Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 II,0,   0,28      |              2 Les rites, dont il s'agit dans le Code, sont, sauf
  2 II,1,   0,29      |         légitimement confié; s'il s'agit de père et de mère adoptifs,
  3 II,1,   0,32      |        propre.~ ~2 Cependant s'il s'agit du fidèle chrétien d'une
  4 IV,2,   0,89      |         Evêque éparchial ou, s'il s'agit du membre d'un institut
  5 IV,2,   0,89      |            Supérieur majeur, s'il s'agit du membre d'un institut
  6 IV,2,   0,95      |       Evêques éparchiaux, dont il s'agit au can. 196 , lient aussi
  7 IV,2,   0,97      |         Evêque éparchial, dont il s'agit au can. 1022 Par. 1.~ 
  8 IV,3,   0,102     |         exclusion de ceux dont il s'agit au can. 953 Par. 1 ou de
  9 IV,3,   0,102     |         peines canoniques dont il s'agit aux can. 1433-1434 .~ ~2
 10 IV,3,   0,102     |     candidats aux offices dont il s'agit au can. 149 .~ ~3 Pour le
 11 IV,3,   0,110     |     candidats aux offices dont il s'agit au can. 149 .~ ~4 Les actes
 12 IV,4,   0,114     |         Evêque éparchial ou, s'il s'agit de membres d'un institut
 13 IV,4,   0,118     |        doivent être secrets, s'il s'agit de personnes; dans tous
 14 IV,6,   0,139     |           les obligations dont il s'agit au can. 133 Par. 1, n. 3-
 15 IV,7,   0,143     |         Evêque éparchial et, s'il s'agit de membres d'un institut
 16 IV,8,   0,146     |        Eglise patriarcale ou s'il s'agit de la modification des limites,
 17 IV,8,   0,150     |            disciplinaires ou s'il s'agit des autres décisions du
 18 VI,1,   0,164     |         exclusion de ceux dont il s'agit au can. 953 Par. 1, ou de
 19 VI,1,   0,164     |         peines canoniques dont il s'agit aux [?] ne peuvent être
 20 VI,1,   0,167     |            saufs les canons où il s'agit expressément du pouvoir
 21 VI,1,   0,167     |            saufs les canons où il s'agit expressément des actes administratifs
 22 VI,2,   0,175     |           les obligations dont il s'agit au can. 159 n. 3-8.~ 
 23 VII,1,   1,188    |             la proclamation, s'il s'agit d'un candidat élu, ou de
 24 VII,1,   1,188    |          lettre apostolique, s'il s'agit d'un candidat nommé.~ ~2
 25 VII,1,   2,206    |        Siège Apostolique et, s'il s'agit des Evêques d'une Eglise
 26 VII,1,   2,208    |          par un autre ; mais s'il s'agit d'Evêques d'une Eglise patriarcale,
 27 VII,1,   2,210    |     présentée au Patriarche, s'il s'agit d'un Evêque éparchial qui
 28 VII,1,   2,211    |        Siège Apostolique ou, s'il s'agit d'une éparchie située dans
 29 VII,1,   3,213    |            Patriarche ; mais s'il s'agit d'un Evêque coadjuteur qui
 30 VII,1,   4,221    |        éparchiaux vacants dont il s'agit au can. 220 , dans tous
 31 VII,1,   4,221    |        Siège Apostolique et, s'il s'agit d'une éparchie de l'Eglise
 32 VII,2,   3,270    |             Métropolite, ou, s'il s'agit du siège métropolitain lui-même,
 33 VII,3,   0,291    |       exception de celles dont il s'agit aux can. 715-717 , que le
 34 VII,3,   0,301    |       autrement, le curé et, s'il s'agit d'un membre d'un institut
 35 VII,3,   0,302    |      excepté l'obligation dont il s'agit au can. 294 , le vicaire
 36 VIII,0,   0,314   |           les can. 181-188 , s'il s'agit d'un Exarque qui doit être
 37  X,1,   1,334     |      Conseil des Hiérarques, s'il s'agit du Métropolite d'une Eglise
 38  X,1,   1,334     |          Eglise patriarcale, s'il s'agit du Patriarche.~ ~2 Les Evêques
 39  X,1,   1,334     |         séminaire commun ou, s'il s'agit d'un séminaire érigé par
 40  X,1,   1,341     |            des offrandes, dont il s'agit aux [?]~ ~2 Les maisons
 41  X,1,   2,356     |           séminaire, surtout s'il s'agit de sujets à promouvoir aux
 42  X,3,   0,389     |          aussi, si possible, s'il s'agit de différends entre clercs
 43  X,3,   0,390     |            rémunération qui, s'il s'agit de clercs mariés, doit pourvoir
 44  X,3,   0,390     |             l'institution dont il s'agit au can. 1021 Par.2.~ 
 45 XI,0,   0,406     |           de l'obligation dont il s'agit au can. 14 sauront que cette
 46 XII,1,   1,440    |             même autorité dont il s'agit au can. 439 .~ ~2 Une confédération
 47 XII,1,   1,452    |           autrement, ou bien s'il s'agit de ceux qui, destinés aux
 48 XII,1,   1,472    |          même dépendant, ou, s'il s'agit d'un monastère stauropégiaque,
 49 XII,1,   1,475    |   spirituels et confesseurs, s'il s'agit de prêtres-moines de ce
 50 XII,1,   1,501    |         décret de renvoi ou, s'il s'agit d'un membre qui a domicile
 51 XII,1,   2,509    |           Evêque éparchial ; s'il s'agit d'ériger une première maison
 52 XII,1,   2,513    |             par les statuts; s'il s'agit de Supérieurs majeurs, ce
 53 XII,1,   2,513    |     première profession.~ ~2 S'il s'agit du Supérieur général, il
 54 XII,1,   2,524    |             ans au moins et, s'il s'agit d'un ordre ou d'une congrégation
 55 XII,1,   2,529    |            la disposition dont il s'agit au can. 525 Par.2, cependant
 56 XII,1,   2,535    |            la congrégation ; s'il s'agit d'une profession perpétuelle,
 57 XII,1,   2,544    |           il veut passer ou, s'il s'agit du passage à un monastère
 58 XII,1,   2,544    |             leur conseil ou, s'il s'agit d'un monastère, du consentement
 59 XII,1,   2,544    |             leur conseil ou, s'il s'agit d'un monastère, du consentement
 60 XII,1,   2,549    |            Evêque éparchial, s'il s'agit de congrégations de droit
 61 XII,1,   2,549    |           membre a domicile, s'il s'agit d'une congrégation de droit
 62 XII,1,   2,551    |           de son conseil ou, s'il s'agit de l'expulsion, avec le
 63 XII,2,   0,562    |          fait le passage et, s'il s'agit du passage à une société
 64 XII,3,   0,565    |        Siège Apostolique ou, s'il s'agit d'un institut séculier de
 65 XIII,0,   0,579   |        Siège Apostolique ou, s'il s'agit d'une association dont il
 66 XV,3,   2,644     |         désignée par ceux dont il s'agit au can. 642 ; la même autorité
 67 XV,4,   0,657     |            Siège Apostolique s'il s'agit d'Eglises patriarcales ou
 68 XV,4,   0,663     |             traductions.~ ~2 S'il s'agit d'éditions de l'Ecriture
 69 XVI,0,   0,668    |          public est celle dont il s'agit au can. 657 , restant sauf
 70 XVI,0,   0,671    |            5 Pour les cas dont il s'agit aux Par. 2, 3 et 4, ne seront
 71 XVI,1,   0,689    |           sont inscrits.~ ~2 S'il s'agit d'un enfant né d'une mère
 72 XVI,1,   0,689    |            des parents ;~ ~3 S'il s'agit d'un enfant adopté, seront
 73 XVI,2,   0,696    |         fait cela licitement s'il s'agit de ses propres sujets, de
 74 XVI,4,   0,722    |             ou du Supérieur, s'il s'agit de la maison d'un institut
 75 XVI,4,   0,726    |          par le Hiérarque dont il s'agit au [?] monde ; mais si elle
 76 XVI,4,   0,726    |             de pénitence, dont il s'agit au can. 722 Par. 4, cesse
 77 XVI,6,   1,748    |          droit propre ; mais s'il s'agit d'un candidat qui est inscrit
 78 XVI,6,   1,752    |        permission de ceux dont il s'agit au can. 748 Par. 2.~ 
 79 XVI,6,   2,759    |      réservée au Patriarche, s'il s'agit d'un candidat qui a domicile
 80 XVI,6,   2,760    |       dispose autrement.~ ~2 S'il s'agit d'un candidat non destiné
 81 XVI,6,   2,760    |          année des études dont il s'agit au [?] sacerdoce, il doit
 82 XVI,6,   2,762    |          les empêchements dont il s'agit au Par. 1 n. 2-6, ne les
 83 XVI,6,   2,763    |       délits ou les actes dont il s'agit au can. 762 , Par. 1, n.
 84 XVI,6,   2,763    |       infirmité psychique dont il s'agit au can. 762 , Par. 1,n.
 85 XVI,6,   2,767    |             judiciaire ;~2). s'il s'agit des empêchements dont il
 86 XVI,6,   2,768    |         exception de ceux dont il s'agit au [?] mais elle ne vaut
 87 XVI,6,   2,768    |            mauvaise foi.~ ~2 S'il s'agit d'un empêchement provenant
 88 XVI,6,   3,769    |        ordination sacrée ou, s'il s'agit de la première ordination
 89 XVI,6,   3,769    |             testimoniales dont il s'agit au can. 771 Par.3 ;~6).
 90 XVI,7,   2,794    |            elle perdure.~ ~2 S'il s'agit d'un Hiérarque du lieu qui
 91 XVI,7,   2,796    |         prêtre catholique dont il s'agit au can. 832 Par. 2 ; le
 92 XVI,7,   2,796    |               le confesseur, s'il s'agit d'un empêchement occulte,
 93 XVI,7,   2,797    |        occulte, tous ceux dont il s'agit au can. 796 Par. 2, étant
 94 XVI,7,   2,797    |              sauf de ceux dont il s'agit au can. 795 Par. 1, n. 1
 95 XVI,7,   2,798    |           798~Les prêtres dont il s'agit aux can. 796 Par. 2 et 797
 96 XVI,7,   6,828    |            les exceptions dont il s'agit aux can. 832 et 834 , 2.~ ~
 97 XVI,7,   6,830    |            et même par écrit s'il s'agit d'une faculté générale.~ 
 98 XVI,7,   6,831    |      résidence mensuelle ou, s'il s'agit d'un vagabond, le séjour
 99 XVI,7,   7,852    |            les conditions dont il s'agit au can. 814 ; dans tous
100 XVI,7,   7,852    |            les autres cas et s'il s'agit d'un empêchement de droit
101 XVI,8,   2,874    |            les églises, sauf s'il s'agit de ceux qui ont été Patriarches,
102 XIX,1,   1,916    |        Siège Apostolique ou, s'il s'agit des fidèles chrétiens d'
103 XIX,2,   0,934    |           droit, dans lesquels il s'agit seulement de demander un
104 XIX,2,   0,934    |             de ces personnes ou qui agit à l'encontre du vote de
105 XX,1,   0,943     |       office.~ ~2 Cependant, s'il s'agit d'un office qui, en droit,
106 XX,2,   1,969     |     canonique de l'office dont il s'agit ; à moins quelle n'ait besoin
107 XX,2,   3,976     |             La révocation dont il s'agit au Par. 1, n. 2 et 3 ne
108 XXI,0,   4,986    |          sur son territoire, s'il s'agit de concéder des faveurs
109 XXI,0,   4,995    |           pour le pouvoir dont il s'agit aux can. 441 Par. 1 et 511
110 XXII,0,   4,999   |       décret ne subsiste pas s'il s'agit du premier recours contre
111 XXII,0,   4,999   |          can. 997 Par. 2, ou s'il s'agit de recours ultérieurs, à
112 XXII,0,   4,1000  |          aussi la demande dont il s'agit au can. 999 Par. 1 produit
113 XXII,0,   4,1006  |             Patriarche, même s'il s'agit d'un décret qui regarde
114 XXIII,3,   0,1036 |      consulteurs éparchiaux, s'il s'agit des biens de l'éparchie;~
115 XXIII,3,   0,1036 |      consulteurs éparchiaux, s'il s'agit des biens d'une personne
116 XXIII,3,   0,1036 |            dans les statuts, s'il s'agit des biens d'une personne
117 XXIII,3,   0,1036 |            Synode permanent, s'il s'agit des biens d'une éparchie
118 XXIII,3,   0,1036 |            Synode permanent, s'il s'agit des biens d'une personne
119 XXIII,3,   0,1036 |            Synode permanent, s'il s'agit des biens d'une personne
120 XXIII,3,   0,1036 |        Eglise patriarcale et s'il s'agit de choses précieuses ou
121 XXIII,3,   0,1036 |      Apostolique lui-même et s'il s'agit de choses précieuses ou
122 XXIII,3,   0,1037 |        Eglise patriarcale et s'il s'agit des biens de l'Eglise patriarcale ;
123 XXIII,3,   0,1037 |        patriarcale ; mais s'il ne s'agit que des biens de l'éparchie
124 XXIII,3,   0,1037 |             la même somme et s'il s'agit de choses précieuses ou
125 XXIII,3,   0,1041 |             de l'autorité dont il s'agit aux can. l036-1037 .~ 
126 XXIII,4,   0,1046 |             selon le [?]~ ~3 S'il s'agit de biens fiduciaires confiés
127 XXIII,4,   0,1046 |              le Hiérarque dont il s'agit aux Par. 1 et 2 est le Hiérarque
128 XXIII,4,   0,1047 |          annuels les fins dont il s'agit au n. 1.~ ~2 Les biens temporels
129 XXIII,4,   0,1047 |             l'institution dont il s'agit au can. 1021 Par. 1, à moins
130 XXIII,4,   0,1052 |             Les pouvoirs, dont il s'agit aux Par. 3 et 4, appartiennent
131 XXIII,4,   0,1052 |             les pouvoirs, dont il s'agit aux Par. 3 et 4, seulement
132 XXIII,4,   0,1053 |          mêmes autorités, dont il s'agit au can. 1052 appartient
133 XXIV,0,   0,1055  |              les délits lorsqu'il s'agit d'infliger une peine.~ ~
134 XXIV,1,   0,1066  |          éparchial.~ ~2 Mais s'il s'agit des droits ou des biens
135 XXIV,1,   0,1067  |       éparchiaux intéressés, s'il s'agit d'éparchies situées dans
136 XXIV,1,   0,1067  |        groupe des Evêques dont il s'agit au Par. 4, avec l'approbation
137 XXIV,1,   0,1072  |           Dans les causes dont il s'agit aux can. 1060-1061 , 1062
138 XXIV,1,   0,1076  |         chose pour objet ou qu'il s'agit de spoliation.~ 
139 XXIV,1,   0,1085  |            pour la validité, s'il s'agit :~1). du rejet de la demande
140 XXIV,1,   0,1085  |            excepté le cas dont il s'agit au can. 1084 Par. 3.~ ~ ~
141 XXIV,2,   2,1096  |             Pour les causes où il s'agit de la nullité de l'ordination
142 XXIV,8,   0,1139  |          procès contentieux, s'il s'agit de mineurs ou d'une cause
143 XXIV,9,   0,1152  |     concernant les délits dont il s'agit aux can. 1450 et 1453 ,
144 XXIV,9,   0,1153  |           dans les délais dont il s'agit au can. 1152 et qui sont
145 XXV,1,   2,1190   |             de la requête dont il s'agit dans ce canon.~ ~3 Mais
146 XXV,1,   4,1199   |         office en vertu duquel elle agit :~1). si la cause n'est
147 XXV,1,   5,1217   |             une des parties, s'il s'agit d'une affaire privée et
148 XXV,1,   5,1227   |        risque de dommage, dont il s'agit au can. 1229 Par. 2, n.
149 XXV,1,   7,1281   |         nouveau le décret dont il s'agit au Par. 1.~ 
150 XXV,1,   7,1283   |           pour les motifs dont il s'agit au can. 1326 Par. 2, n.
151 XXV,1,   7,1288   |             au débat oral dont il s'agit aux can. 1285 Par. 1 et
152 XXV,1,   9,1302   |                         1302~S'il s'agit d'une cause concernant seulement
153 XXV,1,   9,1303   |        demande judiciaire dont il s'agit au can. 1104 Par. 2, ou
154 XXV,1,   9,1317   |           avec les effets dont il s'agit au can. 1206 .~ ~2 Si l'
155 XXV,1,   0,1327   |           pour les motifs dont il s'agit au [?] la sentence, dans
156 XXV,1,   0,1327   |           pour les motifs dont il s'agit au [?] d'appel dans les
157 XXV,1,   0,1331   |        établies pour l'appel ; s'il agit devant le tribunal qui a
158 XXV,1,   2,1337   |        cautions convenables, s'il s'agit de provisions destinées
159 XXV,1,   2,1340   |          Dans les litiges dont il s'agit au can. 1069 Par. 1, l'exécution
160 XXV,2,   0,1345   |       citation judiciaire dont il s'agit au can. 1194 .~ 
161 XXV,2,   0,1347   |             pour répondre dont il s'agit aux can. 1345 Par. 1 et
162 XXV,2,   0,1348   |             les questions dont il s'agit aux can. 1118-1119 et 1121-
163 XXVI,1,   1,1364  |            interrogatoire dont il s'agit au Par. 1, n. 1.~ 
164 XXVI,1,   1,1365  |  déclarations des parties dont il s'agit au can. 1217 Par. 2, fera
165 XXVI,1,   1,1372  |            du procureur.~ ~2 S'il s'agit de celui qui devait observer
166 XXVI,1,   1,1373  |            De la sentence dont il s'agit au can. 1372 Par. 1, le
167 XXVI,1,   1,1373  |           informé par écrit qu'il s'agit d'un procès documentaire.~ ~
168 XXVI,3,   1,1394  |         deux mêmes curés, dont il s'agit au can. 1391 Par. 1, à moins
169 XXVI,3,   1,1396  |     paroisse.~ ~2 Cependant, s'il s'agit d'un malade qui ne peut
170 XXVI,3,   2,1399  |            dans le groupe dont il s'agit au can. 1391 Par. 1, les
171 XXVII,1,   0,1402 |             de l'autorité dont il s'agit au Par.3, des causes graves
172 XXVII,1,   0,1403 |                  1403~1 Même s'il s'agit de délits, qui comportent
173 XXVII,1,   0,1403 |             peut faire cela, s'il s'agit d'un délit qui comporte
174 XXVII,1,   0,1407 |          monition pénale, dont il s'agit au [?] infligée.~ 
175 XXVII,1,   0,1420 | consultation du Hiérarque dont il s'agit au n. 1.~ ~2 Ces règles
176 XXVII,1,   0,1428 |          requiert et surtout s'il s'agit de récidivistes, le Hiérarque
177 XXVII,1,   0,1434 |           plus de tout ce dont il s'agit au can. 1431 Par. 1, aussi
178 XXVII,2,   0,1460 |  excommunication majeure et, s'il s'agit d'un clerc, même la déposition.~ 
179 XXVIII,1,   2,1477|           la partie lésée dont il s'agit au can. 1483 Par. 1 et son
180 XXVIII,1,   2,1481|        utilisé le pouvoir dont il s'agit aux can. 1409 Par. 1 et
181 XXVIII,2,   0,1486|           Mais les peines dont il s'agit au can. 1426 Par. 1, peuvent
182 XXIX,1,   0,1492  |    seulement dans la mesure où il s'agit de choses relatives à la
183 XXIX,1,   0,1492  |             fidèles, ou bien s'il s'agit de choses favorables qui
184 XXIX,3,   0,1515  |          administratif, même s'il s'agit d'un rescrit donné motu