Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 Prel,0,   0,5     |         révoqués, demeurent intacts sauf révocation expresse par
  2 II,0,   0,28      |            agit dans le Code, sont, sauf constatation différente,
  3 II,1,   0,29      |         appartient la mère, restant sauf le droit particulier établi
  4 II,1,   0,30      |       baptême reçu en elle, restant sauf le droit particulier établi
  5 II,1,   0,35      |        propre du même rite, restant sauf le droit de recourir au
  6 II,2,   0,40      |        tenus de l'observer partout, sauf exception prévue par le
  7 IV,0,   0,62      |           son propre titre, restant sauf le can. 60 Par. 2 à l'égard
  8 IV,1,   0,64      |       patriarcale, restant toujours sauf ce qui est prescrit au can.
  9 IV,1,   0,65      |           Siège patriarcal, restant sauf le droit particulier fixant
 10 IV,1,   0,70      |                                  70~Sauf autre disposition du droit
 11 IV,2,   0,86      |    territoire de cette même Eglise, sauf autre disposition expresse
 12 IV,2,   0,88      |          entre les Evêques, restant sauf le droit de les déférer
 13 IV,2,   0,89      |   patriarcale à tout clerc, restant sauf le can. 430 pourvu qu'intervienne
 14 IV,3,   0,102     |           réunis en Synode, restant sauf le can. 66 Par. 2.~ 
 15 IV,6,   0,133     |          fixé par le droit, restant sauf le can. 86 Par. 1, n.2~2).
 16 IV,7,   0,144     |                       144~1 Restant sauf le droit de tout fidèle
 17 IV,8,   0,147     |         Eglise patriarcale, restant sauf le can. 916 Par.5.~ 
 18 IV,8,   0,150     |          cette même Eglise, restant sauf le can. 102 Par. 2.~ ~2
 19 VI,2,   0,176     |  consentement du Siège Apostolique, sauf autre disposition expresse.~ ~ ~
 20 VII,1,   3,215    |           Evêque éparchial, restant sauf le Par. 1, nommera Protosyncelle
 21 VII,1,   3,217    |  éloigneront que pour peu de temps, sauf pour une charge à remplir
 22 VII,1,   4,221    |       également au Patriarche ;~2). sauf autre disposition du Siège
 23 VII,1,   4,224    |       Administrateur de l'éparchie, sauf autre disposition du Siège
 24 VII,2,   1,240    |                       240~1 Restant sauf le droit de tout fidèle
 25 VII,2,   1,241    |      commencent aussitôt à obliger, sauf autre disposition expresse.~ 
 26 VII,2,   2,247    |          librement par lui, restant sauf le can. 215 Par.1 et 2.~ ~
 27 VII,2,   2,248    |                               248~1 Sauf autre disposition expresse
 28 VII,2,   2,248    |       Apostolique ou du Patriarche, sauf autre disposition expresse
 29 VII,2,   2,255    |        Administrateur de l'éparchie sauf avec le consentement du
 30 VII,2,   2,258    |             de la curie éparchiale, sauf seulement pour un bref laps
 31 VII,2,   2,262    |              il ne sera pas révoqué sauf pour une cause grave estimée
 32 VII,2,   3,269    |            le droit commun, restant sauf le droit du Patriarche,
 33 VII,2,   5,277    |         protopresbytre qui, restant sauf le droit particulier de
 34 VII,3,   0,282    |         cette même société, restant sauf le can. 480 .~ ~2 Cette
 35 VII,3,   0,290    |    bénédiction des mariages restant sauf le can. 302 Par.2, les funérailles
 36 VII,3,   0,296    |           raison du mariage restant sauf le can. 840 Par.3, en raison
 37 VII,3,   0,302    |            autorité du curé ; mais, sauf autre disposition expresse
 38 VII,4,   0,305    |           Evêque éparchial, restant sauf le droit du Supérieur majeur
 39 VII,4,   0,306    |         donne délégation et restant sauf le can. 336 Par.2~ ~2 Le
 40  X,1,   0,330     |             à son éparchie, restant sauf le can. 150 Par.3 ; ces
 41  X,1,   1,336     |            matrimoniales et restant sauf le can. 734 .~ 
 42  X,1,   1,339     |        désignés ou invités, restant sauf le droit des séminaristes
 43  X,3,   0,381     |             tenus par l'obligation, sauf empêchement légitime, de
 44  X,3,   0,385     |         profit ou à celui d'autrui, sauf permission de l'autorité
 45  X,3,   0,391     |             ont la liberté, restant sauf le can. 578 Par.3, de s'
 46  X,4,   0,395     |            l'état clérical, restant sauf le can. 396 ; il lui est
 47 XII,1,   0,413    |           Evêque éparchial, restant sauf le can. 418 Par.2.~ 
 48 XII,1,   0,414    |             selon le droit, restant sauf ce qui a été approuvé par
 49 XII,1,   0,415    |      Supérieurs compétents, restant sauf le droit commun et étant
 50 XII,1,   0,431    |       Eglise patriarcale et restant sauf le can. 89, Par.2; après
 51 XII,1,   1,438    |    monastère est confédéré, restant sauf le recours suspensif au
 52 XII,1,   1,440    |           la confédération, restant sauf le recours suspensif au
 53 XII,1,   1,441    |            ils sont soumis, restant sauf le can. 979 .~ ~3 Le pouvoir
 54 XII,1,   1,443    |          les can. 947-960 , restant sauf le droit de l'Evêque éparchial
 55 XII,1,   1,444    |          pour un temps indéterminé, sauf autre disposition de la
 56 XII,1,   1,447    |        consentement de son conseil, sauf autre disposition de la
 57 XII,1,   1,457    |    dépassera pas trois ans, restant sauf le can. 461 Par.2.~ 
 58 XII,1,   1,460    |            les hypothéquer, restant sauf le can. 467 Par.1.~ 
 59 XII,1,   1,475    |             parole de Dieu, restant sauf le can. 612 Par.2.~ 
 60 XII,1,   1,477    |    prescrite dans la règle, restant sauf le droit du Supérieur d'
 61 XII,1,   1,478    |          absence qui dépasse un an, sauf pour cause d'études ou de
 62 XII,1,   1,500    |           voeux perpétuels, restant sauf le can. 497 , relève de
 63 XII,1,   2,541    |         leur nature propre, restant sauf le droit des Supérieurs,
 64 XII,2,   0,554    |               420 Par.3 et, restant sauf le droit particulier établi
 65 XIII,0,   0,573   |          droit particulier, restant sauf le can. 577 .~ 
 66 XIII,0,   0,574   |                           574~Etant sauf du reste le can. 18 , il
 67 XIII,0,   0,583   |          autres associations, étant sauf le can. 927 Par. 2 et restant
 68 XIII,0,   0,583   |          can. 927 Par. 2 et restant sauf le droit de recours suspensif
 69 XV,2,   1,609     |             son territoire, restant sauf le droit commun.~ 
 70 XV,2,   1,610     |         même dans l'église, restant sauf le can. 614 Par. 4.~ 
 71 XV,2,   1,611     |             tout prêtre ou, restant sauf le can. 610 Par. 3, tout
 72 XV,2,   1,612     |             tout prêtre ou, restant sauf le can. 610 Par. 3, tout
 73 XV,3,   0,627     |          une juste liberté, restant sauf le can. 633 ; c'est pourquoi
 74 XVI,0,   0,668    |          agit au can. 657 , restant sauf le [?] ce qui est établi
 75 XVI,1,   0,677    |  administration appartient, restant sauf le droit particulier, au
 76 XVI,1,   0,681    |          Eglise catholique, restant sauf le Par. 5 ;~2). que les
 77 XVI,1,   0,685    |          Eglise catholique, restant sauf le Par. 3 :~3). qu'il ait
 78 XVI,2,   0,693    |     seulement par l'Evêque, restant sauf le droit particulier selon
 79 XVI,2,   0,695    |      conjointement avec le baptême, sauf le cas d'une véritable nécessité,
 80 XVI,3,   0,716    |                         716~Restant sauf le can. 1013 , il est instamment
 81 XVI,3,   0,717    |             règles de cette Eglise, sauf s'il s'avère qu'il en va
 82 XVI,4,   0,720    |             individuelle préalable, sauf :~1). si un danger de mort
 83 XVI,4,   0,730    |           la chasteté est invalide, sauf en danger de mort.~ 
 84 XVI,4,   0,736    |     pénitence est l'église, restant sauf le droit particulier.~ ~
 85 XVI,5,   0,741    |        malades doit être bénite et, sauf autre disposition du droit
 86 XVI,6,   1,746    |          ordonné par trois Evêques, sauf en cas de nécessité extrême.~ ~
 87 XVI,6,   2,755    |       presbytérat lui-même, restant sauf le droit de recours selon
 88 XVI,6,   2,759    | vingt-quatre ans accomplis, restant sauf le droit particulier de
 89 XVI,7,   0,780    |             non catholique, restant sauf le droit divin, est régi
 90 XVI,7,   2,797    |           de tous les empêchements, sauf de ceux dont il s'agit au
 91 XVI,7,   3,801    |          dirime le mariage, restant sauf le can. 821 .~ 
 92 XVI,7,   6,830    |         bénir les mariages, restant sauf le can. 302 Par.2.~ ~3 Pour
 93 XVI,7,   7,848    |             célébration du mariage, sauf autre disposition expresse
 94 XVI,7,   8,853    |        humaine ni par aucune cause, sauf la mort.~ 
 95 XVI,7,   8,860    |        temps-là le baptême, restant sauf le can. 853 .~ 
 96 XVI,8,   2,868    | autorisation de l'Evêque éparchial, sauf autre disposition expresse
 97 XVI,8,   2,874    |         ensevelis dans les églises, sauf s'il s'agit de ceux qui
 98 XVI,8,   2,878    |        ecclésiastiques.~ ~2 Restant sauf le can. 1013 , il est instamment
 99 XVI,8,   3,880    |         Eglises orientales, restant sauf le Par. 3.~ ~2 La compétence
100 XVI,8,   3,880    |             droit propre et restant sauf le can. 40 Par. 1 .~ ~3
101 XVI,8,   3,880    |             Pierre et Paul, restant sauf le droit particulier de
102 XVI,8,   4,888    |           Synode permanent, restant sauf le [?]~ ~3 En ce qui concerne
103 XIX,1,   1,910    |             droit propre et restant sauf le droit de l'Evêque éparchial
104 XIX,1,   1,916    |            laquelle il est inscrit, sauf autre disposition du droit
105 XIX,1,   1,916    |            l'Eglise latine, restant sauf le can. 101 ; s'il y en
106 XIX,1,   2,922    |     personne juridique.~ ~2 Restant sauf le droit commun, il faut
107 XIX,1,   2,924    |      concerne les actes collégiaux, sauf autre disposition expresse
108 XIX,1,   2,926    |                               926~1 Sauf autre disposition du droit,
109 XIX,2,   0,932    |             ou d'un dol est valide, sauf autre disposition du droit ;
110 XIX,2,   0,933    |            autrement il est valide, sauf autre disposition du droit,
111 XIX,2,   0,934    |            conseil de tous, restant sauf le Par. 2, n. 3.~ ~2 Si
112 XX,1,   1,947     |            à un office, l'élection, sauf autre disposition du droit,
113 XX,1,   1,948     |                       948~1 Restant sauf le droit particulier, le
114 XX,1,   1,949     |            lettre ou par procureur, sauf autre disposition du droit.~ ~
115 XX,1,   1,956     |           956~1 Dans les élections, sauf autre disposition du droit
116 XX,1,   1,958     |            l'office de plein droit, sauf autre disposition du droit ;
117 XX,1,   1,960     |            l'office de plein droit, sauf autre disposition du droit.~ ~
118 XX,1,   2,961     |           de l'autorité compétente, sauf autre disposition du droit.~ 
119 XX,2,   0,965     |          cet office ne se perd pas, sauf autre disposition du droit.~ ~
120 XX,2,   2,972     |       religieux et restant toujours sauf le droit d'exposer les raisons
121 XX,2,   2,973     |     possession canonique du second, sauf autre disposition du droit
122 XX,2,   3,975     |                               975~1 Sauf autre disposition du droit,
123 XXI,0,   4,984    |             ils gouvernent, restant sauf le can. 101 .~ ~3 Les Supérieurs
124 XXI,0,   4,985    |            être validement délégué, sauf autre disposition du droit
125 XXI,0,   4,990    |          pour les actes collégiaux, sauf autre disposition contenue
126 XXI,0,   4,991    |          auquel il est attaché.~ ~2 Sauf autre disposition du droit,
127 XXI,0,   4,993    |          intervention d'un recours, sauf autre disposition expresse
128 XXII,0,   4,1006  |          recours ultérieur, restant sauf l'appel au Pontife Romain
129 XXIII,1,   0,1013 |             célébration liturgique, sauf autre disposition du droit
130 XXIII,1,   0,1016 |       affectées qu'à cette fin.~ ~2 Sauf constatation du contraire,
131 XXIII,1,   0,1016 |            d'une condition, restant sauf le can. 1042 .~ 
132 XXIII,2,   0,1023 |          dirige de façon immédiate, sauf autre disposition du droit.~ 
133 XXIII,2,   0,1024 |            par les administrateurs, sauf quand et dans la mesure
134 XXIII,3,   0,1041 |                                1041~Sauf pour une chose d'importance
135 XXIII,4,   0,1044 |      utilisation des biens, restant sauf le can. 1045 .~ 
136 XXIII,4,   0,1054 |          les mêmes charges, restant sauf le can. 1052 .~ ~3 Dans
137 XXIV,1,   0,1059  |          recours au Pontife Romain, sauf le cas d'appel, ne suspend
138 XXIV,1,   0,1060  |             Pontife Romain, restant sauf le can. 1066 Par. 2.~ ~3
139 XXIV,1,   0,1061  |       personnes juridiques, restant sauf le can. 1063 Par. 4, n.
140 XXIV,1,   0,1062  |            appel ultérieur, restant sauf le can. 1059 .~ ~5 Le Modérateur
141 XXIV,1,   0,1065  |           est le Siège Apostolique, sauf autre disposition expresse
142 XXIV,1,   0,1066  |          degré de jugement, restant sauf le can. 1062 Par. 3.~ 
143 XXIV,1,   0,1073  |       titres est dite relative.~ ~3 Sauf autre disposition expresse
144 XXIV,1,   0,1079  |            de la résidence, restant sauf le can. 1075 Par. 2, de
145 XXIV,1,   0,1084  |           lien matrimonial, restant sauf les can. 1372-1374 ;~3).
146 XXIV,2,   2,1098  |                                1098~Sauf autre disposition expresse
147 XXIV,2,   2,1099  |            aux statuts du tribunal, sauf autre disposition du droit.~ ~
148 XXIV,2,   3,1102  |        majeur.~ ~2 Le juge délégué, sauf autre disposition du mandat
149 XXIV,3,   0,1107  |            cette exception, restant sauf le can. 1062 , Par. 2 et
150 XXIV,3,   0,1110  |          gravement injuste, restant sauf le can. 1283 .~ 
151 XXIV,8,   0,1145  |           grave et restant toujours sauf le recours au tribunal d'
152 XXIV,9,   0,1151  |                                1151~Sauf autre disposition expresse
153 XXIV,10,   1,1166 |                                1166~Sauf autre disposition expresse,
154 XXIV,10,   2,1178 |                                1178~Sauf autre disposition prise
155 XXIV,10,   2,1181 |   confirmation a été porté, restant sauf le [?]~ 
156 XXV,1,   4,1202   |          déclarée d'office, restant sauf le droit de demander une
157 XXV,1,   5,1210   |         avant la litiscontestation, sauf pour un motif grave.~ ~1)
158 XXV,1,   5,1222   |       prouvent autre chose, restant sauf le droit civil du lieu prenant
159 XXV,1,   5,1229   |           légitimement.~ ~2 Restant sauf le can. 1231 , sont soustraits
160 XXV,1,   5,1236   |                        1236~Restant sauf le can. 1231 , une partie
161 XXV,1,   6,1273   |             et ses preuves, restant sauf le can. 1283 ; mais le juge
162 XXV,1,   7,1281   |           la défense reste toujours sauf.~ ~2 Pour compléter les
163 XXV,1,   8,1290   |         elle est incidente, restant sauf le can. 1269 Par. 1.~ 
164 XXV,1,   8,1292   |        réuniront pour délibérer et, sauf raison particulière qui
165 XXV,1,   8,1292   |           gardées secrètes, restant sauf le Par. 4.~ ~3 Chacun des
166 XXV,1,   9,1309   |             juge supérieur, restant sauf le can. 1310 .~ 
167 XXV,1,   9,1318   |    principal lui a été notifié.~ ~4 Sauf constatation différente,
168 XXV,1,   9,1320   |                      1320~1 Restant sauf le can. 1369 , un nouveau
169 XXV,1,   0,1322   |                        1322~Restant sauf le can. 1324 , la chose
170 XXV,1,   2,1337   |           mise à exécution, restant sauf le can. 1328 .~ ~2 Le juge
171 XXV,1,   2,1340   |                              1340~1 Sauf disposition autre du droit
172 XXV,2,   0,1349   |   recueillies à l'audience, restant sauf le can. 1071 .~ ~2 Une partie
173 XXVI,1,   1,1364  |             et des experts, restant sauf le can. 1240 ;~2). de voir
174 XXVII,1,   0,1402 |            can. 1468-1482 , restant sauf le pouvoir coercitif du
175 XXVII,1,   0,1408 |           ou par un décret, restant sauf le droit du Pontife Romain
176 XXVII,1,   0,1412 |           infligé la peine a cessé, sauf autre disposition expresse
177 XXVII,1,   0,1423 |                      1423~1 Restant sauf le droit du Pontife Romain
178 XXVII,1,   0,1427 |                      1427~1 Restant sauf le droit particulier, la
179 XXVII,1,   0,1429 |             à une éparchie, restant sauf le droit des instituts de
180 XXVII,2,   0,1450 |   avortement suivi d'effet, restant sauf le can. 728 Par. 2.~ 
181 XXVII,2,   0,1454 |             ecclésiastique, restant sauf le can. 731 .~ 
182 XXVII,2,   0,1456 |    excommunication majeure, restant sauf le can. 728 Par. 1, n. 1 ;
183 XXVII,2,   0,1457 |    excommunication majeure, restant sauf le can. 728 Par. 1, n. 2.~ 
184 XXVIII,1,   3,1483|           jugement d'appel, restant sauf le can. 1484 .~ 
185 XXIX,1,   0,1491  |    demeurent effectivement, restant sauf le Par. 3, n. 1.~ ~3 Les
186 XXIX,1,   0,1502  |            une loi du droit commun, sauf autre disposition expresse
187 XXIX,1,   0,1504  |         contraire au droit divin et sauf disposition autre du droit
188 XXIX,3,   0,1513  |        droit de celui qui l'a posé, sauf autre disposition expresse
189 XXIX,3,   3,1538  |        mêmes circonstances, restant sauf le can. 396 .~ 
190 XXIX,3,   3,1539  |           absents du territoire et, sauf disposition contraire expresse,
191 XXX,1,   0,1540   |         existe dans le droit civil, sauf autre disposition du droit
192 XXX,1,   0,1541   |            la prescription, restant sauf le can. 1152 .~ 
193 XXX,2,   0,1543   |                                1543~Sauf autre disposition expresse