Titre,Chapitre,Art.,Can.

  1 IV,4,   0,120    |         exige le consentement ou le conseil du même Synode.~ 
  2 IV,7,   0,140    |        assemblée patriarcale est un conseil consultatif de toute l'Eglise
  3 VI,1,   0,155    |          aidé selon le droit par le Conseil des Hiérarques.~ ~2 Il appartient
  4 VI,1,   0,156    |             ne peut ni convoquer le Conseil des Hiérarques, ni ordonner
  5 VI,1,   0,157    |        pouvoir du Métropolite et du Conseil des Hiérarques s'exerce
  6 VI,1,   0,159    |            droit ;~2). convoquer le Conseil des Hiérarques selon le
  7 VI,1,   0,164    |                            164~1 Au Conseil des Hiérarques doivent être
  8 VI,1,   0,164    |             majorité des membres du Conseil des Hiérarques en convient.~ ~
  9 VI,1,   0,164    |        suffrage délibératif dans le Conseil des Hiérarques ; tous les
 10 VI,1,   0,165    |           légitimement convoqués eu Conseil des Hiérarques sont tenus
 11 VI,1,   0,165    |    obligation grave d'assister à ce Conseil, à l'exception de ceux qui
 12 VI,1,   0,165    |            par écrit ses raisons au Conseil des Hiérarques ; il appartient
 13 VI,1,   0,165    |            au début des sessions du Conseil de décider de la légitimité
 14 VI,1,   0,165    |              3 Aucun des membres du Conseil des Hiérarques ne peut envoyer
 15 VI,1,   0,165    |             suffrages.~ ~4 Quand le Conseil des Hiérarques est commencé,
 16 VI,1,   0,165    |       approuvée par le président du Conseil.~ 
 17 VI,1,   0,166    |              166~1 Toute session du Conseil des Hiérarques est canonique
 18 VI,1,   0,166    |            sont tenus d'assister au Conseil des Hiérarques, est présente,
 19 VI,1,   0,166    |        présence plus grande.~ ~2 Le Conseil des Hiérarques décide les
 20 VI,1,   0,167    |          expressément du pouvoir du Conseil des Hiérarques de porter
 21 VI,1,   0,167    |          des lois et des normes, ce Conseil peut aussi les porter dans
 22 VI,1,   0,167    |           des normes portées par le Conseil des Hiérarques et ces lois
 23 VI,1,   0,167    |           la réception des actes du Conseil ; le Métropolite informera
 24 VI,1,   0,167    |        activités accomplies dans le Conseil des Hiérarques.~ ~3 Il appartient
 25 VI,1,   0,167    |        publication des décisions du Conseil des Hiérarques.~ ~4 Restant
 26 VI,1,   0,167    |           consentement cependant du Conseil des Hiérarques.~ 
 27 VI,1,   0,168    |      Métropolite et des Evêques, le Conseil des Hiérarques établira
 28 VI,1,   0,168    |         cette liste, les membres du Conseil des Hiérarques, s'ils le
 29 VI,1,   0,169    |                              169~Le Conseil des Hiérarques veillera
 30 VI,1,   0,170    |                              170~Le Conseil des Hiérarques aura lieu
 31 VI,1,   0,170    |            par le droit commun à ce Conseil ou dont le règlement requiert
 32 VI,1,   0,170    |             consentement de ce même Conseil.~ 
 33 VI,1,   0,171    |                              171~Le Conseil des Hiérarques établira
 34 VI,1,   0,171    |           prévoir un secrétariat du Conseil, des commissions préparatoires,
 35 VI,1,   0,173    |             avec le consentement du Conseil des Hiérarques ;~3). durant
 36 VII,1,   2,211   |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques doit veiller
 37 VII,1,   4,225   |    Administrateur de l'éparchie, le conseil pour les affaires économiques
 38 VII,2,   1,236   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, les circonstances
 39 VII,2,   1,238   |    empêchement ;~7). les membres du conseil presbytéral et quelques
 40 VII,2,   1,238   |             et quelques délégués du conseil pastoral, s'il y en a un,
 41 VII,2,   1,238   |             un, à élire par le même conseil de la manière et en nombre
 42 VII,2,   1,238   |               des laïcs élus par le conseil pastoral, s'il y en a un,
 43 VII,2,   2,243   |             économe éparchial et le conseil pour les affaires économiques,
 44 VII,2,   2,261   |             Econome Eparchial et le Conseil pour les Affaires~Economiques (
 45 VII,2,   2,262   |        consulteurs éparchiaux et le conseil pour les affaires économiques,
 46 VII,2,   2,262   |        consulteurs éparchiaux et le conseil pour les affaires économiques.~ ~
 47 VII,2,   2,262   |            et ses relations avec le conseil pour les affaires économiques,
 48 VII,2,   2,262   |      éparchial fera examiner par le conseil pour les affaires économiques
 49 VII,2,   2,263   |         Evêque éparchial érigera un conseil pour les affaires économiques,
 50 VII,2,   2,263   |            de plein droit membre du conseil pour les affaires économiques.~ ~
 51 VII,2,   2,263   |    économiques.~ ~3 Sont exclues du conseil pour les affaires économiques
 52 VII,2,   2,263   |           omettra pas d'entendre le conseil pour les affaires économiques ;
 53 VII,2,   2,263   |            cependant les membres du conseil n'ont que suffrage consultatif,
 54 VII,2,   2,263   |         droit commun, il revient au conseil pour les affaires économiques
 55 VII,2,   3       |                           Art. 3 Le conseil presbytéral et le collège
 56 VII,2,   3,264   |     éparchie doit être constitué un conseil presbytéral, à savoir un
 57 VII,2,   3,264   |    presbyterium, qui aidera par son conseil, selon le droit, l'Evêque
 58 VII,2,   3,265   |                              265~Le conseil presbytéral aura ses propres
 59 VII,2,   3,266   |         concerne la constitution du conseil presbytéral on observera
 60 VII,2,   3,266   |             ceux qui font partie du conseil en raison de l'office qui
 61 VII,2,   3,267   |             élection des membres du conseil presbytéral ont voix active
 62 VII,2,   3,268   |             élection des membres du conseil presbytéral doit être déterminé
 63 VII,2,   3,269   |           éparchial de convoquer le conseil presbytéral, de le présider
 64 VII,2,   3,269   |        Evêque éparchial entendra le conseil presbytéral dans les affaires
 65 VII,2,   3,269   |            cas, que de consulter le conseil presbytéral.~ ~3 Le conseil
 66 VII,2,   3,269   |         conseil presbytéral.~ ~3 Le conseil presbytéral ne peut jamais
 67 VII,2,   3,269   |             a été fait dans ce même conseil.~ 
 68 VII,2,   3,270   |                270~1 Les membres du conseil presbytéral seront désignés
 69 VII,2,   3,270   |           de sorte cependant que le conseil soit renouvelé en tout ou
 70 VII,2,   3,270   |      vacance du siège éparchial, le conseil presbytéral cesse et ses
 71 VII,2,   3,270   |          doit constituer un nouveau conseil presbytéral.~ ~3 Si le conseil
 72 VII,2,   3,270   |      conseil presbytéral.~ ~3 Si le conseil presbytéral ne remplit pas
 73 VII,2,   3,270   |             dans l'année un nouveau conseil presbytéral.~ 
 74 VII,2,   3,271   |          nomination sont membres du conseil presbytéral.~ ~5 L'Evêque
 75 VII,2,   4       |                            Art.4 Le conseil pastoral ( 272-275 )~ 
 76 VII,2,   4,272   |        suggèrent, sera constitué un conseil pastoral, auquel il revient
 77 VII,2,   4,273   |                            273~1 Le conseil pastoral, qui est un organisme
 78 VII,2,   4,273   |            Evêque éparchial.~ ~2 Le conseil pastoral sera constitué
 79 VII,2,   4,273   |           opportun, peut inviter au conseil pastoral aussi d'autres
 80 VII,2,   4,273   |             4 Ne seront désignés au conseil pastoral que des fidèles
 81 VII,2,   4,274   |                            274~1 Le conseil pastoral est constitué pour
 82 VII,2,   4,274   |        éparchial devient vacant, le conseil pastoral cesse.~ 
 83 VII,2,   4,275   |          apostolat, de convoquer le conseil pastoral, de le présider
 84 VII,2,   5,276   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, d'ériger des
 85 VII,3,   0,280   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, cela paraît
 86 VII,3,   0,280   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, d'ériger, de
 87 VII,3,   0,282   |             après avoir consulté le conseil presbytéral et avec le consentement
 88 VII,3,   0,291   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, de fixer les
 89 VIII,0,   0,319  |             la curie éparchiale, au conseil presbytéral, au collège
 90 VIII,0,   0,319  |        consulteurs éparchiaux et au conseil pastoral, après qu'elles
 91 VIII,0,   0,319  |      possible, parmi les membres du conseil presbytéral, s'il y en a
 92 VIII,0,   0,319  |      requérir le consentement ou le conseil toutes les fois que le droit
 93 VIII,0,   0,319  |          agir du consentement ou du conseil du collège des consulteurs
 94  X,1,   0,330    |            Eglise patriarcale ou au Conseil des Hiérarques d'établir
 95  X,1,   1,334    |             avec le consentement du Conseil des Hiérarques, s'il s'agit
 96 XII,1,   0,422   |          Les Supérieurs auront leur conseil permanent constitué conformément
 97 XII,1,   0,422   |      demander le consentement ou le conseil selon le can. 934 .~ ~2
 98 XII,1,   0,422   |           il doit y avoir ou non un conseil.~ 
 99 XII,1,   1,444   |         avec le consentement de son conseil, si le monastère est filial ;
100 XII,1,   1,444   |        après avoir consulté ce même conseil, si le monastère est subsidiaire.~ ~
101 XII,1,   1,447   |         avec le consentement de son conseil, sauf autre disposition
102 XII,1,   1,453   |            après avoir consulté son conseil.~ ~2 Le Supérieur lui-même
103 XII,1,   1,456   |            après avoir consulté son conseil, dans un autre monastère
104 XII,1,   1,464   |         avec le consentement de son conseil et que la profession soit
105 XII,1,   1,477   |         avec le consentement de son conseil et après avoir informé l'
106 XII,1,   1,482   |         avec le consentement de son conseil et qu'il ait vécu dans le
107 XII,1,   1,485   |         avec le consentement de son conseil, imposer la cessation de
108 XII,1,   1,488   |         avec le consentement de son conseil ou du Chapitre, ou bien
109 XII,1,   1,489   |            propre ensemble avec son conseil.~ ~2 L'Evêque éparchial
110 XII,1,   1,490   |         avec le consentement de son conseil, l'exclaustration peut être
111 XII,1,   1,492   |             avis et de celui de son conseil.~ ~2 L'indult de cette sorte
112 XII,1,   1,496   |             avis et de celui de son conseil à l'Evêque éparchial à qui
113 XII,1,   1,497   |          propre, ayant consulté son conseil, prononcera sans délai une
114 XII,1,   1,498   |         avec le consentement de son conseil et privé aussitôt de l'habit
115 XII,1,   1,499   |         avec le consentement de son conseil selon les dispositions du [?]
116 XII,1,   1,500   |         avec le consentement de son conseil qui, en l'occurrence pour
117 XII,1,   2,508   |         avec le consentement de son conseil.~ 
118 XII,1,   2,516   |         avec le consentement de son conseil.~ ~3) L'Admission dans les
119 XII,1,   2,521   |         avec le consentement de son conseil.~ 
120 XII,1,   2,522   |         avec le consentement de son conseil, le noviciat peut être accompli
121 XII,1,   2,527   |         avec le consentement de son conseil et que la profession soit
122 XII,1,   2,534   |         avec le consentement de son conseil, le Supérieur majeur peut
123 XII,1,   2,544   |      consentement préalable de leur conseil ou, s'il s'agit d'un monastère,
124 XII,1,   2,544   |      consentement préalable de leur conseil ou, s'il s'agit d'un monastère,
125 XII,1,   2,545   |             le consentement de leur conseil, ne réduisent en raison
126 XII,1,   2,546   |         avec le consentement de son conseil un indult de quitter définitivement
127 XII,1,   2,547   |            après avoir consulté son conseil, peut exclure un membre
128 XII,1,   2,548   |           général ensemble avec son conseil ; mais l'imposition de l'
129 XII,1,   2,548   |         avec le consentement de son conseil.~ ~2 Pour le reste en ce
130 XII,1,   2,549   |            son avis et celui de son conseil à l'autorité compétente.~ ~
131 XII,1,   2,551   |         avec la consultation de son conseil ou, s'il s'agit de l'expulsion,
132 XII,1,   2,551   |             consentement de ce même conseil ; s'il y a risque à attendre
133 XII,1,   2,551   |         avec le consentement de son conseil et en informant aussitôt
134 XII,1,   2,552   |         avec le consentement de son conseil, à moins que dans les statuts
135 XIV,0,   0,585   |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques seront aidés
136 XV,2,   2,621    |            Eglise patriarcale ou au Conseil des Hiérarques dans les
137 XV,2,   2,621    |            Eglise patriarcale ou au Conseil des Hiérarques de veiller
138 XV,4,   0,652    |            l'Eglise patriarcale, au Conseil des Hiérarques ainsi qu'
139 XV,4,   0,657    |             avec le consentement du Conseil des Hiérarques ; dans toutes
140 XV,4,   0,664    |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques ou bien,
141 XV,4,   0,664    |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques.~ ~2 Seront
142 XVI,0,   0,671   |            Eglise patriarcale ou du Conseil des Hiérarques, en cas d'
143 XVI,3,   0,709   |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques peuvent établir
144 XVI,4,   0,727   |            Eglise patriarcale ou du Conseil des Hiérarques ou du Siège
145 XVI,6,   2,760   |            Eglise patriarcale ou le Conseil des Hiérarques n'en dispose
146 XVI,8,   2,873   |             après avoir consulté le conseil presbytéral, avec le consentement
147 XVII,0,   5,898  |             avec le consentement du Conseil des Hiérarques peuvent recevoir
148 XVIII,0,   5,904 |             plusieurs éparchies, un conseil pour la promotion du mouvement
149 XVIII,0,   5,904 |           peuvent avoir leur propre conseil, il y aura au moins un fidèle
150 XIX,2,   0,934   |        besoin du consentement ou du conseil de quelque groupe de personnes,
151 XIX,2,   0,934   |            seulement de demander un conseil ; mais pour que l'acte juridique
152 XIX,2,   0,934   |     présents ou que soit demandé le conseil de tous, restant sauf le
153 XIX,2,   0,934   |        besoin du consentement ou du conseil de certaines personnes prises
154 XIX,2,   0,934   |             une d'elles ;~2). si le conseil est exigé, est invalide
155 XIX,2,   0,934   |         obligation d'accéder à leur conseil même concordant, cependant,
156 XIX,2,   0,934   |           ne s'écartera pas de leur conseil, surtout s'il est concordant.~ ~
157 XIX,2,   0,934   |        besoin du consentement ou du conseil, doit fournir à ceux dont
158 XIX,2,   0,934   |          dont le consentement ou le conseil est requis, les informations
159 XIX,2,   0,934   |          dont le consentement ou le conseil est requis, sont tenus par
160 XXIII,1,   0,1012|             avec le consentement du conseil pour les affaires économiques,
161 XXIII,1,   0,1020|        experts en droit civil et un conseil compétent, à ce que les
162 XXIII,2,   0,1024|             après avoir consulté le conseil compétent.~ ~3 La personne
163 XXIII,3,   0,1036|            le consentement :~1). du conseil pour les affaires économiques
164 XXIII,3,   0,1036|           besoin du consentement du conseil pour les affaires économiques
165 XXIII,3,   0,1037|        Patriarche a besoin :~1). du conseil du Synode permanent, si
166 XXIII,3,   0,1038|             1 Les personnes dont le conseil, le consentement ou la confirmation
167 XXIII,3,   0,1038| ecclésiastiques ne donneront pas le conseil, le consentement ou la confirmation
168 XXIII,3,   0,1038|             déjà accomplies.~ ~2 Le conseil, le consentement ou la confirmation
169 XXIII,4,   0,1049|       consulté les intéressés et le conseil compétent, en faveur de
170 XXIII,4,   0,1054|       consulté les intéressés et le conseil compétent et en observant
171 XXIV,7,   0,1138 |       exigent le consentement ou le conseil ou la permission de quelqu'
172 XXIV,7,   0,1138 |             le même consentement ou conseil ou permission est également
173 XXV,1,   4,1205  |            l'instance du procès, du conseil ou du consentement de ceux
174 XXV,1,   5,1229  |            secret, même au titre du conseil donné, en ce qui concerne
175 XXVI,3,   1,1391 |             groupe des curés que le conseil presbytéral a élus à cet
176 XXVI,3,   2,1398 |             n'entend pas déférer au conseil et aux exhortations de l'