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Titre,Chapitre,Art.,Can.
1 Prel,0, 0,6 | droit commun ou du droit particulier, qui sont contraires aux 2 II,1, 0,29 | mère, restant sauf le droit particulier établi par le Siège Apostolique.~ ~ 3 II,1, 0,30 | elle, restant sauf le droit particulier établi par le Siège Apostolique.~ 4 IV,0, 0,55 | est pourquoi un honneur particulier est dû aux Patriarches des 5 IV,1, 0,64 | 64~Le droit particulier énumérera les conditions 6 IV,1, 0,65 | patriarcal, restant sauf le droit particulier fixant un délai plus long, 7 IV,1, 0,70 | autre disposition du droit particulier, préside le Synode des Evêques 8 IV,1, 0,71 | être pris, selon le droit particulier, même parmi les prêtres 9 IV,1, 0,72 | suffrages, à moins que le droit particulier ne statue qu'après un nombre 10 IV,2, 0,78 | droit commun ou du droit particulier approuvé par le Pontife 11 IV,2, 0,83 | temps fixés par le droit particulier.~ ~2 Pour une raison grave 12 IV,2, 0,86 | et en outre, si le droit particulier en dispose ainsi, d'ordonner 13 IV,2, 0,89 | majeur, à moins que le droit particulier de l'Eglise patriarcale 14 IV,2, 0,94 | fête fixés par le droit particulier.~ 15 IV,2, 0,95 | obligations de chaque Evêque en particulier.~ ~2 Le Patriarche veillera 16 IV,3, 0,102 | Evêques titulaires, le droit particulier peut restreindre leur suffrage 17 IV,3, 0,102 | peut conformément au droit particulier ou avec le consentent du 18 IV,3, 0,106 | être convoqué, si le droit particulier en dispose ainsi, à des 19 IV,3, 0,107 | présente, à moins que le droit particulier n'exige une présence plus 20 IV,4, 0,122 | durée fixée par le droit particulier; durant sa charge, il ne 21 IV,5, 0,127 | autre disposition du droit particulier, durant la vacance du Siège 22 IV,5, 0,128 | lieu, le droit commun ou particulier, ou bien l'instruction du 23 VI,1, 0,159 | droit commun ou le droit particulier établi par le Pontife Romain, 24 VI,1, 0,164 | expressément établi dans le droit particulier.~ 25 VI,1, 0,166 | présente, à moins que le droit particulier n'exige une présence plus 26 VI,1, 0,167 | commun s'en remet au droit particulier de l'Eglise de droit propre.~ ~ 27 VI,2, 0,174 | droit commun et le droit particulier établi par le Pontife Romain.~ 28 VI,2, 0,176 | reporte quelque chose au droit particulier ou à l'autorité administrative 29 VII,1, 1,182 | les dispositions du droit particulier de réunir les informations 30 VII,1, 1,182 | 3 A moins que le droit particulier approuvé par le Pontife 31 VII,1, 1,186 | désignés selon le droit particulier et, à défaut, par le Patriarche 32 VII,1, 2,194 | cependant selon le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 33 VII,1, 2,198 | jours prescrits par le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 34 VII,1, 2,204 | solennités fixées par le droit particulier conformément à la tradition 35 VII,1, 4,220 | dispose autrement le droit particulier de l'Eglise patriarcale 36 VII,1, 4,224 | Apostolique ou du droit particulier de son Eglise patriarcale.~ 37 VII,1, 4,228 | aux droits épiscopaux ; en particulier il leur est interdit, à 38 VII,1, 4,230 | fixer par une loi du droit particulier ou déterminée par une coutume 39 VII,1, 4,230 | les prescriptions du droit particulier, qui fixeront la manière 40 VII,2, 1,238 | nombre fixés par le droit particulier.~8). quelques diacres élus 41 VII,2, 1,238 | diacres élus selon le droit particulier ;~9). les Supérieurs des 42 VII,2, 1,238 | nombre fixés par le droit particulier ;~10). des laïcs élus par 43 VII,2, 1,242 | autorité indiquée par le droit particulier de son Eglise de droit propre 44 VII,2, 2,247 | célibataires, à moins que le droit particulier de leur Eglise de droit 45 VII,2, 2,252 | principale, à moins que le droit particulier n'en dispose autrement, 46 VII,2, 2,262 | temps déterminé par le droit particulier ; durant sa charge, il ne 47 VII,2, 2,263 | éparchiaux, à moins que le droit particulier de son Eglise de droit propre 48 VII,2, 3,265 | droit commun et du droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 49 VII,2, 3,266 | eux-mêmes selon le droit particulier de leur Eglise de droit 50 VII,2, 5,277 | qui, restant sauf le droit particulier de son Eglise de droit propre, 51 VII,2, 5,277 | temps déterminé par le droit particulier.~ ~3 Pour une juste cause, 52 VII,2, 5,278 | sont conférés par le droit particulier, le protopresbytre a le 53 VII,3, 0,284 | déterminée par le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ ~ 54 VII,3, 0,284 | éparchiaux ;~4). que le droit particulier de son Eglise de droit propre 55 VII,3, 0,287 | curé ; mais si le droit particulier de son Eglise de droit propre 56 VII,3, 0,287 | plusieurs prêtres, le même droit particulier déterminera exactement quels 57 VII,3, 0,288 | paroisse selon le droit particulier.~ 58 VII,3, 0,294 | jours prescrits par le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 59 VII,3, 0,295 | paroisse, selon le droit particulier de son Eglise de droit propre, 60 VII,3, 0,296 | les dispositions du droit particulier de son Eglise de droit propre 61 VII,3, 0,296 | les dispositions du droit particulier.~ 62 VII,3, 0,297 | observant les règles du droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 63 VII,3, 0,302 | droit commun et le droit particulier ainsi que par la lettre 64 VIII,0, 0,321 | charge, on observera le droit particulier.~ ~ ~ 65 X,0, 0,327 | régis seulement par le droit particulier de leur Eglise de droit 66 X,1, 0,329 | vocations.~ ~2 Le droit particulier pourvoira à ce que des oeuvres 67 X,1, 1,331 | dévoué ; selon le droit particulier peuvent aussi être formés 68 X,1, 1,335 | autre disposition du droit particulier ou des statuts du séminaire.~ 69 X,1, 2,353 | Il y aura, selon le droit particulier, des exercices et des examens 70 X,2, 0,357 | plus haut et, si le droit particulier en décidait ainsi, à l'Eglise 71 X,2, 0,358 | moins que, selon le droit particulier de son Eglise de droit propre, 72 X,2, 0,365 | graves.~ ~2 Si le droit particulier de l'Eglise de droit propre 73 X,2, 0,365 | déterminée par le même droit particulier.~ 74 X,3, 0,369 | les prescriptions du droit particulier.~ 75 X,3, 0,374 | il appartient au droit particulier d'établir les moyens opportuns 76 X,3, 0,377 | louanges divines selon le droit particulier de leur Eglise de droit 77 X,3, 0,378 | Liturgie selon le droit particulier, surtout les dimanches et 78 X,3, 0,381 | dignité des laïcs et le rôle particulier qu'ils ont dans la mission 79 X,3, 0,382 | plus précise par le droit particulier et ils éviteront aussi ce 80 X,3, 0,384 | éparchial ou, si le droit particulier le prévoit, du Patriarche 81 X,3, 0,385 | déterminée par le droit particulier de leur Eglise de droit 82 X,3, 0,386 | déterminer par le droit particulier, sans l'autorisation au 83 X,3, 0,387 | clercs, on observera le droit particulier.~ 84 X,3, 0,390 | leur part, selon le droit particulier, à l'institution dont il 85 X,3, 0,392 | être déterminé par le droit particulier.~ 86 XI,0, 0,408 | expressément aux laïcs par le droit particulier de leur Eglise de droit 87 XII,1, 0,422 | can. 934 .~ ~2 Le droit particulier établira si, dans les maisons 88 XII,1, 1,496 | séculière, à moins que le droit particulier ne réserve cela au Patriarche 89 XII,1, 1,499 | éparchial ou, si le droit particulier en décide ainsi, par le 90 XII,2, 0,554 | et, restant sauf le droit particulier établi par le Siège Apostolique, 91 XII,3, 0,569 | 569~Il revient au droit particulier de chaque Eglise de droit 92 XII,4, 0,570 | 570~Par le droit particulier peuvent être instituées 93 XII,4, 0,572 | régies seulement par le droit particulier de leur Eglise de droit 94 XIII,0, 0,573 | régies seulement par le droit particulier, restant sauf le can. 577 .~ 95 XIV,0, 0,584 | art sacré, dans le droit particulier et enfin dans toute la vie 96 XIV,0, 0,587 | 3 Il appartient au droit particulier de prendre les dispositions 97 XIV,0, 0,591 | action liturgique ; le droit particulier pourvoira à ce que les catéchistes 98 XIV,0, 0,592 | favorisées avec un soin particulier dans les territoires des 99 XV,2, 1,610 | expressément dans un cas particulier.~ ~2 Les prêtres ont la 100 XV,2, 1,610 | faculté à moins que le droit particulier n'en dispose autrement.~ ~ 101 XV,2, 1,614 | prêtre ou, selon le droit particulier, aussi au diacre.~ 102 XV,2, 2,621 | tiendra compte du caractère particulier des Eglises orientales, 103 XV,3, 1,631 | faut favoriser avec un soin particulier l'école catholique, sur 104 XV,4 | Communication Sociale et en~particulier les Livres ( 651-666 )~ 105 XV,4, 0,651 | communication sociale et en particulier d'éditer librement des écrits.~ ~ 106 XV,4, 0,653 | 653~Il appartient au droit particulier d'établir plus précisément 107 XV,4, 0,666 | prescrites par elle.~ ~3 Le droit particulier de chaque Eglise de droit 108 XVI,0, 0,670 | église, conformément au droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 109 XVI,0, 0,671 | portées des règles de droit particulier qu'après consultation avec 110 XVI,1, 0,677 | appartient, restant sauf le droit particulier, au curé propre de la personne 111 XVI,1, 0,685 | âge requis par le droit particulier et qu'il mène une vie conforme 112 XVI,1, 0,687 | privées conformément au droit particulier ou avec la permission du 113 XVI,1, 0,689 | en tenant compte du droit particulier.~ 114 XVI,2, 0,693 | Evêque, restant sauf le droit particulier selon lequel ce pouvoir 115 XVI,2, 0,697 | tôt conformément au droit particulier de son Eglise de droit propre.~ ~ ~ 116 XVI,3, 0,699 | liturgiques ou par le droit particulier, participent activement 117 XVI,3, 0,707 | soigneusement établies par le droit particulier de chaque Eglise de droit 118 XVI,3, 0,708 | tradition ou par le droit particulier de leur Eglise de droit 119 XVI,3, 0,709 | Eucharistie ou, si le droit particulier de son Eglise de droit propre 120 XVI,4, 0,722 | expressément dans un cas particulier.~ ~3 Pour agir validement, 121 XVI,4, 0,722 | expressément dans un cas particulier ; ils exercent licitement 122 XVI,4, 0,736 | église, restant sauf le droit particulier.~ ~2 Pour cause de maladie 123 XVI,5, 0,741 | autre disposition du droit particulier de son Eglise de droit propre, 124 XVI,6, 1,749 | éparchial, à moins que le droit particulier de l'Eglise patriarcale, 125 XVI,6, 2,758 | ordres mineurs selon le droit particulier de son Eglise de droit propre ;~ 126 XVI,6, 2,758 | interstices prescrits par le droit particulier~ ~2 Il est requis en outre 127 XVI,6, 2,758 | seront observés le droit particulier de leur Eglise de droit 128 XVI,6, 2,759 | accomplis, restant sauf le droit particulier de son Eglise de droit propre 129 XVI,6, 2,764 | 764~Le droit particulier ne peut pas établir des 130 XVI,6, 3,771 | candidat conformément au droit particulier.~ ~2 Tous les fidèles chrétiens 131 XVI,6, 3,772 | manière fixée par le droit particulier.~ ~ 132 XVI,7, 0,782 | sont régies par le droit particulier de l'Eglise de droit propre 133 XVI,7, 1,784 | 784~Le droit particulier de chaque Eglise de droit 134 XVI,7, 2,792 | seront établis par le droit particulier d'une Eglise de droit propre 135 XVI,7, 2,794 | du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le mariage à 136 XVI,7, 3 | Art. 3 Les empêchements en particulier ( 800-812 )~ 137 XVI,7, 3,800 | accomplis.~ ~2 Le droit particulier d'une Eglise de droit propre 138 XVI,7, 4,815 | 815~Le droit particulier de chaque Eglise de droit 139 XVI,7, 6,831 | époux, à moins que le droit particulier n'en dispose autrement ou 140 XVI,7, 6,837 | célébré, à moins que le droit particulier de son Eglise de droit propre 141 XVI,7, 6,838 | règles établies par le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 142 XVI,7, 8,864 | propre autorité.~ ~2 Le droit particulier de l'Eglise de droit propre 143 XVI,8, 1,867 | observera les règles du droit particulier de son Eglise de droit propre.~ ~ 144 XVI,8, 2,879 | défunts, selon le droit particulier.~ ~ 145 XVI,8, 3,880 | appartient d'établir le droit particulier de ces Eglises, cependant 146 XVI,8, 3,880 | Paul, restant sauf le droit particulier de l'Eglise de droit propre 147 XVI,8, 3,882 | manière prescrite par le droit particulier de leur Eglise de droit 148 XVI,8, 4,886 | ordre à établir par le droit particulier de leur Eglise de droit 149 XVII,0, 5,898 | du lieu ou, si le droit particulier en décide ainsi, aussi au 150 XVII,0, 5,898 | de prohibition du droit particulier.~ 151 XVIII,0, 5,904 | dispositions spéciales du droit particulier, tandis que le Siège Apostolique 152 XIX,1, 1,910 | droit commun ou du droit particulier de son Eglise de droit propre 153 XIX,1, 2,924 | droits acquis de chacun en particulier sont concernés, le consentement 154 XX,0, 0,937 | exercent l'office.~ ~2 Le droit particulier de chaque Eglise de droit 155 XX,1, 1,948 | 1 Restant sauf le droit particulier, le président du groupe 156 XXI,0, 4,986 | droit commun soit le droit particulier, auxquels ils sont tenus 157 XXI,0, 4,987 | droit commun et le droit particulier d'une Eglise de droit propre 158 XXI,0, 4,988 | être délégué pour un acte particulier ou pour un ensemble de cas, 159 XXI,0, 4,988 | subdélégué pour un acte particulier ou pour un ensemble de cas, 160 XXI,0, 4,988 | été délégué pour un acte particulier ou pour des actes déterminés, 161 XXII,0, 4,1002 | recours, à moins que le droit particulier de l'Eglise de droit propre 162 XXII,0, 4,1004 | amender, à moins que le droit particulier de l'Eglise de droit propre 163 XXII,0, 4,1006 | constituer selon le droit particulier, à moins que la question 164 XXIII,1, 0,1012| seulement selon le droit particulier de l'Eglise de droit propre.~ 165 XXIII,1, 0,1013| limites fixées par le droit particulier de son Eglise de droit propre, 166 XXIII,1, 0,1021| il y aura, selon le droit particulier de son Eglise de droit propre, 167 XXIII,1, 0,1021| façon appropriée, le droit particulier de chaque Eglise de droit 168 XXIII,1, 0,1021| déterminée par le droit particulier de son Eglise de droit propre, 169 XXIII,2, 0,1022| droit commun et du droit particulier de son Eglise de droit propre.~ 170 XXIII,2, 0,1028| dépenses ; cependant le droit particulier peut l'imposer et déterminer 171 XXIII,2, 0,1031| mode établi par le droit particulier, à moins que le Hiérarque 172 XXIII,3 | Chapitre 3 Les Contrats, en particulier les Aliénations~( 1034-1042 )~ 173 XXIII,3, 0,1034| contrats tant en général qu'en particulier et l'acquittement des obligations, 174 XXIII,3, 0,1036| patriarcale à moins que le droit particulier de la même Eglise n'en dispose 175 XXIII,4, 0,1047| déterminer par le droit particulier, de poursuivre avec les 176 XXIII,4, 0,1048| 3 Il revient au droit particulier de déterminer toutes les 177 XXIV,1, 0,1063 | une prescription du droit particulier.~ 178 XXIV,1, 0,1084 | déterminées par le droit particulier de son Eglise de droit propre.~ ~ 179 XXIV,2, 2,1100 | ou pour chaque cause en particulier ; mais pour une cause juste, 180 XXIV,4, 0,1117 | être décidé par un décret particulier et motivé.~ 181 XXIV,4, 0,1118 | exceptions dilatoires, en particulier celles qui regardent les 182 XXIV,5, 0,1127 | à ce sujet par le droit particulier.~ 183 XXIV,6, 0,1129 | 1129~1 A moins que le droit particulier de l'Eglise de droit propre 184 XXIV,9, 0,1152 | droit commun, si le droit particulier a fixé un autre délai de 185 XXV,1, 2,1192 | sauves les lois du droit particulier.~ ~2 Le fait et le mode 186 XXV,1, 5,1242 | soit établie par le droit particulier.~ 187 XXV,1, 5,1253 | propre connaissance, en particulier de ce qu'elle a vu et entendu 188 XXV,1, 5,1261 | équitable en observant le droit particulier.~ 189 XXV,1, 2,1340 | disposition autre du droit particulier de son Eglise de droit propre, 190 XXVI,3, 0,1388 | autre disposition du droit particulier approuvé par le Siège Apostolique.~ ~ 191 XXVII,1, 0,1405| autres peines par le droit particulier ; cependant cela ne se fera 192 XXVII,1, 0,1405| à sa place par le droit particulier.~ ~3 Les Patriarches et 193 XXVII,1, 0,1405| les lois pénales du droit particulier soient uniformes, autant 194 XXVII,1, 0,1420| infligées en vertu du droit particulier ou d'un précepte pénal, 195 XXVII,1, 0,1420| pénal, à moins que le droit particulier d'une Eglise de droit propre 196 XXVII,1, 0,1427| 1 Restant sauf le droit particulier, la réprimande publique 197 XXIX,1, 0,1491 | obligés par les lois du droit particulier de leur territoire, pendant 198 XXIX,1, 0,1491 | plus par les lois du droit particulier du territoire où ils se 199 XXIX,1, 0,1491 | commun et les lois du droit particulier de leur Eglise de droit 200 XXIX,1, 0,1491 | concerne les lois du même droit particulier, elles ne sont pas en vigueur 201 XXIX,1, 0,1493 | D'autre part, par droit particulier on entend toutes les lois, 202 XXIX,1, 0,1502 | déroge pas à une loi du droit particulier et une loi du droit particulier 203 XXIX,1, 0,1502 | particulier et une loi du droit particulier portée pour une Eglise de 204 XXIX,1, 0,1502 | déroge pas à un droit plus particulier qui est en vigueur dans 205 XXIX,3, 0,1510 | par lesquels pour un cas particulier une décision est prise ou 206 XXIX,3, 0,1513 | Un décret ou un précepte particulier perd sa force aussi quand 207 XXIX,3, 0,1513 | a été donné; un précepte particulier cesse également quand prend 208 XXIX,3, 1,1518 | décret, à moins que le droit particulier de son Eglise de droit propre 209 XXIX,3, 3,1531 | grâce donnée par un acte particulier en faveur de certaines personnes 210 XXIX,3, 3,1536 | ecclésiastique dans un cas particulier, peut être accordée seulement 211 XXIX,3, 3,1538 | peut dispenser, dans un cas particulier, aussi bien des lois du 212 XXIX,3, 3,1538 | commun, que des lois du droit particulier de son Eglise de droit propre, 213 XXIX,3, 3,1538 | Hiérarque peut dans un cas particulier dispenser les fidèles sur