Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 II,2,   0,41      |         latine, qui en raison de leur office, de leur ministère ou de
  2 II,2,   0,41      |               selon l'importance de l'office, du ministère ou de la charge
  3 IV,0,   0,62      |       Patriarche, qui a renoncé à son office, conserve son titre et les
  4 IV,1,   0,76      |             de remplir fidèlement son office émises par le nouveau Patriarche
  5 IV,1,   0,77      |             élu exerce validement son office seulement à partir de son
  6 IV,1,   0,77      |            obtient de plein droit son office.~ ~2 Avant d'avoir reçu
  7 IV,2,   0,87      |              auxquels il conférera un office avec résidence dans la curie
  8 IV,2,   0,90      |           regarde leur charge ou leur office.~ 
  9 IV,3,   0,104     |               ont déjà renoncé à leur office.~ ~2 Si un Evêque estime
 10 IV,4,   0,116     |              soit son éparchie ou son office, celui-ci doit être entendu,
 11 IV,4,   0,123     | vice-chancelier, qui en vertu de leur office sont notaires, le Patriarche
 12 IV,4,   0,123     |         révoquer ces notaires de leur office.~ ~3 Concernant les archives
 13 IV,5,   0,130     |             peut pas révoquer de leur office le Protosyncelle ou les
 14 IV,6,   0,133     |      légitimement proposé ou élu à un office, si l'Evêque éparchial non
 15 IV,8,   0,149     |              au moins, pour remplir l'office d'Evêque éparchial, d'Evêque
 16  V,0,   0,153     |             de remplir fidèlement son office ; ensuite on procédera à
 17 VI,1,   0,159     |      légitimement proposé ou élu à un office, si l'Evêque éparchial,
 18 VI,1,   0,165     |               ont déjà renoncé à leur office.~ ~2 Si un Evêque estime
 19 VII,1,   1,189    |          autres ; mais s'il a quelque office dans l'éparchie, il peut
 20 VII,1,   2,210    |              moins apte à remplir son office, est prié de présenter la
 21 VII,1,   2,210    |       présenter la renonciation à son office.~ ~2 La renonciation de
 22 VII,1,   2,210    |              l'Evêque éparchial à son office doit être présentée au Patriarche,
 23 VII,1,   2,211    |              dont la renonciation à l'office a été acceptée, garde le
 24 VII,1,   3,212    |        spéciaux peut être constitué d'office.~ 
 25 VII,1,   3,214    |          possession canonique de leur office, l'Evêque coadjuteur et
 26 VII,1,   3,215    |            éparchia1, exerceront leur office de telle sorte qu'en toutes
 27 VII,1,   3,218    |          concerne la renonciation à l'office d'Evêque coadjuteur ou d'
 28 VII,1,   3,218    |             appliqueront les [?] de l'office qu'ils ont rempli auparavant.~ ~
 29 VII,1,   4,220    |             possession canonique de l'office, qui se fera en présentant
 30 VII,1,   4,222    |           possession canonique de son office, devient de plein droit,
 31 VII,1,   4,223    |              les revenus du précédent office.~ 
 32 VII,1,   4,224    |       Syncelles cessent aussitôt leur office, à moins :~1). qu'ils ne
 33 VII,1,   4,224    |           possession canonique de son office.~ ~2 Est valable ce que
 34 VII,1,   4,224    |       éparchial cessent aussitôt leur office, ont légitimement fait jusqu'
 35 VII,1,   4,226    |            délai dans la gestion de l'office, ni imposer d'autres restrictions.~ 
 36 VII,1,   4,227    |        validement élu ou nommé pour l'office d'Administrateur de l'éparchie
 37 VII,1,   4,231    |               de l'éparchie cesse son office avec la prise de possession
 38 VII,1,   4,232    |         économe éparchial remplit son office sous l'autorité de l'Administrateur
 39 VII,1,   4,232    |            compte rendu, il cesse son office, à moins d'y être confirmé
 40 VII,1,   4,233    |               qui se succèdent dans l'office l'un après l'autre.~ ~2
 41 VII,1,   4,233    |           empêché et qu'il a assumé l'office ; dans tous les autres cas,
 42 VII,2,   2,244    |         nommer et de révoquer de leur office ceux qui exercent des offices
 43 VII,2,   2,244    |               remplir fidèlement leur office selon la manière déterminée
 44 VII,2,   2,247    |          conduite des affaires.~ ~3 L'office de Protosyncelle ou de Syncelle
 45 VII,2,   2,248    |           Syncelle dans le cadre de l'office qui lui est confié ont le
 46 VII,2,   2,251    |            les Syncelles cessent leur office avec l'expiration du temps
 47 VII,2,   2,251    |              can. 224 .~ ~3 Lorsque l'office de l'Evêque éparchial est
 48 VII,2,   2,255    |            librement révoqués de leur office par l'Evêque éparchial,
 49 VII,2,   3,266    |             du conseil en raison de l'office qui leur est confié ;~3).
 50 VII,2,   5,277    |                          277~1 Pour l'office de protopresbytre qui, restant
 51 VII,2,   5,277    |              de manière stable avec l'office de curé d'une paroisse déterminée,
 52 VII,2,   5,277    |              le protopresbytre de son office.~ 
 53 VII,3,   0,284    |              curé est stable dans son office; c'est pourquoi il ne sera
 54 VII,3,   0,297    |               297~1 Le curé cesse son office par la renonciation acceptée
 55 VII,3,   0,297    |       présenter la renonciation à son office à l'Evêque éparchial qui,
 56 VII,3,   0,302    |     paroissial doit, en raison de son office, aider le curé dans tout
 57 VII,3,   0,302    |            pas muni, en raison de son office, de la faculté de bénir
 58 VIII,0,   0,314   |              peut être révoqué de son office qu'avec le consentement
 59  X,1,   1,336     |             sont dans le séminaire, l'office de curé sera rempli par
 60  X,1,   1,337     |             élection, la durée dans l'office, les droits et les obligations
 61  X,3,   0,371     |             requises par le droit, un office, un ministère ou une charge
 62  X,3,   0,371     |               remplir fidèlement tout office, ministère ou charge qui
 63  X,3,   0,385     |           occasion de l'exercice d'un office, d'un ministère ou d'une
 64  X,3,   0,386     |              1 Même s'ils n'ont pas d'office impliquant la résidence,
 65  X,3,   0,390     |             par suite, pour remplir l'office ou la charge qui leur est
 66 XII,1,   0,418    |         succèdent légitimement dans l'office.~ ~2 Sous le nom de Supérieur
 67 XII,1,   0,422    |               dans l'exercice de leur office; dans les cas prescrits
 68 XII,1,   0,431    |        profession à une dignité ou un office en dehors de son institut,
 69 XII,1,   1,442    |              un soit apte à assumer l'office de Supérieur d'un monastère
 70 XII,1,   1,444    |                               444~1 L'office de Supérieur d'un monastère
 71 XII,1,   1,444    |            moins aptes à remplir leur office à cause d'une mauvaise santé
 72 XII,1,   1,444    |      présenteront la renonciation à l'office au Chapitre, à qui il appartient
 73 XII,1,   1,445    |          vraiment dignes et aptes à l'office de Supérieur, s'abstenant
 74 XII,1,   1,447    |             économe, qui remplira son office sous la direction du Supérieur.~ ~
 75 XII,1,   1,447    |          remplira pas en même temps l'office d'économe de ce même monastère ;
 76 XII,1,   1,447    |               même monastère ; mais l'office d'économe d'un monastère
 77 XII,1,   1,447    |              qu'il soit distinct de l'office de Supérieur, peut cependant
 78 XII,1,   1,469    |             membre perd de droit tout office, s'il en a, et son éparchie
 79 XII,1,   1,486    |               à leur charge ou à leur office.~ ~8) Le Passage à un autre
 80 XII,1,   2,513    |         validement nommés ou élus à l'office de Supérieur, est requis
 81 XII,1,   2,514    |        déterminée, être révoqués de l'office ou transférés à un autre
 82 XII,1,   2,514    |              ou transférés à un autre office pour des causes et selon
 83 XII,1,   2,516    |  individuelles ; tous rempliront leur office sous la direction du Supérieur.~ ~
 84 XII,1,   2,516    |           peut pas remplir lui-même l'office d'économe général et d'économe
 85 XII,1,   2,516    |              d'économe provincial ; l'office d'économe local, même s'
 86 XII,1,   2,516    |              qu'il soit distinct de l'office de Supérieur, peut cependant
 87 XII,1,   2,543    |           avec les obligations de son office: en ce qui concerne la discipline
 88 XII,1,   2,543    |              mais en ce qui regarde l'office de curé, il a les mêmes
 89 XV,2,   1,611     |                  611~En vertu de leur office, tous ceux auxquels est
 90 XV,3,   3,650     |               ou la cessation de leur office, le programme d'études et
 91 XV,4,   0,664     |               accomplissement de leur office, écartant toute acception
 92 XVI,4,   0,722    |            pénitence en vertu de leur office ou par concession du Hiérarque
 93 XVI,4,   0,723    |                723~1 En vertu de leur office, chacun dans son ressort,
 94 XVI,4,   0,723    |             curé.~ ~2 En vertu de son office, aussi tout Supérieur d'
 95 XVI,4,   0,726    |               cesse par la perte de l'office, de l'inscription à l'éparchie
 96 XVI,5,   0,739    |               confié en vertu de leur office ; tout prêtre, avec la permission
 97 XVI,6,   2,762    |               7). celui qui exerce un office ou une administration interdits
 98 XVI,6,   2,762    |                après avoir quitté cet office et cette administration
 99 XVI,7,   6,829    |               pris possession de leur office et tant qu'ils remplissent
100 XVI,7,   6,829    |          remplissent légitimement cet office, bénissent validement le
101 XVI,7,   6,829    |           personnel, en vertu de leur office, bénissent validement, dans
102 XVI,7,   6,830    |         remplissent légitimement leur office, peuvent conférer aux prêtres
103 XIX,2,   0,932    |              ses ayants droit, soit d'office.~ 
104 XX,0,   0,936     |               936~1 Dans l'Eglise, un office est toute charge constituée
105 XX,0,   0,936     |          obligations propres à chaque office sont déterminés par le droit
106 XX,0,   0,936     |              le droit qui constitue l'office ou par le décret de l'autorité
107 XX,0,   0,936     |           appartient de constituer un office, est aussi compétente pour
108 XX,0,   0,937     |              937~1 Celui qui érige un Office, doit veiller à ce que soient
109 XX,0,   0,937     |   rémunération de ceux qui exercent l'office.~ ~2 Le droit particulier
110 XX,1,   0,938     |                                938~Un office ne peut être validement
111 XX,1,   0,939     |              provision canonique d'un office se fait :~1). par la libre
112 XX,1,   0,940     |             quelqu'un soit promu à un office, il doit être idoine, c'
113 XX,1,   0,941     |           nouvelle de la vacance de l'office.~ 
114 XX,1,   0,943     |               943~1 La provision d'un office qui n'est pas vacant en
115 XX,1,   0,943     |              vacance subséquente de l'office.~ ~2 Cependant, s'il s'agit
116 XX,1,   0,943     |           Cependant, s'il s'agit d'un office qui, en droit, est conféré
117 XX,1,   0,943     |              prend effet du jour où l'office est vacant.~ ~3 La promesse
118 XX,1,   0,943     |               promesse de conférer un office, quel qu'en soit l'auteur,
119 XX,1,   0,944     |                                944~Un office vacant en droit, mais éventuellement
120 XX,1,   0,945     |      négligent ou empêché, confère un office, n'acquiert, de ce fait,
121 XX,1,   0,946     |                 946~La provision d'un office faite sous l'effet d'une
122 XX,1,   1,947     |         possède le droit d'élire à un office, l'élection, sauf autre
123 XX,1,   1,947     |            est connue la vacance de l'office ; passé inutilement ce délai,
124 XX,1,   1,947     |               pourvoira librement à l'office vacant.~ ~2 L'autorité compétente
125 XX,1,   1,947     |           peut pourvoir librement à l'office vacant même si le groupe
126 XX,1,   1,958     |      confirmation, obtient aussitôt l'office de plein droit, sauf autre
127 XX,1,   1,959     |            dans l'administration de l'office et les actes qu'elle ferait
128 XX,1,   1,960     |               personne élue obtient l'office de plein droit, sauf autre
129 XX,1,   2,964     |          postulation admise obtient l'office aussitôt de plein droit.~ ~ ~
130 XX,2              |              Chapitre 2 La Perte de l'Office ( 965-978 )~ 
131 XX,2,   0,965     |                              965~1 Un office se perd, en plus des autres
132 XX,2,   0,965     |             autorité qui a conféré un office ayant cessé de n'importe
133 XX,2,   0,965     |           importe quelle manière, cet office ne se perd pas, sauf autre
134 XX,2,   0,965     |              droit.~ ~3 La perte d'un office due à l'expiration du temps
135 XX,2,   0,965     |              la personne qui perd son office en raison de la limite d'
136 XX,2,   0,966     |                     966~La perte d'un office qui est devenue effective
137 XX,2,   0,966     |              provision canonique de l'office.~ ~
138 XX,2,   1,967     |             de soi peut renoncer à un office pour une juste cause.~ 
139 XX,2,   1,969     |              provision canonique de l'office dont il s'agit ; à moins
140 XX,2,   1,971     |              Celui qui a renoncé à un office peut obtenir le même office
141 XX,2,   1,971     |           office peut obtenir le même office à un autre titre.~ ~
142 XX,2,   2,972     |            pourvoir en même temps à l'office qui se perd et à l'office
143 XX,2,   2,972     |             office qui se perd et à l'office qui est conféré.~ ~2 Si
144 XX,2,   2,972     |            gré de celui qui détient l'office, une cause grave est requise
145 XX,2,   2,973     |              de transfert, le premier office devient vacant par la prise
146 XX,2,   2,973     |               connexe avec le premier office jusqu'à ce qu'elle ait pris
147 XX,2,   3,974     |             974~1 On est révoqué d'un office soit par décret légitimement
148 XX,2,   3,975     |             ne peut être révoqué d'un office conféré pour un temps indéterminé,
149 XX,2,   3,975     |              puisse être révoqué d'un office conféré pour un temps déterminé,
150 XX,2,   3,975     |      expiration de ce temps.~ ~2 D'un office qui, selon les prescriptions
151 XX,2,   3,976     |           révoqué de plein droit d'un office :~1). qui a perdu l'état
152 XX,2,   3,977     |             autorité compétente, de l'office qui assure sa subsistance,
153 XX,2,   4,978     |                 978~La privation d'un office ne peut être infligée qu'
154 XXI,0,   4,981    |            par le droit lui-même à un office ; délégué, est celui qui
155 XXI,0,   4,981    |         elle-même sans médiation d'un office.~ ~2 Le pouvoir de gouvernement
156 XXI,0,   4,991    |             se perd par la perte de l'office auquel il est attaché.~ ~
157 XXI,0,   4,991    |       privation ou la révocation d'un office.~ 
158 XXII,0,   4,1003  |              défenseur sera désigné d'office, si la personne qui fait
159 XXIII,2,   0,1025 |             1025~Avant qu'il entre en office, l'administrateur des biens
160 XXIII,2,   0,1025 |             de remplir fidèlement son office ;~2). signer l'inventaire
161 XXIII,2,   0,1027 |               meurent ou cessent leur office.~ 
162 XXIII,2,   0,1028 |               est tenu de remplir son office avec le soin d'un bon père
163 XXIII,2,   0,1033 |               a abandonné à son gré l'office ou la charge, est tenu à
164 XXIV,1,   0,1063  |          accepter la renonciation à l'office.~ ~3 Ce tribunal est tribunal
165 XXIV,1,   0,1084  |            majeure, de privation de l'office, de réduction à un degré
166 XXIV,2,   1,1088  |               mais ils restent dans l'office jusqu'à ce que le nouvel
167 XXIV,2,   1,1093  |              l'Evêque éparchial à cet office.~ ~2 L'Evêque éparchial
168 XXIV,2,   1,1093  |           éparchial peut admettre à l'office d'auditeur des fidèles chrétiens
169 XXIV,2,   1,1093  |            cours de l'exercice de son office.~ ~
170 XXIV,2,   2,1097  |          aient pu s'acquitter de leur office par l'examen des actes.~ 
171 XXIV,2,   2,1100  |               personne peut remplir l'office de promoteur de justice
172 XXIV,3,   0,1110  |              et doit procéder, même d'office, dans les causes pénales
173 XXIV,3,   0,1115  |             exclure la privation de l'office.~ ~2 Peuvent être punis
174 XXIV,3,   0,1115  |              ci-dessus, manqué à leur office ; même le juge peut les
175 XXIV,3,   0,1116  |        demande du défendeur ou même d'office, imposer au demandeur une
176 XXIV,4,   0,1118  |         opposés, ainsi que déclarés d'office par le juge.~ ~2 Les exceptions
177 XXIV,8,   0,1139  |  matrimoniales, le juge constituera d'office un avocat à la partie qui
178 XXIV,8,   0,1145  |            moyennant un décret soit d'office soit à la demande d'une
179 XXIV,8,   0,1146  |            outre être suspendu de son office ou même, s'il récidive,
180 XXIV,9,   0,1154  |           sacré ou la révocation de l'office.~ 
181 XXV,1,   4,1199   |              change d'état ou cesse l'office en vertu duquel elle agit :~
182 XXV,1,   4,1202   |             doit même être déclarée d'office, restant sauf le droit de
183 XXV,1,   5,1249   |              les questions ajoutées d'office et en général tout ce qui
184 XXV,1,   5,1251   |             demande d'une partie ou d'office, être appelés de nouveau
185 XXV,1,   5,1254   |             sur ce qu'il a accompli d'office, ou bien que les circonstances
186 XXV,1,   6,1271   |             demande d'une partie ou d'office, après avoir entendu les
187 XXV,1,   8,1299   |           demande d'une partie soit d'office, mais toujours après audition
188 XXV,1,   9,1307   |               Le juge lui-même peut d'office rétracter ou amender une
189 XXV,1,   0,1323   |            juge peut aussi déclarer d'office pour empêcher une nouvelle
190 XXV,1,   2,1337   |               juge d'appel peuvent, d'office ou à la demande d'une partie,
191 XXV,1,   2,1340   |           partie intéressée ou même d'office, l'exécution revient à l'
192 XXVI,1,   1,1363  |             les dix jours, établira d'office par décret la formule du
193 XXVI,1,   1,1368  |             mariage, sera transmise d'office au tribunal d'appel, avec
194 XXVI,3,   1,1395  |              au curé révoqué un autre office, s'il en est capable, ou
195 XXVI,3,   1,1396  |           doit s'abstenir d'exercer l'office de curé, laisser libre au
196 XXVI,3,   2,1397  |          autre paroisse ou à un autre office, l'Evêque éparchial lui
197 XXVII,1,   0,1402 |              pas de la privation d'un office, d'un titre, d'insignes
198 XXVII,1,   0,1430 |            transfert pénal à un autre office.~ ~2 La privation du pouvoir
199 XXVII,1,   0,1432 |               ou droits attachés à un office, un ministère ou une charge
200 XXVII,1,   0,1432 |           coupable l'a en raison de l'office, du ministère ou de la charge ;
201 XXVII,1,   0,1434 |            validement une dignité, un office, un ministère ou une autre
202 XXVII,2,   0,1460 |               l'ordination sacrée, un office, un ministère ou une autre
203 XXVII,2,   0,1462 |              d'autres ou recherche un office, un ministère ou une autre
204 XXVII,2,   0,1463 |             que quelqu'un exerçant un office, un ministère ou une autre
205 XXVII,2,   0,1464 |              abusé d'un pouvoir, d'un office, d'un ministère ou d'une
206 XXVII,2,   0,1464 |           relevant d'un pouvoir, d'un office, d'un ministère ou d'une
207 XXVII,2,   0,1465 |         Eglise latine, et exerçant un office, un ministère ou une autre
208 XXVIII,1,   2,1473|       exercice de l'ordre sacré, de l'office, du ministère ou d'une autre
209 XXVIII,1,   2,1474|               même Juge constituera d'office à l'accusé un avocat, qui
210 XXIX,3,   2,1525  |              par le successeur dans l'office de l'exécutant, à moins
211 XXX,1,   0,1542   |              provision canonique d'un office qui, selon le droit, requiert