège 52 X,1, 1,334 | supérieure, cependant avec le consentement du Conseil des Hiérarques, 53 X,1, 1,334 | droit propre, ou avec le consentement du Synode des Evêques de 54 X,1, 1,334 | autre séminaire sans le consentement de l'autorité qui a érigé 55 X,1, 1,334 | éparchiaux eux-mêmes, sans le consentement unanime des parties contractantes 56 X,1, 1,334 | contractantes ou sans le consentement de l'autorité supérieure.~ 57 X,2, 0,357 | part du Patriarche, avec le consentement du Synode permanent.~ ~2 58 X,2, 0,363 | Eglise patriarcale sans le consentement du Synode permanent ; l' 59 X,2, 0,363 | Administrateur d'une éparchie sans le consentement du Patriarche ;~2). dans 60 X,2, 0,363 | siège éparchial et avec le consentement du collège des consulteurs 61 X,2, 0,365 | partir le clerc obtienne le consentement de l'autorité déterminée 62 X,3, 0,388 | qu'ils n'aient obtenu le consentement du Hiérarque du lieu.~ 63 X,4, 0,397 | 397~Avec le consentement du Synode des Evêques de 64 XII,1, 0,414 | statuts si ce n'est avec le consentement de l'Evêque éparchial de 65 XII,1, 0,415 | à l'éparchie qu'avec le consentement des Supérieurs compétents, 66 XII,1, 0,422 | sont tenus d'en demander le consentement ou le conseil selon le can. 67 XII,1, 0,431 | 1 Un religieux, sans le consentement donné par écrit de son Supérieur 68 XII,1, 0,432 | qui sont inscrits avec le consentement du Siège Apostolique à une 69 XII,1, 1,436 | dépendant est requis le consentement donné par écrit de l'autorité, 70 XII,1, 1,437 | faut pour tout monastère le consentement donné par écrit de l'Evêque 71 XII,1, 1,438 | une cause grave, avec le consentement du Synode permanent et à 72 XII,1, 1,438 | selon la règle et avec le consentement de l'Evêque éparchial.~ ~ 73 XII,1, 1,439 | une confédération avec le consentement donné par écrit du même 74 XII,1, 1,439 | sont intéressés et avec le consentement du Patriarche, auquel est 75 XII,1, 1,440 | par le Patriarche, avec le consentement du Synode des Evêques de 76 XII,1, 1,440 | le Patriarche a besoin du consentement du Synode permanent.~ ~2) 77 XII,1, 1,444 | de droit propre, avec le consentement de son conseil, si le monastère 78 XII,1, 1,447 | de droit propre avec le consentement de son conseil, sauf autre 79 XII,1, 1,464 | de droit propre avec le consentement de son conseil et que la 80 XII,1, 1,477 | de droit propre, avec le consentement de son conseil et après 81 XII,1, 1,480 | être nommés curés sans le consentement du Patriarche dans les limites 82 XII,1, 1,480 | les autres cas, sans le consentement du Siège Apostolique.~ ~ 83 XII,1, 1,482 | auquel il appartient avec le consentement de son conseil et qu'il 84 XII,1, 1,483 | monastère, il faut en plus le consentement donné par écrit de l'Evêque 85 XII,1, 1,485 | droit propre peut, avec le consentement de son conseil, imposer 86 XII,1, 1,486 | Evêque éparchial et avec le consentement du Synode permanent, peut, 87 XII,1, 1,487 | même confédération sans le consentement donné par écrit du Président 88 XII,1, 1,487 | soumis à la même autorité, le consentement de cette même autorité est 89 XII,1, 1,487 | à une autre autorité, le consentement de cette autorité est également 90 XII,1, 1,487 | ne peuvent pas donner ce consentement sans avoir consulté le Supérieur 91 XII,1, 1,487 | Eglise de droit propre, le consentement du Siège Apostolique est 92 XII,1, 1,487 | de droit propre avec le consentement du Chapitre.~ 93 XII,1, 1,488 | par le Supérieur avec le consentement de son conseil ou du Chapitre, 94 XII,1, 1,490 | de droit propre avec le consentement de son conseil, l'exclaustration 95 XII,1, 1,498 | de droit propre avec le consentement de son conseil et privé 96 XII,1, 1,499 | de droit propre avec le consentement de son conseil selon les 97 XII,1, 1,500 | l'un et l'autre avec le consentement de son conseil qui, en l' 98 XII,1, 2,506 | des congrégations avec le consentement du Synode permanent et après 99 XII,1, 2,506 | des intéressés et avec le consentement du Synode permanent.~ 100 XII,1, 2,507 | des intéressés et avec le consentement du Synode permanent et du 101 XII,1, 2,508 | Supérieur général avec le consentement de son conseil.~ 102 XII,1, 2,509 | maison si ce n'est avec le consentement donné par écrit de l'Evêque 103 XII,1, 2,509 | patriarcal dans une éparchie, le consentement du Patriarche est requis 104 XII,1, 2,509 | dans tous les autres cas le consentement du Siège Apostolique.~ ~ 105 XII,1, 2,516 | Supérieur majeur avec le consentement de son conseil.~ ~3) L'Admission 106 XII,1, 2,521 | Supérieur général avec le consentement de son conseil.~ 107 XII,1, 2,522 | Supérieur général avec le consentement de son conseil, le noviciat 108 XII,1, 2,527 | selon les statuts, avec le consentement de son conseil et que la 109 XII,1, 2,529 | propre gré, mais avec le consentement du Supérieur majeur, pourvu 110 XII,1, 2,534 | droit commun ;~2). avec le consentement de son conseil, le Supérieur 111 XII,1, 2,544 | institut religieux avec le consentement donné par écrit du Patriarche 112 XII,1, 2,544 | du Patriarche et avec le consentement de son Supérieur général 113 XII,1, 2,544 | passage à un monastère avec le consentement du Supérieur du monastère 114 XII,1, 2,544 | propre ; pour donner ce consentement les Supérieurs ont besoin 115 XII,1, 2,544 | Supérieurs ont besoin du consentement préalable de leur conseil 116 XII,1, 2,544 | agit d'un monastère, du consentement du Chapitre.~ ~2 Le membre 117 XII,1, 2,544 | droit éparchial avec le consentement donné par écrit de l'Evêque 118 XII,1, 2,544 | fait le passage et avec le consentement du Supérieur général de 119 XII,1, 2,544 | passage ; pour donner ce consentement les Supérieurs ont besoin 120 XII,1, 2,544 | Supérieurs ont besoin du consentement préalable de leur conseil 121 XII,1, 2,544 | agit d'un monastère, du consentement préalable du Chapitre.~ ~ 122 XII,1, 2,544 | institut religieux qu'avec le consentement du Siège Apostolique.~ ~ 123 XII,1, 2,544 | Siège Apostolique.~ ~4 Le consentement du Siège Apostolique est 124 XII,1, 2,545 | l'un et l'autre avec le consentement de leur conseil, ne réduisent 125 XII,1, 2,546 | Supérieur général avec le consentement de son conseil un indult 126 XII,1, 2,548 | Supérieur général avec le consentement de son conseil.~ ~2 Pour 127 XII,1, 2,551 | de l'expulsion, avec le consentement de ce même conseil ; s'il 128 XII,1, 2,551 | Supérieur local aussi, avec le consentement de son conseil et en informant 129 XII,1, 2,552 | Supérieur général avec le consentement de son conseil, à moins 130 XII,2, 0,562 | religieux est requis le consentement du Supérieur général de 131 XII,2, 0,562 | propre, est requis aussi le consentement du Siège Apostolique.~ ~ 132 XIII,0, 0,575 | Siège Apostolique.~ ~2 Le consentement donné par écrit de l'Evêque 133 XIII,0, 0,575 | éparchiale ; cependant le consentement donné par l'Evêque éparchial 134 XIII,0, 0,578 | règle ou les statuts avec le consentement de leur Supérieur.~ 135 XIII,0, 0,579 | par le Patriarche avec le consentement du Synode permanent.~ 136 XIII,0, 0,583 | par le Patriarche avec le consentement du Synode permanent ou par 137 XIII,0, 0,583 | de droit propre, avec le consentement des deux Evêques éparchiaux 138 XV,3, 2,642 | est le Patriarche avec le consentement du Synode des Evêques de 139 XV,4, 0,657 | patriarcales au Patriarche avec le consentement du Synode des Evêques de 140 XV,4, 0,657 | au Métropolite avec le consentement du Conseil des Hiérarques ; 141 XV,4, 0,663 | autre éparchie, mais le consentement explicite du Hiérarque du 142 XVI,4, 0,727 | peut se faire qu'avec le consentement du Synode des Evêques de 143 XVI,6, 1,750 | patriarcale et, avec le consentement du collège des consulteurs 144 XVI,6, 3,769 | attestation du mariage et le consentement de l'épouse donné par écrit ;~ 145 XVI,7, 0,776 | homme et la femme par leur consentement personnel irrévocable constituent 146 XVI,7, 0,781 | soumises, pourvu que le consentement ait été exprimé en forme 147 XVI,7, 5 | Art. 5 Le consentement matrimonial ( 817-827 )~ 148 XVI,7, 5,817 | 817~1 Le consentement matrimonial est un acte 149 XVI,7, 5,817 | constituer le mariage.~ ~2 Le consentement matrimonial ne peut être 150 XVI,7, 5,819 | Pour qu'il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que 151 XVI,7, 5,821 | dol commis pour obtenir le consentement et portant sur une qualité 152 XVI,7, 5,822 | volonté, ne vicie pas le consentement matrimonial.~ 153 XVI,7, 5,823 | excluent pas nécessairement le consentement matrimonial.~ 154 XVI,7, 5,824 | 824~1 Le consentement intérieur de l'âme est présumé 155 XVI,7, 5,827 | prescrite par le droit, le consentement donné est présumé persévérer 156 XVI,7, 6,837 | expriment mutuellement le consentement matrimonial.~ ~2 Le mariage 157 XVI,7, 6,839 | donner ou renouveler le consentement ; de même est interdite 158 XVI,7, 6,839 | catholique demandent le consentement des parties.~ 159 XVI,7, 7,843 | empêchement renouvelle son consentement.~ ~2 Ce renouvellement est 160 XVI,7, 7,843 | des parties a donné son consentement et ne l'a pas rétracté ensuite.~ 161 XVI,7, 7,844 | 844~Le renouvellement du consentement doit être un nouvel acte 162 XVI,7, 7,844 | partie qui renouvelle ce consentement sait ou croit avoir été 163 XVI,7, 7,845 | empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par 164 XVI,7, 7,845 | occulte, il suffit que le consentement soit renouvelé en privé 165 XVI,7, 7,845 | autre persévère dans le consentement donné, ou bien par les deux 166 XVI,7, 7,846 | mariage invalide par défaut de consentement est convalidé si la partie 167 XVI,7, 7,846 | à présent, pourvu que le consentement donné par l'autre partie 168 XVI,7, 7,846 | persévère.~ ~2 Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il 169 XVI,7, 7,846 | a pas consenti donne son consentement en privé et secrètement.~ ~ 170 XVI,7, 7,846 | secrètement.~ ~3 Si le défaut de consentement peut être prouvé, il faut 171 XVI,7, 7,846 | être prouvé, il faut que le consentement soit renouvelé selon la 172 XVI,7, 7,848 | revalidation sans renouvellement du consentement, concédée par l'autorité 173 XVI,7, 7,850 | convalidé pourvu que le consentement de chacune des parties persévère.~ ~ 174 XVI,7, 7,851 | 851~1 Si le consentement fait défaut chez les deux 175 XVI,7, 7,851 | radicale valide, soit que le consentement ait fait défaut dès le début, 176 XVI,7, 7,851 | suite.~ ~2 Cependant, si le consentement a fait défaut au début, 177 XVI,7, 7,851 | à partir du moment où le consentement a été donné.~ 178 XVI,8, 2,870 | ne sera construit sans le consentement exprès de l'Evêque éparchial 179 XVI,8, 2,873 | conseil presbytéral, avec le consentement de ceux qui revendiquent 180 XVI,8, 4,887 | église ou aliénées sans le consentement donné par écrit du Hiérarque 181 XVI,8, 4,887 | même pas restaurées sans le consentement donné par écrit du même 182 XVI,8, 4,888 | une autre église sans le consentement du Siège Apostolique ou 183 XVI,8, 4,888 | peut le donner qu'avec le consentement du Synode permanent, restant 184 XVII,0, 5,898 | également le Patriarche avec le consentement du Synode des Evêques de 185 XVII,0, 5,898 | de droit propre avec le consentement du Conseil des Hiérarques 186 XIX,1, 1,916 | propre, cependant avec le consentement de l'Evêque éparchial du 187 XIX,1, 2,924 | particulier sont concernés, le consentement de chacun d'eux est requis ;~ 188 XIX,1, 2,928 | approuvées par lui ; mais avec le consentement du Synode des Evêques de 189 XIX,1, 2,928 | supprimer, si ce n'est avec le consentement de l'autorité supérieure.~ 190 XIX,2, 0,934 | acte juridique, a besoin du consentement ou du conseil de quelque 191 XIX,2, 0,934 | requis que soit obtenu le consentement de la majorité absolue de 192 XIX,2, 0,934 | l'autorité a besoin du consentement ou du conseil de certaines 193 XIX,2, 0,934 | individuellement :~1). si le consentement est exigé, est invalide 194 XIX,2, 0,934 | autorité qui ne demande pas le consentement de ces personnes ou qui 195 XIX,2, 0,934 | autorité, qui a besoin du consentement ou du conseil, doit fournir 196 XIX,2, 0,934 | doit fournir à ceux dont le consentement ou le conseil est requis, 197 XIX,2, 0,934 | opinion.~ ~4 Tous ceux dont le consentement ou le conseil est requis, 198 XXIII,1, 0,1012 | éparchial a le droit, avec le consentement du conseil pour les affaires 199 XXIII,1, 0,1015 | sont soumises et avec le consentement donné par écrit du Hiérarque 200 XXIII,2, 0,1024 | ordinaire, sinon avec le consentement donné par écrit de l'autorité 201 XXIII,2, 0,1028 | personne juridique, avec le consentement du Hiérarque, les sommes 202 XXIII,3, 0,1035 | cas fixés par le droit, le consentement de l'autorité compétente 203 XXIII,3, 0,1036 | Apostolique, est requis le consentement :~1). du conseil pour les 204 XXIII,3, 0,1036 | dans le cas, a besoin du consentement du conseil pour les affaires 205 XXIII,3, 0,1036 | du double, est requis le consentement :~1). du Patriarche, donné 206 XXIII,3, 0,1036 | Patriarche, donné avec le consentement du Synode permanent, s'il 207 XXIII,3, 0,1036 | Patriarche donné avec le consentement du Synode permanent, s'il 208 XXIII,3, 0,1036 | Patriarche, donné avec le consentement du Synode permanent, s'il 209 XXIII,3, 0,1036 | le Patriarche a besoin du consentement du même Synode.~ ~4 Dans 210 XXIII,3, 0,1036 | tous les autres cas, le consentement du Siège Apostolique est 211 XXIII,3, 0,1037 | 1036 Par. 1, n. 1 ;~2). du consentement du Synode permanent, si 212 XXIII,3, 0,1037 | mais non du double ;~3). du consentement du Synode des Evêques de 213 XXIII,3, 0,1038 | personnes dont le conseil, le consentement ou la confirmation sont 214 XXIII,3, 0,1038 | donneront pas le conseil, le consentement ou la confirmation avant 215 XXIII,3, 0,1038 | accomplies.~ ~2 Le conseil, le consentement ou la confirmation sont 216 XXIII,3, 0,1039 | 1039~Le consentement des personnes concernées 217 XXIII,4, 0,1048 | une personne juridique, le consentement donné par écrit du Hiérarque 218 XXIII,4, 0,1048 | Hiérarque ne donnera pas son consentement avant de s'être assuré légitimement 219 XXIII,4, 0,1049 | fondation pieuse ou a donné le consentement à l'acceptation de la fondation 220 XXIII,4, 0,1054 | Patriarche, qui agira avec le consentement du Synode permanent.~ ~ ~ 221 XXIV,1, 0,1062 | le Patriarche, avec le consentement du Synode permanent, lui 222 XXIV,1, 0,1062 | Patriarche en traitera avec le consentement du Synode permanent.~ ~3 223 XXIV,1, 0,1063 | par le Patriarche avec le consentement du Synode permanent; le 224 XXIV,1, 0,1067 | par le Patriarche avec le consentement des Evêques éparchiaux intéressés, 225 XXIV,2, 3,1102 | droit propre, mais avec le consentement donné par écrit du propre 226 XXIV,5, 0,1124 | validement abrégés sinon du consentement des parties.~ ~3 Le juge 227 XXIV,7, 0,1136 | agir et répondre sans le consentement de leurs parents ou de leur 228 XXIV,7, 0,1138 | leur aliénation exigent le consentement ou le conseil ou la permission 229 XXIV,7, 0,1138 | permission de quelqu'un, le même consentement ou conseil ou permission 230 XXV,1, 4,1205 | procès, du conseil ou du consentement de ceux dont le concours 231 XXV,1, 7,1285 | le juge n'estime, avec le consentement des parties, qu'un débat 232 XXVI,1, 1,1366 | impuissance ou de défaut de consentement pour maladie mentale, le 233 XXVI,1, 1,1367 | le tribunal peut avec le consentement des parties, suspendre la 234 XXVI,3, 1,1391 | Evêque éparchial, sans que le consentement de l'autre soit requis.~ 235 XXVII,1, 0,1406 | mais le Patriarche, avec le consentement du Synode permanent, peut 236 XXVII,1, 0,1423 | commun, si ce n'est avec le consentement du Siège Apostolique.~ ~ 237 XXVII,1, 0,1429 | territoire donné, il faut le consentement du Hiérarque du lieu, à 238 XXVII,1, 0,1429 | et dans ce cas il faut le consentement du Supérieur compétent, 239 XXVII,2, 0,1449 | ecclésiastiques sans le consentement ou la permission prescrits 240 XXVIII,1, 1,1469| pas expédient que, avec le consentement des parties, lui-même ou 241 XXVIII,1, 2,1475| justice sur mandat ou avec le consentement du Hiérarque par la décision 242 XXIX,2, 0,1507 | législateur compétent, par son consentement au moins tacite, peut approuver